VA /G53/ Esclavagisme - Timbi [R]

la fiche :



les faits :
le 22 Mai 1459, Jour du seigneur, Sieur Timbi a déposé une embauche, et a employé un travailleur. Or la loi du dimanche interdit tout travail, ormis celui nécéssaire au fonctionnement des institutions.


les preuves :



la loi :

Citation :

V.3 : Esclavagisme

V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme.

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public

V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.

les courriers envoyés :

Citation :

Fait à Valence, le 23 Mai de l’an de grâce 1459

Bonjour !

Vous avez déposé ce dimanche 22 Mai 1459 une offre d’emploi. Or cette journée étant dorénavant destinée au Tout Puissant, il est illégal de déposer de telles offres :

V.3 : Esclavagisme

V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme.

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public

V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.

Je vous propose donc la médiation suivante : allez travailler 2 jours à la mine, et transmettez moi la fiche de paye ducale (screen des évènements). Si dans les deux prochains jours aucune copie ne m'est parvenue, une plainte sera déposé contre vous dans le bureau du Procureur du Lyonnais Dauphinois et vous serez contraint de répondre de votre acte au tribunal.

Que le Très Haut vous garde !

Bonissima, Sergent de Valence.

Depot de plainte :

Citation :

Fait à Valence, le 31 Mai de l'an de Grace 1459.

Bonjour,

Je vous informe par la présente lettre qu'un dépôt de plainte vient d'être fait à votre encontre. En effet, vous n'avez pas respecté les termes de la médiation qui vous a été proposée à la suite de votre embauche du dimanche 22 Mai 1459. Votre dossier sera transmis à la procure dans la journée et une convocation au tribunal vous sera envoyé.

Que le Très Haut vous garde !

Bonissima, Sergent de la prévôté.

dossier transmis !

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Je me suis presque endormie durant l'attente d'une quelconque intervention de l'accusé.
Celui-ci n'a jamais daigné honorer de sa présence la Cour et pour cause, il était en prison depuis déjà plusieurs jours.

Lassée, j'assène donc mon jugement.

Etant donné que ce dossier encombre inutilement mon bureau ;

Etant donné que la loi sur laquelle s'appuie l'accusation a été suspendue peu après les faits, puis abrogée ;

Etant donné que l'accusé purge actuellement une peine de prison ;

Etant donné que l'accusé ne semble pas avoir la trésorerie nécessaire au paiement d'une amende ;

Moi, Istanga de Lendelin, Juge du Lyonnais Dauphiné, décide la relaxe pure et simple.

Relaxé, à classer