formation Madpompon (Embrun)

Une nouvelle fois, il fallait préparer une salle. Une nouvelle fois Muse vérifia que tout fut en place : une table pour l'étudiant, une table pour le professeur. Le plan de LA BIBLIOTHEQUE pour les recherches à venir et le questionnaire sur la table de l'élève :

Citation :

Formation principale désirée:
(Mettre des chiffres pour l'ordre d'apprentissage des formations principales)

- Chef maréchal ( )
- Sergent ( )

Formation secondaire:
(Mettre des chiffres pour l'ordre d'apprentissage pour chaque formation)

- Chef maréchal:
- - Rapports de garde ( )
- - Autres rapports ( )
- - Courriers ( )

- Sergent:
- - Esclavagisme ( )
- - Marché ( )
- - Escroqueries en tout genre ( )
- - Brigandage ( )
- - TAOP ( )
- - Trahison / Haute Trahison ( )

Mad se vit remettre un questionnaire à remplir. Apres lecture, il se mit à le remplir un bout de langue au coin des levres...

Citation :

Formation principale désirée:
(Mettre des chiffres pour l'ordre d'apprentissage des formations principales)

- Chef maréchal (2)
- Sergent (1)

Formation secondaire:
(Mettre des chiffres pour l'ordre d'apprentissage pour chaque formation)

- Chef maréchal:
- - Rapports de garde (1)
- - Autres rapports (2)
- - Courriers (3)

- Sergent:
- - Esclavagisme (1)
- - Marché (2)
- - Escroqueries en tout genre (3)
- - Brigandage (4)
- - TAOP (5)
- - Trahison / Haute Trahison (6)

[/quote]

(A l'école, une journée IRL = une heure RP, histoire d'avoir des RPs cohérents, l'élève ne quittant pas la salle alors qu'ils viennent juste de commencer Je précise pour que nous puissions bien jouer ensemble ^-^)

*Plume sourit à la première réponse de l'élève.
Aussi assidu qu'il lui était possible, il était amusant qu'il le précise, elle s'en doutait bien qu'il serait aussi assidu qu'il le pouvait, enfin si il le disait et puis les montagnards avait ce tempérament de ne pas laisser en plan quelque chose qu'ils entreprenaient.
Elle était ravie donc qu'Embrun après des années sans réelle poste de police, remplis seulement de l'actuel sénéchal, voit enfin arriver de nouvelles recrues.
Elle n'avait pas encore entamé le cours que l'élève revint sur son parchemin pensant l'avoir embêtée, elle ne put s'empêcher de rire doucement.*

-Mais voyons quelle idée!
Si je vous laisse le choix c'est que vous l'avez, vraiment je me demande ou vous êtes aller chercher que cela m'embêtait, je n'ai rien contre le fait que vous commenciez par la formation de sergent, au contraire.
Donc à moins que vous ne vouliez changer nous resterons sur votre choix, d'accord?

*Un sourire amical alors qu'elle farfouille dans ses exercices.*

-Vous avez encore un peu le temps de réfléchir, voici un exercice avec des questions d'ordre général destiné à me faire voir à peu près votre niveau dans la recherche d'informations.
Prenez votre temps pour y répondre.

Citation :

1) Briançon est t-elle une ville fruitière, forestière ou portuaire? et Montélimar?

2) Combien y a t-il de nœuds dans le Duché?

3) Qui est le maire de Valence? le CaC? et le Bailli?

Madpompon alla donc consulter les differents documents et les differentes cartes de la bibliotheque afin de repondre aux questions qui lui avait été demandé.

Citation :

1)Briançon est t-elle une ville fruitière, forestière ou portuaire?

Briançon est une ville forestière

Citation :

et Montélimar?

Montélimar est une ville fruitiere

Citation :

2) Combien y a t-il de nœuds dans le Duché?

Madpompon mit un temps d’arret. En effet, selon la carte, le nombre n’est pas le même. Il pris donc la décision de répondre avec celle qui a été archivée en bibliotheque le plus recement
j’en ai compté 12.

Citation :

3) Qui est le maire de Valence? le CaC? et le Bailli?

A ce jour, le maire de Valence est Dame Bonissima, le CAC est Dame Somica et le Bailli est Dame Arwel

Mad esperait qu'il avait répondu correctement aux trois premieres questions sinon, cela allait promettre pour la suite...

Mad pris connaissance des nouvelles demandes de sa formatrice. Les screens des offres d’emplois en cours et acceptées : ce ne devrait pas être trop dur. La troisième demande allait exiger plus de recherche et de réflexion. Il alla parcourir les registres du Dauphiné Lyonnais un par un. Son regard se porta sur l’un d’eux à la couverture patinée à force d’avoir été consulté. Il se dit qu’il devrait trouver son bonheur à l’intérieur. Il le sortit des rangs, alla s’assoir à une table à coté de ses camarades de l’école de la prévôté et consulta le précieux ouvrage. En effet, pour être précieux, il l’était. Non seulement il y trouva la réponse à la demande de sa formatrice mais aussi, il le pensa, de nombreuses informations qui lui serviraient par la suite.

Il commença donc à rédiger et mettre en forme son exercice…

En premier lieu, il devait rapporter sous forme de peinture les offres d’emploi en cours et prises dernièrement dans la ville.

Il sortit donc ses pinceaux et commença à peindre les offres. Il essaya de ne pas mettre de la peinture sur toute la table. Ce qui lui voudrait surement les foudres de ses voisins.

Offres en cours :



Offres prises :



Pour la troisième demande, il se mit à recopier le passage du précieux registre relatif à la demande de sa formatrice.

Citation :

V.3 : Esclavagisme
V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme.

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public

V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.

Mad se mit à souffler quand il rendit son exercice à sa formatrice. Il commença à s'avachir quand une lueur de lucidité lui traversa l'esprit. Mais enfin !!! tu n'es pas en vacances, ta formation est encore longue. Reste concentré ...

Mad remercia sa formatrice concernant l’évolution du coutumier sur le jour du seigneur. Il l’avait appris également en taverne.

Il se remit au travail. Le "ainsi de suite" de sa formatrice lui disait qu'il fallait poursuivre la procédure jusqu'au bout. rhoooo elle exagère... mais c'est le jeu ma p'vre Lucette


Face à une telle situation, je constate que 4 personnes ont déposé une ou plusieurs offres d’ emploi un dimanche pour un travail dans leur champ contrairement à la loi sur l’esclavagisme :
V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme.
V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce, et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Je vais donc prendre l’exemple de la petite Laurinette (Laurelyne).


Il passa doucement la tete dans la salle de cours d’à coté ou il découvrit sa camarade plancher également sur ses devoirs. Celle-ci lui tira doucement la langue quand elle entendit que Mad allait travailler virtuellement sur une offre emploi qu’elle aurait déposé le dimanche.

Il reprit son sérieux et continua à détailler ce qu’il devait faire en pareil cas.


La premiere des choses est de receuillir la preuve en vue de monter un dossier futur selon la tournure que prendra l’affaire.



En un deuxieme temps, je dois informer le contrevenant que la dépose d’une telle offre est illégale et lui demander de la retirer :

Citation :

Bonjour Dame Laurelyne,

Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme aux lois en vigueur dans le Duché du Lyonnais-Dauphiné.

V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme.
V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce, et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Je vous demanderais donc de retirer votre offre afin de vous mettre en accord avec nos lois.

Pour retirer votre offre d’emploi : Ma propriété => Mon champ => Les offres d'emploi que vous avez déposées à la mairie => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas annuler votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre.
Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps imparti, des poursuites judiciaires seront lancées contre vous.

Bien à vous,
Madpompon
Seigneur d’Audeghem
Recrue de la prévoté

Ensuite, je vérifie « les derniers contrats signés ».
Soit l’offre a été retiré. La procédure s’arrete là.
Soit l’offre a été pourvue. La procédure continue.
Je recupere la peinture prouvant que l’infraction a été commise (screen)



Je me dois donc d’envoyer aux 2 un courrier les informant de leur infraction :

A l’employeur :

Citation :

Bonjour Dame Laurelyne,

Vous avez embauché Dame Morgonde le 7 juin de l’an de grace 1458.
Or cette embauche n’est pas conforme aux lois en vigueur dans le Duché du Lyonnais-Dauphiné.

V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme.
V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce, et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation.
Si vous travaillez un jour à la mine dans les 48h à venir et m'en fournissez la preuve les poursuites à votre encontre seront abandonnées.
Vous aurez ensuite tout à loisir de travailler ou bon vous semble.

Je vous laisse un délai de deux jours pour effectuer cette médiation, au-delà de ces 48h, la médiation sera considérée comme ayant échoué et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée au tribunal.
Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous,
Madpompon
Seigneur d’Audeghem
Recrue de la prévoté

A l’employé :

Citation :

Bonjour Dame Morgonde,

Vous avez postulé, puis été embauché, par Dame Laurelyne au lieu de travailler à la mine.
Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme passif.
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi dans le Lyonnais Dauphiné.

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public.

Vous n'êtes donc pas tenu d'accepter des offres illégales.
Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation.
Si vous travaillez un jour à la mine dans les 48h à venir et m'en fournissez la preuve les poursuites à votre encontre seront abandonnées.
Vous aurez ensuite tout à loisir de travailler ou bon vous semble.

Je vous laisse un délai de deux jours pour effectuer cette médiation, au-delà de ces 48h, la médiation sera considérée comme ayant échoué et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée au tribunal.
Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous,
Madpompon
Seigneur d’Audeghem
Recrue de la prévoté

La procédure se poursuit jusqu’au délai de 24 heures après l’infraction.
A ce moment là, soit les 2 protagonistes ont accepté la médiation. Ils s’acquittent d’un travail d’interet général (exemple : 2 jours de travail à la mine) et fournissent la preuve de leur travail.
La procédure s’arrete donc là.
Soit un des 2 ou même les 2 ne répondent pas. Un courrier de rappel leur sera envoyé.

Admettons que les 2 n’aient pas répondu,
A l’employeur :

Citation :

Bonjour Dame Laurelyne,

Je vous rappelle que vous avez embauché Dame Morgonde le 7 juin de l’an de grace 1458.
Or cette embauche n’était pas conforme aux lois en vigueur dans le Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Une médiation vous a été proposé à laquelle vous n'avez toujours pas daigné répondre.
Si vous ne vous acquittez pas de votre travail dans les 24h votre dossier sera transmis au tribunal pour "Esclavagisme".

En espérant ne pas en arriver jusque là, je vous souhaite la bonne journée.

Bien à vous,
Madpompon
Seigneur d’Audeghem
Recrue de la prévoté

A l’employé :

Citation :

Bonjour,

Je vous rappelle que vous avez été embauché chez Dame Laurelyne le 7 juin de l’an de grace 1458.
Or cette embauche n’était pas conforme aux lois en vigueur dans le Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Une médiation vous a été proposé à laquelle vous n'avez toujours pas daigné répondre.
Si vous ne vous acquittez pas de votre travail dans les 24h votre dossier sera transmis au tribunal pour "Trouble à l'Ordre Public".

En espérant ne pas en arriver jusque là, je vous souhaite la bonne journée.

Bien à vous,
Madpompon
Seigneur d’Audeghem
Recrue de la prévoté

A ce moment là, soit les 2 protagonistes ont accepté la médiation. Ils s’acquittent d’un travail d’interet général (exemple : 2 jours de travail à la mine) et fournissent la preuve de leur travail.
La procédure s’arrete donc là.
Soit l’un des 2 ou les 2 ne repondent toujours pas. Comme tout alleurs, admetons que les 2 ne repondent pas.
Le dossier doit donc etre monté :
Pour l’employeur :


La fiche:


Les faits:
Le 7juin de l'an de grace 1459, Dame Laurelyne a embauché Dame Morgonde.

Citation :

Bonjour Dame Laurelyne,

Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme aux lois en vigueur dans le Duché du Lyonnais-Dauphiné.

V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme.
V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce, et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Je vous demanderais donc de retirer votre offre afin de vous mettre en accord avec nos lois.

Pour retirer votre offre d’emploi : Ma propriété => Mon champ => Les offres d'emploi que vous avez déposées à la mairie => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas annuler votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre.
Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps imparti, des poursuites judiciaires seront lancées contre vous.

Bien à vous,
Madpompon
Seigneur d’Audeghem
Recrue de la prévotée

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:





La loi:

Citation :

V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme.

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :

Bonjour Dame Laurelyne,

Vous avez embauché Dame Morgonde le 7 juin de l’an de grace 1458.
Or cette embauche n’est pas conforme aux lois en vigueur dans le Duché du Lyonnais-Dauphiné.

V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme.
V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce, et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation.
Si vous travaillez un jour à la mine dans les 48h à venir et m'en fournissez la preuve les poursuites à votre encontre seront abandonnées.
Vous aurez ensuite tout à loisir de travailler ou bon vous semble.

Je vous laisse un délai de deux jours pour effectuer cette médiation, au-delà de ces 48h, la médiation sera considérée comme ayant échoué et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée au tribunal.
Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous,
Madpompon
Seigneur d’Audeghem
Recrue de la prévotée

Pour l’employé :


La fiche:


Les faits:
Le 7 juin de l’an de grace 1458, Dame Morgonde a été embauché par Dame Laurelyne.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:



La loi:

Citation :

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public.

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :

Bonjour Dame Morgonde,

Vous avez postulé, puis été embauché, par Dame Laurelyne au lieu de travailler à la mine.
Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme passif.
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi dans le Lyonnais Dauphiné.

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public.

Vous n'êtes donc pas tenu d'accepter des offres illégales.
Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation.
Si vous travaillez un jour à la mine dans les 48h à venir et m'en fournissez la preuve les poursuites à votre encontre seront abandonnées.
Vous aurez ensuite tout à loisir de travailler ou bon vous semble.

Je vous laisse un délai de deux jours pour effectuer cette médiation, au-delà de ces 48h, la médiation sera considérée comme ayant échoué et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée au tribunal.
Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous,
Madpompon
Seigneur d’Audeghem
Recrue de la prévotée

Ces 2 dossiers sont transmis à la justice en vue d’un procés.

Madpompon releva enfin la tete. Il attendait le jugement de sa formatrice. Est ce qu'il avait fait tout correctement? les procedures changent d'un comté/duché à l'autre. Il lui fallait le temps de s'adapter à celles du duché Dauphiné Lyonnais.
Il se posa juste la question qui ne trouva pas de réponse dans le coutumier: en cas de récidive, la médiation doit elle etre proposée ou les personnes sont directement envoyées en procés. Personnelement, la deuxieme solution est celle qu'il retenait.

oups, y a eu un twist dans le montage du dossier. Veuillez m'en excuser. Je refais cela.
(Mad ne comprend pas ce qui s'est passé. Peut etre que ce fut lorsque Laurelyne est venue le perturber...)

Apres vérification, il regarda sa formatrice avec des yeux de merlan frit:

Sauf votre respect, pour la position du message, c'est indiqué comme cela sur le montage du dossier. De même, je pensais que les dossiers etaient des documents proformats. C'est à dire que nous ne pouvions pas en changer le contenu pour agrémenter les données du dossier. Je m'en excuse et essaierai de ne pas commettre la même bévue.

Malgrès les félicitations de sa formatrice, Mad était peu content de son devoir. Il voyait là qu'il était rouillé et demandait à sa formatrice d'etre indulgente avec le papi de la prévoté Française.


Dame Laurelyne est accusée d'esclavagisme


La fiche:


Les faits:
Le 7juin de l'an de grace 1459, Dame Laurelyne a embauché Dame Morgonde.



Comme le témoigne les preuves ci-dessous:





La loi:

Citation :

V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme.

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici les courriers d'avertissement et de médiation :

Citation :

Bonjour Dame Laurelyne,

Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme aux lois en vigueur dans le Duché du Lyonnais-Dauphiné.

V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme.
V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce, et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Je vous demanderais donc de retirer votre offre afin de vous mettre en accord avec nos lois.

Pour retirer votre offre d’emploi : Ma propriété => Mon champ => Les offres d'emploi que vous avez déposées à la mairie => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas annuler votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre.
Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps imparti, des poursuites judiciaires seront lancées contre vous.

Bien à vous,
Madpompon
Seigneur d’Audeghem
Recrue de la prévotée

Citation :

Bonjour Dame Laurelyne,

Vous avez embauché Dame Morgonde le 7 juin de l’an de grace 1458.
Or cette embauche n’est pas conforme aux lois en vigueur dans le Duché du Lyonnais-Dauphiné.

V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme.
V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce, et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation.
Si vous travaillez un jour à la mine dans les 48h à venir et m'en fournissez la preuve les poursuites à votre encontre seront abandonnées.
Vous aurez ensuite tout à loisir de travailler ou bon vous semble.

Je vous laisse un délai de deux jours pour effectuer cette médiation, au-delà de ces 48h, la médiation sera considérée comme ayant échoué et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée au tribunal.
Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous,
Madpompon
Seigneur d’Audeghem
Recrue de la prévotée

Citation :

Bonjour Dame Laurelyne,

Je vous rappelle que vous avez embauché Dame Morgonde le 7 juin de l’an de grace 1458.
Or cette embauche n’était pas conforme aux lois en vigueur dans le Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Une médiation vous a été proposé à laquelle vous n'avez toujours pas daigné répondre.
Si vous ne vous acquittez pas de votre travail dans les 24h votre dossier sera transmis au tribunal pour "Esclavagisme".

En espérant ne pas en arriver jusque là, je vous souhaite la bonne journée.

Bien à vous,
Madpompon
Seigneur d’Audeghem
Recrue de la prévoté

De même, je ferai apparaitre si cette personne est récidiviste dans ce dossier. Ce qui pour elle est une circonstance aggravante lors de son procés (j'ai récupéré le lien de la prévoté pour le casier judiciaire. HRP Petite question: le coutumier est il à jour sur ce forum?)

Pour le reste du devoir, je m'y emplois avec acharnement

*Plume, la surprise passée, avait reprit contenance et continua le cours après la réponse de l'élève "amortlestables"...
Léger sourire alors qu'elle lui prépare un autre exercice.*

-Parfait, nous allons passer sur des petits exercices de mise en situation.

Citation :

1) Imaginons que la mairie mette en vente 30 poissons à 30 écus, est t-elle en tord? Expliquez votre réponse.

2) Ce matin vous vous promenez sur le marché et vous constatez qu'il y a 20 pelotes de laines qui n'étaient pas là la veille, prit d'un doute vous en achetez et vous constatez que c'est Lora85 qui en vend. Que faites vous?

-Bon courage pour répondre à ses questions et essayé de laisser mes tables en vie.

*Un sourire alors qu'elle dépose le parchemin et file vers la salle d'à côté.*

Mad alla voir ce qui se passait dans la salle voisine. Il vit Laurinette s’acharner sur son devoir.

Coucou Laurinette, gouzi gouzi, youpi youpalalalala, taratata.

Il lui balança des boulettes de pain etc…
Quand il entendit Plume lui gueuler les questions suivantes …
Pff on ne peut même plus s’amuser …Mad allait se plaindre au SDEPDL ! Le Syndicat Ducal des Etudiants de la Prévôté du Dauphiné Lyonnais.

1) c’est qui qui qui a fait ça ? la seigneurie ? pffff. Il a décidé de me casser les pieds le Samounet !!!

Ben cela dépend de quelle mairie. Si celle-ci possède un lac ou pas. A moins que les poissons poussent dans les arbres …
Une ville productrice de belles truites de lac comme Vienne n’a droit qu’à vendre à 18.51 écus soit 0.01 écu au dessus du prix max prévu par la loi pour le simple citoyen.
Si nous etions dans cette configuration, le motif d’inculpation serait l’escroquerie.

Une ville non productrice comme Embrun, quant à elle, a le droit de mettre le poisson au prix ou elle le désire comme le dit la loi o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux.

La question que je me pose est: pour une mairie, la vente de 30 poissons est elle considérée comme massive? et surtout à ce prix !!! Ce serait le simple citoyen, la question ne se poserai meme pas. bah tant pis, j'irai au piquet si j'ai faux.

Mad regarda le coin de la salle, là ou il allait surement passer une bonne partie de la nuit si ce qu'il allait répondre était une sotise. Et pis après tout, ce ne serait pas la premiiere

bah, une mairie n'a pas plus de droit qu'un simple citoyen en matiere de quantité meme si elle a plus de moyens. Donc je pense que pour ce nombre (30), elle peut etre considérée comme en infraction pour vente massive à un prix en total désaccord (30 écus) avec ceux pratiqués sur le marché. Elle est donc en infraction avec la 1ere loi et le maire peut etre poursuivit pour trahison envers le duché.

C’est Samounet qui s’est permis de vendre son poisson pourri à 30 écus ? Pfff il avait encore des stocks de poisson pourris à fourguer…

2) ralalala, cette Lora, elle n’est pas tenable !!! ben je lui demande de me tricoter un joli pull pardi !!!

Selon carte d’identité, Dame Lora85 est boucher et résidente du Dauphiné Lyonnais.

Selon les lois du commerce

Citation :

o V.4.c.i : Des Marchands Ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même.
Tout marchand ambulant désirant commercer sur un quelconque marché dauphinois est tenu d’obtenir l’autorisation du maire pour toute vente au delà de 2 marchandises par jour.
Chef d’inculpation : escroquerie

N’ayant pas le prix dans l’exercice (ce qui ne serait pas le cas en réalité puisque j’aurai la preuve d’achat), je ne puis dire si elle enfreint également la loi suivante : o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

Je commence par en acheter 3 au total (la 1ere pour voir et fournie avec la question et les 2 suivantes pour voir si c’est toujours la même personne). Si ce n’est pas la même personne, la procédure pour Lora s’arrête là. Si les 2 suivantes sont également vendues par Lora, elle est considérée comme MA.

Donc la première des choses est de demander au maire si elle a reçu une autorisation pour la vente de ces marchandises. Si elle l’a, pas de problème, je la laisse vendre ses pelotes.

Dans le cas ou le maire n’a jamais autorisé une telle vente, elle tombe pour escroquerie pour ne pas avoir respecté la loi ci-dessus.

La procédure habituelle médiation etc … s’impose

Mad mis son casque et attendit le jugement de sa formatrice.

Siou plait, pas sur la tete, chui fragile

Mad n’était pas d’accord sur le fait qu’un citoyen d’Embrun, ne pouvait pas vendre de poisson sur le marché de sa ville. Il lui suffisait de faire une virée poiscaille dans une ville poissonnière, ramener le poisson et le vendre sur le marché âpres accord du maire. Il sera considéré comme MA et devra en tant que tel respecter la loi en vigueur. Il l’avait déjà eu fait en un temps lointain et en d’autres lieux … La boulasse n’est donc pas le seul mode d’approvisionnement.



Que dois je faire? prendre le pain pour lancer des boulettes sur Laurinette et le maïs pour le lancer sur Samounet.

A première vue, à part voir qu’une dame vend 30 sacs de maïs à 3.40 écus et 27 miches de pain à 6.40 écus, rien d’anormal.

Mad se gratte la tète : il doit y avoir un scorpion dans les chausses !!!
Il alla voir la carte d’identité de Dame Aliyanne dont une copie avait été faite par la douane.

A voui !!! Il est là le scorpion !!!
Dame Aliyane est résidente de Macon dans le duché de Bourgogne.

Si le maire me passe ces preuves, c’est que forcement, il n’a point donné son accord.

N’étant pas résidente du Dauphiné Lyonnais et n’ayant pas d’autorisation, à fortiori, du maire (sinon celui-ci ne m’aurait pas donné la preuve), cette dame s’est rendue coupable de TOP pour avoir enfreint la loi du commerce

Citation :

V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne n'ayant pas statut de lyonnais-dauphinois a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Néanmoins, et parce que les Lyonnais ne sont pas des sauvages, on va lui proposer une chtite médiation.

Donc je lui envoie un courrier de médiation :

Citation :

Salutation,

Je me présente, je suis Madpompon, recrue de la prévôté.
J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de Trouble à l’Ordre Public à cause de la vente sans autorisation de la mairie des biens suivants: 30 sacs de maïs à 3.40 écus et 27 miches de pain à 6.40 écus à la mairie d’Embrun.

Je vous cite la loi enfreinte :
V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne n'ayant pas statut de lyonnais-dauphinois a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Afin de réparer cette erreur, je vous propose que vous rachetiez à la mairie d’Embrun, les objets du délit.

Attention !!!
En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement mis en jugement.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis au tribunal qui ne tardera pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors, saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice du Lyonnais-Dauphiné.
Je vous rappelle que les lois sont disponibles en mairie de Lyon et à la cour de justice de notre Duché.

Bien à vous,
Madpompon, Recrue de la prévôté

PS : veuillez contacter Messire Maccornell, maire d’Embrun pour convenir d’un rendez vous.

Je me permets de lui rappeler la loi enfreinte dans le 1er courrier parce que cette dame n’est pas de chez nous. Cela peut éviter de longs discours par la suite. De même, le PS est là pour lui faciliter la prise de contact avec le maire. Si cela ne fait pas du bien, cela ne peut pas faire du mal.
J’estime que notre rôle n’est pas avant tout répressif mais éducatif et est de servir la population. Bien entendu, une réponse désagréable ou de mauvaise foi, me fera changer ma façon d’appréhender cette personne.

Au bout de 24h et après qu’il m’ait dit que la personne n’avait pas repris ses biens, je lui envoie un second courrier :

Citation :

Salutation,

Je me présente, je suis Madpompon, recrue de la prévôté.
Je vous rappelle que vous êtes accusé vous êtes accusé de Trouble à l’Ordre Public à cause de la vente sans autorisation de la mairie des biens suivants: 30 sacs de maïs à 3.40 écus et 27 miches de pain à 6.40 écus à la mairie d’Embrun.

Dans ma précédente missive, je vous proposais de racheter à la mairie d’Embrun, les objets du délit.

Ce courrier est le dernier rappel que je vous fais.

Il vous reste encore 24h pour accepter la médiation, ensuite je me verrais dans l'obligation de transmettre votre dossier à notre tribunal.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance!

Cordialement,

Madpompon, Recrue de la prévôté

Au bout de 24h et après qu’il m’ait dit que la personne n’avait pas repris ses biens, je lui envoie ce courrier :

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe donc que je dépose plainte contre vous pour Trouble à l’Ordre Public.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant notre tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous,
Madpompon, Recrue de la prévôté

Bien entendu, je n'oublie pas de monter le dossier en vue du procés:

Citation :

Accusé:Aliyane
Victime: Mairie d’Embrun
Officier en charge: Madpompon

Acte d’accusation: Trouble à l’Ordre Public

La fiche:

Citation :

Les faits:
Le 15 juillet de l’an de grâce 1458, Dame Aliyane a vendu 30 sacs de maïs à 3.40 écus et 27 miches de pain à 6.40 écus à la mairie d’Embrun..
Une proposition de médiation lui a été envoyé le le 16 juillet 1458.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:

Citation :

La loi:

Citation :

V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne n'ayant pas statut de lyonnais-dauphinois a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :

Salutation,

Je me présente, je suis Madpompon, recrue de la prévôté.
J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de Trouble à l’Ordre Public à cause de la vente sans autorisation de la mairie des biens suivants: 30 sacs de maïs à 3.40 écus et 27 miches de pain à 6.40 écus à la mairie d’Embrun.

Je vous cite la loi enfreinte :
V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne n'ayant pas statut de lyonnais-dauphinois a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Afin de réparer cette erreur, je vous propose que vous rachetiez à la mairie d’Embrun, les objets du délit.

Attention !!!
En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement mis en jugement.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis au tribunal qui ne tardera pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors, saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice du Lyonnais-Dauphiné.
Je vous rappelle que les lois sont disponibles en mairie de Lyon et à la cour de justice de notre Duché.

Bien à vous,
Madpompon, Recrue de la prévôté

PS : veuillez contacter Messire Maccornell, maire d’Embrun pour convenir d’un rendez vous.

Citation :

Salutation,

Je me présente, je suis Madpompon, recrue de la prévôté.
Je vous rappelle que vous êtes accusé vous êtes accusé de Trouble à l’Ordre Public à cause de la vente sans autorisation de la mairie des biens suivants: 30 sacs de maïs à 3.40 écus et 27 miches de pain à 6.40 écus à la mairie d’Embrun.

Dans ma précédente missive, je vous proposais de racheter à la mairie d’Embrun, les objets du délit.

Ce courrier est le dernier rappel que je vous fais.

Il vous reste encore 24h pour accepter la médiation, ensuite je me verrais dans l'obligation de transmettre votre dossier à notre tribunal.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance!

Cordialement,

Madpompon, Recrue de la prévôté

PS : veuillez contacter Messire Maccornell, maire d’Embrun pour convenir d’un rendez vous.

Mad se mit à se détendre et s'enfila un tout petit verre de gnégnépinini.

(Aucun maire n'autorisera la vente de poisson en LD, normalement. Ceci dans l'optique de solidarité entre les villes. Les maires des villes à fruits et poissons, par exemple, interdisent la vente de bois par d'autres personnes que la mairie, car sinon ceci réduit les commandes aux villes du Duché et c'est un bénéfice dont elle ne bénéficie plus. Voici l'explication de la réponse de Plume. ^-^)

*Les Embrunais aimaient bien parler et Plume aimait bien écouter les Embrunais, alors Mad parlait et le grand officier écoutait, attentivement.
Elle jetait au fur à mesure des regards sur les courriers et finit par le dossier.*

-Hé bien, c'est parfait tout cela.
Je vais vous envoyer sur le terrain, histoire que vous vous familiarisiez au poste de police.
Vous serez en charge des embauches, autant vous dire que la loi du dimanche étant actuellement suspendue vous n'aurez pour le moment pas grand chose à faire, profitez en pour faire le tour, vous intéresser à tout, embêter Laurelyne et le masqué enfin Sam.
Si vous avez des questions j'y répondrais ainsi ici tout en continuant votre formation.
Je vous demanderais d'aller lire le document sur les mandats, puis d'aller prêter serment dans la salle de prestation de serment des gardes, je vous y retrouverais et vais aller demander vos clefs aux prévôts.