VA /*Huna*/ Esclavagisme - Fridhilde - CJ Provence [COUPABLE] - A ARCHIVER

Citation :

Nous, Huna, Procureur adjoint agissant pour le Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au comté de Provence, demandons au procureur Milady la comparution au tribunal de Dame Fridhilde pour esclavagisme.

Nous signifions à l'accusée qu’elle a la possibilité de se rendre au barreau des avocats dauphinois afin de demander à se faire représenter par un avocat.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Dame Fridhilde est accusée d'avoir embauché le 22 mai 1459 messire Adn14 à Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à son encontre :

https://i.servimg.com/u/f29/16/29/72/21/111150.png

Ainsi que le témoignage suivant :

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*La Sergente de la Prévôté de Valence avait été appelée à la barre afin de témoigner dans cette affaire d'esclavagisme passif.
Aussi après avoir salué la cour, elle commença son témoignage..*


Votre honneur,

La Dame Fridhilde ici présente a déposé une offre d'embauche le le 22 Mai 1459. Je lui ai envoyé missive pour lui proposer une médiation, afin qu'elle rachète sa faute.

En effet, La plupart des gens emploient sans faire très attention de nos au jour.

Sans réponse de sa part, un dossier pour esclavagisme a été déposé contre elle la semaine suivante dans le bureau de la procure.

Je n'ai plus rien à ajouter.

*Sa déclaration faite, la Sergente se retira.*
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Et, voici la loi :

V.3 : Esclavagisme

V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme.

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public

V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.

Considérant qu’en vertu de ces textes, Dame Fridhilde s'est rendue coupable d'esclavagisme, nous lui demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

Demander le témoignage du témoin Bonissima, Sergent de Valence.

Citation :

Envoyer l’acte d’accusation et le témoignage au procureur de la province concernée : Milady.

En ce mercredi 6 juillet de l'an 1459, Nous, Huna, Procureur adjoint agissant pour le Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au comté de Provence, demandons au procureur Milady la comparution au tribunal de Dame Fridhilde pour esclavagisme.

Dame Fridhilde est accusée d'avoir embauché le Dimanche 22 mai 1459 messire Adn14 à Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à son encontre :

https://i.servimg.com/u/f29/16/29/72/21/111150.png

Ainsi que le témoignage suivant :

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*La Sergente de la Prévôté de Valence avait été appelée à la barre afin de témoigner dans cette affaire d'esclavagisme passif.
Aussi après avoir salué la cour, elle commença son témoignage..*


Votre honneur,

La Dame Fridhilde ici présente a déposé une offre d'embauche le le 22 Mai 1459. Je lui ai envoyé missive pour lui proposer une médiation, afin qu'elle rachète sa faute.

En effet, La plupart des gens emploient sans faire très attention de nos au jour.

Sans réponse de sa part, un dossier pour esclavagisme a été déposé contre elle la semaine suivante dans le bureau de la procure.

Je n'ai plus rien à ajouter.

*Sa déclaration faite, la Sergente se retira.*
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Et, voici la loi :

V.3 : Esclavagisme

V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme.

V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.

Considérant qu’en vertu de ces textes, Dame Fridhilde s'est rendue coupable d'esclavagisme, nous lui demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.