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 VA/G49/ TAOP - Esclavagisme Passif-Cerius (C)

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4 participants
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Nathiavel

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Nombre de messages : 4876
Age : 40
Localisation IG : briancon
Date d'inscription : 01/10/2009

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MessageSujet: VA/G49/ TAOP - Esclavagisme Passif-Cerius (C)   VA/G49/ TAOP - Esclavagisme Passif-Cerius (C) Icon_minitimeMar 24 Mai 2011 - 10:13

Accusé : Cerius
Victime : le duché du Lyonnais-Dauphiné, représenté par la duc Raithuge
Officier en charge : Sergent Nathiavel

la fiche :
VA/G49/ TAOP - Esclavagisme Passif-Cerius (C) Cerius10

les faits :
le 22 Mai 1459, Jour du seigneur, Sir Cerius a accepté une embauche dans un champs. Or la loi du dimanche interdit tout travail, ormis celui nécéssaire au fonctionnement des institutions.

les preuves :
VA/G49/ TAOP - Esclavagisme Passif-Cerius (C) Cerius11

la loi :
Citation :
V.3 : Esclavagisme

V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme.

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public

V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.


VA/G49/ TAOP - Esclavagisme Passif-Cerius (C) Sceauld2

les courriers envoyés :

Citation :
Fait à Valence, le 23 Mai de l’an de grâce 1459
Bonjour !

Vous avez accepté ce dimanche 22 Mai 1459 une offre d’emploi. Or cette journée étant dorénavant destinée au Tout Puissant, il est illégal d’accepter de telles offres :

V.3 : Esclavagisme

V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme.

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public

V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.


Je vous propose donc la médiation suivante : allez travailler 1 jour à la mine, et transmettez moi la fiche de paye ducale (screen des évènements). Si dans les deux prochains jours aucune copie ne m'est parvenue, une plainte sera déposé contre vous dans le bureau du Procureur du Lyonnais Dauphinois et vous serez contraint de répondre de votre acte au tribunal.

Que le Très Haut vous garde !

Bonissima, Sergent de Valence.


Depot de plainte :
Citation :
Fait à Valence, le 31 Mai de l'an de Grace 1459.

Bonjour,

Je vous informe par la présente lettre qu'un dépôt de plainte vient d'être fait à votre encontre. En effet, vous n'avez pas respecté les termes de la médiation qui vous a été proposée à la suite de votre embauche du dimanche 22 Mai 1459. Votre dossier sera transmis à la procure dans la journée et une convocation au tribunal vous sera envoyé.

Que le Très Haut vous garde !

Bonissima, Sergent de la prévôté.

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bonissima

bonissima


Nombre de messages : 5564
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 05/11/2010

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MessageSujet: Re: VA/G49/ TAOP - Esclavagisme Passif-Cerius (C)   VA/G49/ TAOP - Esclavagisme Passif-Cerius (C) Icon_minitimeMar 31 Mai 2011 - 9:26

Plainte envoyée, dossier à trasmettre.
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asarine

asarine


Nombre de messages : 1379
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 03/10/2010

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MessageSujet: Re: VA/G49/ TAOP - Esclavagisme Passif-Cerius (C)   VA/G49/ TAOP - Esclavagisme Passif-Cerius (C) Icon_minitimeJeu 2 Juin 2011 - 11:43

dossier transmis
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Marsaly

Marsaly


Nombre de messages : 5654
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 18/02/2009

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MessageSujet: Re: VA/G49/ TAOP - Esclavagisme Passif-Cerius (C)   VA/G49/ TAOP - Esclavagisme Passif-Cerius (C) Icon_minitimeDim 21 Aoû 2011 - 13:57

Citation :
Que dire de plus,
Encore une fois la loi du travail dominicale bafoué par inadvertance ou non.
Encore une médiation qui n'aboutit point
Encore un accusé, qui n'accepte point de se justifier
Encore, et encore des personnes qui ne respectent rien.
Aussi avec lassitude en ce 10 juillet je condamne Messire Cérius
a deux jours de prisons, un pour non respect des lois et l'autre pour non respects des acteurs de la justice
et a 15 ecus d'amende.

Coupable, a requalifier et a classer, merci
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MessageSujet: Re: VA/G49/ TAOP - Esclavagisme Passif-Cerius (C)   VA/G49/ TAOP - Esclavagisme Passif-Cerius (C) Icon_minitime

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