LY/E33/ TAOP-esclavagisme passif - Aliyane [C]

La fiche :




Les faits :

Dimanche 15 mai 1459 le dame Aliyane a répondu à une offre d'embauche, une médiation lui a été proposée le 16 mai 1459 avec un délai de 48 heures auquel elle répondu par la négative.



Preuves du délit :




La loi :

V.3.1.b : Esclavagisme passif

Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public



courriers :

Citation :

Lyon, le 16/05/1459
Bonjour dame Aliyane,


Vous avez le 15/05/1459 répondu à une offre d'embauche alors que cela est interdit le jour du Seigneur selon cette loi :


[V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public]


Je vous propose une médiation afin de réparer cette infraction qui est de travailler une journée à la mine.
Vous avez 48 heures pour me faire parvenir la preuve que vous avez travaillé une journée à la mine (screen des évènements)
Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps imparti des poursuites judiciaires pour esclavagisme seront lancées contre vous.



Cordialement,


Colombine d'Albon
Lieutenant de la prévôté de Lyon

Réponse :

Citation :

Expéditeur : Aliyane
Date d'envoi : 18/05/2011 - 16:31:19
Titre : Re: Embauche illégale!
faites donc^^!!

Dépôt de plainte :

Citation :

Lyon, le 19 mai 1459
Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.
Je vous informe donc que je dépose plainte contre vous pour trouble à l'ordre public.


Vous serez prochainement amené à comparaître devant notre tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.


Colombine d'Albon
Lieutenant de la prévôté de Lyon

dossier transmis

Ca commence à bien faire...

Citation :

Expéditeur : Aliyane
Date d'envoi : 20/05/2011 - 09:31:00
Titre : Re: Dépôt de plainte
rhoo pas bien de menacer les honnêtes gens! je n'ai que rarement des liquidités sur moi je les bois pour oublier le genre de personne que vous êtes.

Menacez de prison au moins si vous voulez être crédible !

Citation :

Expéditeur : Aliyane
Date d'envoi : 23/05/2011 - 12:03:09
Titre : Re: Dépôt de plainte
il semble que mon délit n'ai pas été suffisant pour que votre plainte soit recevable ^^je n'ai aucune convocation dans mon pigeonnier, sans doute faites vous un peu trop de zèle^^

Citation :

Enoncé du verdict :

Bien, puisque l'accusée ne dit ne rien pouvoir comprendre d'autre que la prison,
Qu'elle provoque : prévoté, procureur et juge
Nous suivrons la requète du juge.
En ce 3 juillet, nous condamnons Dame Aliyane a 1 jour de prison et 10 écus d'amende.

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus et à 1 jour de prison ferme