VA /**/ TAOP - Cerius (Coupable)

Citation :

Accusé : Cerius
Victime : le duché du Lyonnais-Dauphiné, représenté par le duc Raithuge
Officier en charge : Sergent Nathiavel

la fiche :

VA /**/ TAOP - Cerius (Coupable) Cerius10

les faits :
le 22 Mai 1459, Jour du seigneur, Sir Cerius a accepté une embauche dans un champs. Or la loi du dimanche interdit tout travail, hormis celui nécessaire au fonctionnement des institutions.

les preuves :

VA /**/ TAOP - Cerius (Coupable) Cerius11

la loi :

Citation :: V.3 : Esclavagisme

V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme.

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public

V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.

les courriers envoyés :

Citation :: Fait à Valence, le 23 Mai de l’an de grâce 1459
Bonjour !

Vous avez accepté ce dimanche 22 Mai 1459 une offre d’emploi. Or cette journée étant dorénavant destinée au Tout Puissant, il est illégal d’accepter de telles offres :

V.3 : Esclavagisme

V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme.

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public

V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.

Je vous propose donc la médiation suivante : allez travailler 1 jour à la mine, et transmettez moi la fiche de paye ducale (screen des évènements). Si dans les deux prochains jours aucune copie ne m'est parvenue, une plainte sera déposé contre vous dans le bureau du Procureur du Lyonnais Dauphinois et vous serez contraint de répondre de votre acte au tribunal.

Que le Très Haut vous garde !

Bonissima, Sergent de Valence.

Depot de plainte :

Citation :: Fait à Valence, le 31 Mai de l'an de Grace 1459.

Bonjour,

Je vous informe par la présente lettre qu'un dépôt de plainte vient d'être fait à votre encontre. En effet, vous n'avez pas respecté les termes de la médiation qui vous a été proposée à la suite de votre embauche du dimanche 22 Mai 1459. Votre dossier sera transmis à la procure dans la journée et une convocation au tribunal vous sera envoyé.

Que le Très Haut vous garde !

Bonissima, Sergent de la prévôté.

Citation :: En ce jour du 24 juin 1459,

Nous, Binette56, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Nopus à l’encontre du sieur Cerius.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir répondu à une offre d'embauche le dimanche 22 mai 1459, ne respectant pas ainsi le décret ducal en cours selon lesquels les embauches sont interdites le Jour du Seigneur.
Nous notons également que vous êtes récidiviste puisque vous aviez répondu à une offre d'embauche le dimanche 8 Mai 1459 !

En voici les preuves !

https://servimg.com/view/16450052/16

https://servimg.com/view/16297221/40

Vu les articles V.3.2 et V.3.1.b du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

V.3.2 : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même, tout personne ayant encouragé cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive aux sanctions prévues pour esclavagisme passif.

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l'ordre public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Si quelqu'un peut vérifier au cas où, et je lance.

Sa me parait bon, mais je suis pas un experte
Tu veux que je mette un petit Isa dans le titre? En général sa la fait venir.

Invité

Citation :: intentons, au Nom ~~du Duc~~ et de son peuple

ce n'est pas pas au nom du duc mais de la duchesse :

Citation :: intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple

La loi du seigneur n'est pas la bonne. Il faut prendre celle -ci :

Citation :: V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.

Le reste sans changement.

J'ai modifier le Duc en Duchesse :)
(Les copier coller, il faut se méfier Laughing

)

Huna, tu es sûre pour la loi ? Car celle dans l'acte parle de l’esclavagisme passif ....

Invité

La loi relative au jour du seigneur que tu mentionnes, la V.3.2 : Jour du Seigneur, n'existe plus.
Elle est remplacée par :

Spoiler:

Binette56 a écrit:

Citation :: En ce jour du 24 juin 1459,

Nous, Binette56, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Nopus à l’encontre du sieur Cerius.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir répondu à une offre d'embauche le dimanche 22 mai 1459, ne respectant pas ainsi le décret ducal en cours selon lesquels les embauches sont interdites le Jour du Seigneur.
Nous notons également que vous êtes récidiviste puisque vous aviez répondu à une offre d'embauche le dimanche 8 Mai 1459 !

En voici les preuves !

https://servimg.com/view/16450052/16

https://servimg.com/view/16297221/40

Vu les articles V.3.1.b et V.3.1.c du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public

V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l'ordre public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Si quelqu'un peut vérifier au cas où, et je lance.

C'est ok ?
J'ai toujours du mal avec cette loi
Tu ferais une meilleure Proc :)

Invité

Très cher Procureur, vos paroles me flattent! Mais je ne fais pas partie d'un parti politique actuellement donc assurément je ne pourrai pas être procureur, et un procureur-adjoint vérifie, aide, seconde! Et c'est ce que j'essaie de faire de mon mieux.
Ne vous sous -estimez pas!

Ces paroles mises à part, le lancement de cet acte est :
bien pour moi!

Citation :: Vous avez déclenché un procès à l'encontre de Cerius

D'accord

Nathiavel à appeler à la barre

Nathiavel appelé ! :)

Citation :: nat dit :
bravo suis conseiller ducal mon grand
Binette dit :
Et alors ?
nat dit :
j peux logiquement pas comparaitre vu que je représente ma justice
bah je le relaxe en y allant

L'accusation a appelé Nathiavel à la barre

Citation :: *Le sergent entra dans la salle pour témoigner ne se souvent plus de l'affaire il se permit de reprendre son dossier.
Il passa la main dessus pour en chasser la poussière et l'ouvrit. Tourna quelques page... se leva et prononça.*

-En effet, le Sieur Cerius n'a pas respecté le décret ducal sur les embauche domenical et n'a pas non plus répondu à l'offre de médiation qui lui a été faite.

*Il réfléchit un instant, ne trouva rien d'autre à ajouter.*

-Je n'ai rien d'autre à ajouter.

*Il se permit donc de se rasseoir, n'ayant reçu aucune question auquel il devait répondre.*

[1ère plaidoirie à passer!]

Citation :: Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Votre Honneur,

Pour commencer, Sieur Cerius, comme indiqué dans l'acte d'accusation, est un récidiviste. Il n'a donc point compris nos lois, et doit être sévèrement puni ! Pas de cadeaux aux récidivistes !
A moins que cela soit pour donner du travail à la prévôté et à la procure ? A vrai dire, je n'espère pas, car je demanderais le double de peine !

Nous, Binette56, en temps que Procureur du Lyonnais-Dauphiné, demande au nom de sa Grâsce, 3 jours de prisons ainsi que 5 écus d'amende, pour frais de dossiers en procure et en prévôté !

A VALIDER

Sa me semble correct, mais bon moi faut pas trop me demander mon avis sur les réquisitoires, Binette, j'y connais pas grand chose.
Je suis plus paperasse toussa.

Ah vi, toi c'est plutôt les Actes d'accusation ! Pour voir si complet itout itout !

Invité

La recidive a bien été mentionnée donc Ça c'est bien de le dire à nouveau.
Proposer la prison pour quelqu un qui ne se presente même pas au tribunal me semble approprié.

Mises à part quelques fautes d'orthographe, Ça me semble correct.

Citation :: Votre Honneur,

Pour commencer, Sieur Cerius, comme indiqué dans l'acte d'accusation, est un récidiviste. Il n'a donc point compris nos lois, et doit être sévèrement puni ! Pas de cadeaux aux récidivistes !
A moins que cela soit pour donner du travail à la prévôté et à la procure ? A vrai dire, je n'espère pas, car je demanderais le double de peine !

Nous, Binette56, en temps que Procureur du Lyonnais-Dauphiné, demande au nom de sa Grâsce, 3 jours de prison ainsi que 5 écus d'amende, pour frais de dossiers en procure et en prévôté !

Je n'ai vu qu'une faute !
Et puis, c'est à l'oral tout ça ! Zou !
Merci

Binette56 a écrit:: Ah vi, toi c'est plutôt les Actes d'accusation ! Pour voir si complet itout itout !

Non, moi c'est plutôt la paperasse, voir si les dossiers sont complets, les dates de prescription toussa, sa entre dans mes connaissances, pour le reste Huna et Isa dépassent largement mes capacités de procureur que je n'ai pas du tout.

*Rit*

Que dire de plus,
Encore une fois la loi du travail dominicale bafoué par inadvertance ou non.
Encore une médiation qui n'aboutit point
Encore un accusé, qui n'accepte point de se justifier
Encore, et encore des personnes qui ne respectent rien.
Aussi avec lassitude en ce 10 juillet je condamne Messire Cérius
a deux jours de prisons, un pour non respect des lois et l'autre pour non respects des acteurs de la justice
et a 15 ecus d'amende.

Mémo pour archivage:

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à 15 écus d'amende.
1 témoin: Nathiavel (Accusation)

Spoiler:

Acte d'accusation

Code:: En ce jour du 24 juin 1459,

Nous, Binette56, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Nopus à l�encontre du sieur Cerius.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

[url]http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice[/url]

Vous êtes accusé d'avoir répondu à une offre d'embauche le dimanche 22 mai 1459, ne respectant pas ainsi le décret ducal en cours selon lesquels les embauches sont interdites le Jour du Seigneur.
Nous notons également que vous êtes récidiviste puisque vous aviez répondu à une offre d'embauche le dimanche 8 Mai 1459 !

En voici les preuves !

[url]http://www.servimg.com/image_preview.php?i=16&u=16450052[/url]

[url]http://www.servimg.com/image_preview.php?i=40&u=16297221[/url]

Vu les articles V.3.1.b et V.3.1.c du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l�Emploi :

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l�ordre public

V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d�annonce,et d�embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l�église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l'ordre public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Code:: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Code:: Votre Honneur,

Pour commencer, Sieur Cerius, comme indiqué dans l'acte d'accusation, est un récidiviste. Il n'a donc point compris nos lois, et doit être sévèrement puni ! Pas de cadeaux aux récidivistes !
A moins que cela soit pour donner du travail à la prévôté et à la procure ? A vrai dire, je n'espère pas, car je demanderais le double de peine !

Nous, Binette56, en temps que Procureur du Lyonnais-Dauphiné, demande au nom de sa Grâsce, 3 jours de prison ainsi que 5 écus d'amende, pour frais de dossiers en procure et en prévôté !

Dernière plaidoirie de la défense

Code:: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Nathiavel à la barre

Code:: *Le sergent entra dans la salle pour témoigner ne se souvent plus de l'affaire il se permit de reprendre son dossier.
Il passa la main dessus pour en chasser la poussière et l'ouvrit. Tourna quelques page... se leva et prononca.*

-En effet, le Sieur Cerius n'a pas résespecté le decret ducal sur les embauche domenical et n'a pas non plus répondu à l'offre de médiation qui lui a été faite.

*Il réfléchit un instant, ne trouva rien d'autre à ajouter.*

-Je n'ai rien d'autre à ajouter.

*Il se permit donc de se rasseoir, n'ayant recu aucune question auquel il devait repondre.*

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