VA /**/ Esclavagisme récidiviste- Timbi (relaxé)

la fiche :



les faits :
le 22 Mai 1459, Jour du seigneur, Sieur Timbi a déposé une embauche, et a employé un travailleur. Or la loi du dimanche interdit tout travail, ormis celui nécéssaire au fonctionnement des institutions.


les preuves :



la loi :

Citation :

V.3 : Esclavagisme

V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme.

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public

V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.

les courriers envoyés :

Citation :

Fait à Valence, le 23 Mai de l’an de grâce 1459

Bonjour !

Vous avez déposé ce dimanche 22 Mai 1459 une offre d’emploi. Or cette journée étant dorénavant destinée au Tout Puissant, il est illégal de déposer de telles offres :

V.3 : Esclavagisme

V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme.

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public

V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.

Je vous propose donc la médiation suivante : allez travailler 2 jours à la mine, et transmettez moi la fiche de paye ducale (screen des évènements). Si dans les deux prochains jours aucune copie ne m'est parvenue, une plainte sera déposé contre vous dans le bureau du Procureur du Lyonnais Dauphinois et vous serez contraint de répondre de votre acte au tribunal.

Que le Très Haut vous garde !

Bonissima, Sergent de Valence.

Depot de plainte :

Citation :

Fait à Valence, le 31 Mai de l'an de Grace 1459.

Bonjour,

Je vous informe par la présente lettre qu'un dépôt de plainte vient d'être fait à votre encontre. En effet, vous n'avez pas respecté les termes de la médiation qui vous a été proposée à la suite de votre embauche du dimanche 22 Mai 1459. Votre dossier sera transmis à la procure dans la journée et une convocation au tribunal vous sera envoyé.

Que le Très Haut vous garde !

Bonissima, Sergent de la prévôté.

Citation :

En ce jour du 19 juin 1459,

Nous, Huna, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Nopus à l’encontre de Messire Timbi.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir embauché le 22 Mai 1459 Dame Lyhra pour 20,00 écus ne respectant pas ainsi le décret ducal concernant le jour du seigneur.
Nous notons également que vous êtes récidiviste puisque vous aviez embauché le dimanche 1er Mai 1459 Messire Shaski pour 18, 00 écus.

En voici les preuves !

https://i.servimg.com/u/f29/16/29/72/21/111150.png

https://i.servimg.com/u/f29/16/29/72/21/111121.png

Vu les articles V.3.2 du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l'Emploi :

V.3.2 : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d'annonce,et d'embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l'église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l'émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même, tout personne ayant encouragé cette offre illégale en y postulant s'exposera en cas de récidive aux sanctions prévues pour esclavagisme passif.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La cour notera que la procure plaidera la récidive.

La parole est à la défense.

Citation :

L'accusation a appelé Bonissima à la barre.

Le proc n'a pas appelé IG Bonissima.

Bien veiller à cela car si l'accusé ne se présente pas pour la défense, et à défaut de témoignages, le procés reste en l'état très longtemps.

(Chaque intervention déclenche un compte à rebours en fait, que ce soit la défense ou l'accusation, et il est déjà assez long d'où l'obligation du juge à passer des étapes)

Dans le cas présent , vu que Timbi ne répond jamais, demander au juge , une fois que l'agent de la prévôté aura témoigné, de couper la défense après deux jours pour pouvoir requérir

Bonissima a témoigné alors j'ais passé le témoignage, place au réquisitoire.

Citation :

L'accusation a appelé Bonissima à la barre

Voici son témoignage :
*La Sergente de la Prévôté de Valence avait été appelée à la barre afin de témoigner dans cette affaire d'esclavagisme.
Aussi après avoir salué la cour, elle commença son témoignage..*


Votre honneur, m'sieur l'Procureur !

Le Sieur Timbi ici présente a déposé une offre d'embauche le le 22 Mai 1459. Je lui ai envoyé missive pour lui proposer une médiation, afin qu'il rachète sa faute.

Sans réponse de sa part, un dossier pour esclavagisme a été déposé contre lui la semaine suivante dans le bureau de la procure.

Je n'ai plus rien à ajouter.

*Sa déclaration faite, la Sergente se retira de la barre et salua discrétement les personnes présentent en ce lieu*

Citation :

*Ce qui est dommage quand il fait beau et chaud, c'est de devoir aller au tribunal. Au lieu d'aller pêcher, il faut s'enfermer ! il salua brièvement tout le monde, et zou !*

Votre honneur,

Timbi, encore et toujours Timbi. C'est plutôt fatiguant de toujours avoir à répéter les mêmes choses, mais nous l'avons choisi !

Et comme d'habitude, il ne se présente pas en ce lieu. Les absents ont toujours tord ! Cela montre qu'il ne cherche pas à se défendre, se rendant directement coupable !

Sieur Timbi, comme présenté dans le réquisitoire, est un récidiviste, et ce n'est pas les diverses peines qui semblent l'arrêter.
Je demande donc, en temps que Procureur du Lyonnais-Dauphiné, à ce que Sieur Timbi écope de 3 jours de prison ainsi qu'une amende de 10 écus !

*Il salua tout le monde et se recula. Il espérait que le procès se termine pour aller pêcher du beau poissonnet !*

Bien pour moi.

Citation :

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)

Aujourd'hui, nous sommes le troisième jour de l'an de grasce 1459.
Il serait temps de continuer la procédure, je crains fort que l'accusé ne vienne pas témoigner pour sa défense. Qu'en pensez vous?

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Uzès [Comté du Languedoc], hier à 7h02.

Citation :

Timbi est actuellement en prison.

Nous en sommes toujours à la deuxième plaidoirie...
Du coup, ce dossier est bloqué, non?

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Je me suis presque endormie durant l'attente d'une quelconque intervention de l'accusé.
Celui-ci n'a jamais daigné honorer de sa présence la Cour et pour cause, il était en prison depuis déjà plusieurs jours.

Lassée, j'assène donc mon jugement.

Etant donné que ce dossier encombre inutilement mon bureau ;

Etant donné que la loi sur laquelle s'appuie l'accusation a été suspendue peu après les faits, puis abrogée ;

Etant donné que l'accusé purge actuellement une peine de prison ;

Etant donné que l'accusé ne semble pas avoir la trésorerie nécessaire au paiement d'une amende ;

Moi, Istanga de Lendelin, Juge du Lyonnais Dauphiné, décide la relaxe pure et simple.