Licenscar
Nombre de messages : 1893 Localisation IG : Briancon Date d'inscription : 26/04/2008
| Sujet: Br /E42/ Escorquerie / Justine (M-A) Lun 30 Mai 2011 - 21:54 | |
| Fait : Vend du bois à 4.20 écus sur le marché. Preuve : Courrier envoyé : - Citation :
- Salutation,
Je me présente, je suis Licenscar, Commissaire de Briançon. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois. En effet, vous êtes accusé d'escroquerie.
Vous vendez des stères de bois à 4,20 écus sur le marché de Briançon. Or, par décret le prix de vente maximal du bois par les villageois est de 3,80 écus. Afin de réparer ces erreurs, je vous propose de me racheter la stère à écus et de retirer vos autres stères de la vente.
Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché. Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger. Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.
Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise. Je vous rappelle que les régles sont disponibles en mairie de Briançon et à la cour de justice du Dauphiné.
Cordialement,
Licenscar, Commissaire de la Prévôté.
Le 11 mai. Médiation accomplie : | |
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