[Livre] Contrôle des offres d'emploi [Loi supprimée]

Dernière édition par Plumedange le Lun 2 Sep 2013 - 23:46, édité 1 fois

Citation :: Contrôle des offres d'emploi: Esclavagisme Actif ou Passif

Le contrôle des offres d'emploi et une des tâches de la prévôté la plus simple. Elle consiste à passer en mairie surveiller les offres déposées par les particuliers et les personnes y répondant.

Ceci en respectant les lois actuellement en cours au niveau municipal ou ducal.

Citation :: La procédure en bref

La procédure se décompose ainsi:

- Peinture de l'offre d'emploi avec le contrevenant
- Envoie d'un courrier de prévention, pour que l'offre soit retirée avant d'être acceptée
- Peinture de l'offre d'emploi avec le contrevenant et la victime
- Envoie d'un courrier de médiation à chacun des deux
- Dossier à transmettre si pas de médiation débutée au bout de 48h par le contrevenant (en gros si pas de réponse ou un refus clair et net de la personne incriminée) ou a classer 24h après que la médiation ait aboutie (pour les deux parties).

Citation :

I] La loi

Citation :: V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme.

Citation :: V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public

Citation :: V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.

Citation :

II] Les courriers

1er courrier: Offre d'emploi non conforme

Citation :: Bonjour [Nom de la personne qui a déposé l'offre],

Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme aux lois en vigueur dans le Duché du Lyonnais-Dauphiné.

[Mettre la loi concernée]

Je vous demanderais donc de retirer votre offre afin de vous mettre en accord avec nos lois.

Pour retirer votre offre d’emploi : Ma propriété => Mon champ => Les offres d'emploi que vous avez déposées à la mairie => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas annuler votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre.
Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps imparti, des poursuites judiciaires seront lancées contre vous.

Bien à vous,
[Votre Nom], [Votre Grade].

1er ou 2ième courrier: Embauche illégale

Citation :: Bonjour [Nom du contrevenant],

Vous avez embauché [Nom de la victime] le [Date].
Or cette embauche n’est pas conforme aux lois en vigueur dans le Duché du Lyonnais-Dauphiné.

[Mettre la loi concernée]

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation.
Si vous travaillez un jour à la mine dans les 48h à venir et m'en fournissez la preuve les poursuites à votre encontre seront abandonnées.
Vous aurez ensuite tout à loisir de travailler ou bon vous semble.

Je vous laisse un délai de deux jours pour effectuer cette médiation, au-delà de ces 48h, la médiation sera considérée comme ayant échoué et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée au tribunal.
Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous,
[Votre Nom], [Votre Grade].

2ième ou 3ième courrier: Lettre de rappel

Citation :: Bonjour [Nom de la personne qui a déposé l'offre],

Je vous rappelle que vous avez embauché [Nom de la victime] le [Date].
Or cette embauche n’était pas conforme aux lois en vigueur dans le Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Une médiation vous a été proposé à laquelle vous n'avez toujours pas daigné répondre.
Si vous ne vous acquittez pas de votre travail dans les 24h votre dossier sera transmis au tribunal pour "Esclavagisme".

En espérant ne pas en arriver jusque là, je vous souhaite la bonne journée.

Bien à vous,
[Votre Nom], [Votre Grade].

1er courrier: Esclavagisme passif

Citation :: Bonjour [Nom de l'esclave],

Vous avez postulé, puis été embauché, par [Nom de l'accusé] au lieu de travailler à la mine.
Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme passif.
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi dans le Lyonnais Dauphiné.

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public.

Vous n'êtes donc pas tenu d'accepter des offres illégales.
Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation.
Si vous travaillez un jour à la mine dans les 48h à venir et m'en fournissez la preuve les poursuites à votre encontre seront abandonnées.
Vous aurez ensuite tout à loisir de travailler ou bon vous semble.

Je vous laisse un délai de deux jours pour effectuer cette médiation, au-delà de ces 48h, la médiation sera considérée comme ayant échoué et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée au tribunal.
Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous,
[Votre Nom], [Votre Grade].

2ième courrier: Lettre de rappel

Citation :: Bonjour,

Je vous rappelle que vous avez été embauché chez [Nom de l'accusé] le [Date].
Or cette embauche n’était pas conforme aux lois en vigueur dans le Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Une médiation vous a été proposé à laquelle vous n'avez toujours pas daigné répondre.
Si vous ne vous acquittez pas de votre travail dans les 24h votre dossier sera transmis au tribunal pour "Trouble à l'Ordre Public".

En espérant ne pas en arriver jusque là, je vous souhaite la bonne journée.

Bien à vous,
[Votre Nom], [Votre Grade].

Citation :

III] Le dossier

Dossier Esclavagisme:

Spoiler:

Version texte:

Citation :

Accusé:[Mettre le nom du contrevenant]
Victime: [Mettre le nom de la victime]
Officier en charge: [Mettre votre nom]

La fiche:

Citation :: [img][Mettre la fiche du contrevenant][/img]

Les faits:
Le [Mettre la date de l'infraction], Sire/Dame [Mettre le nom du contrevenant] a embauché Dame/Sire [Mettre le nom de la victime].

Citation :: [Mettre le courrier d'avertissement envoyé, si envoyé]

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:

[img][Mettre la preuve de l'offre illégale, si vu avant que l'emploi ne soit accepté][/img]

[img][Mettre la preuve de l'embauche][/img]

La loi:

Citation :: V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme.

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :: [Mettre le courrier de médiation pour l'esclavagiste]

Version code:

Code:: [quote][center][color=blue][u][b]Accusé:[/b][/u][/color][color=red][b][Mettre le nom du contrevenant][/b][/color]
[color=blue][u][b]Victime:[/b][/u][/color] [color=red][b][Mettre le nom de la victime][/b][/color]
[color=blue][u][b]Officier en charge:[/b][/u][/color] [color=red][b][Mettre votre nom][/b][/color][/center]

[color=indigo]La fiche:[/color]
[quote][img][color=red][b][Mettre la fiche du contrevenant][/b][/color][/img][/quote]

[color=indigo]Les faits:[/color]
Le [color=red][b][Mettre la date de l'infraction][/b][/color], Sire/Dame [color=red][b][Mettre le nom du contrevenant][/b][/color] a embauché Dame/Sire [color=red][b][Mettre le nom de la victime][/b][/color].

[quote][color=red][b][Mettre le courrier d'avertissement envoyé, si envoyé][/b][/color][/quote]

[color=indigo]Comme le témoigne les preuves ci-dessous:[/color]

[img][color=red][b][Mettre la preuve de l'offre illégale, si vu avant que l'emploi ne soit accepté][/b][/color][/img]

[img][color=red][b][Mettre la preuve de l'embauche][/b][/color][/img]

[color=indigo]La loi:[/color]
[quote]V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme.[/quote]

[color=indigo]Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:[/color]

[quote][color=red][b][Mettre le courrier de médiation pour l'esclavagiste][/b][/color][/quote][/quote]

Dossier Esclavagisme Passif:

Spoiler:

Version texte:

Citation :

Accusé:[Mettre le nom du contrevenant]
Victime: [Mettre le nom de la victime: Duché ou Ville]
Officier en charge: [Mettre votre nom]

La fiche:

Citation :: [img][Mettre la fiche du contrevenant][/img]

Les faits:
Le [Mettre la date de l'infraction], Sire/Dame [Mettre le nom du contrevenant] a été embauché par Dame/Sire [Mettre le nom de l'employeur].

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:

[img][Mettre la preuve de l'embauche][/img]

La loi:

Citation :: V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public.

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :: [Mettre le courrier de médiation]

Version code:

Code:: [quote][center][color=blue][u][b]Accusé:[/b][/u][/color][color=red][b][Mettre le nom du contrevenant][/b][/color]
[color=blue][u][b]Victime:[/b][/u][/color] [color=red][b][Mettre le nom de la victime: Duché ou Ville][/b][/color]
[color=blue][u][b]Officier en charge:[/b][/u][/color] [color=red][b][Mettre votre nom][/b][/color][/center]

[color=indigo]La fiche:[/color]
[quote][img][color=red][b][Mettre la fiche du contrevenant][/b][/color][/img][/quote]

[color=indigo]Les faits:[/color]
Le [color=red][b][Mettre la date de l'infraction][/b][/color], Sire/Dame [color=red][b][Mettre le nom du contrevenant][/b][/color] a été embauché par Dame/Sire [color=red][b][Mettre le nom de l'employeur][/b][/color].

[color=indigo]Comme le témoigne la preuve ci-dessous:[/color]

[img][color=red][b][Mettre la preuve de l'embauche][/b][/color][/img]

[color=indigo]La loi:[/color]
[quote]V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public.[/quote]

[color=indigo]Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:[/color]

[quote][color=red][b][Mettre le courrier de médiation][/b][/color][/quote][/quote]