[Bureau du Procureur Adjoint]

Sujet: Re: [Bureau du Procureur Adjoint] Jeu 1 Sep 2011 - 22:35

Marsa nota sur un parchemin les contrées concernées en hochant la tête.

Merci Huna, cela va m'aider

Après avoir salué, file dans son bureau pour y mettre encore un dossier sous le coude gauche, c'est que son coude commençait à être bien haut maintenant

Invité

Une CJ se rajoute : Alençon.

Sujet: Re: [Bureau du Procureur Adjoint] Dim 4 Sep 2011 - 17:11

Youhou!
Celle là je ne l'oublierais pas, j'adore l'alençon.
:)

Invité

Ce jour, j'ai fait une relance pour les états des arrêtés/Décrets municipaux manquants. Courriers envoyés aux trois maires, plus une diffusion dans le bureau de liaison des maires. Voici les courriers envoyés :

Citation :: A Lyon, le dixième jour du mois de septembre de l'an de grasce 1459,

De nous, Huna, procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné,
A vous Maires d'Embrun, de Dié et de Montélimar,

Salutations!

Faisant suite à nostre précédente demande, qu'il soit lu et su que la cour de justice du Lyonnais-Dauphiné requiert de la part des maires d'Embrun, de Dié et de Montélimar l'état actuel de leurs arrêtés municipaux.

Si ces trois villages ne sont pas soumis à un arrêté, le signaler également.

Rappelons l'urgence et l'importance de ce recueil pour la bonne marche de la justice.

Vous remerciant par avance pour l'aide apportée,

Cordialement,

Huna, procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné.

==========

Précédente missive :

A Lyon, le dernier jour du mois d'Août de l'an de grasce 1459,

De nous, Huna, procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné,
A vous Maires du Lyonnais - Dauphiné,

Salutations!

Qu'il soit lu et su par tous les maires du Lyonnais-Dauphiné que s'organisent actuellement dans les locaux de la justice des travaux de mises à jour des arrêtés municipaux.

Dans cette action, nous, Huna, procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné requiert vostre bonne diligence pour mener à bien cette tâche.

C'est pourquoi, il est demandé à tous les maires du duché de bien vouloir me faire parvenir par pigeonnier l'état actuel de vos arrêtés afin de les prendre en compte au plus tôt dans les nouveaux fichiers.

Si le village n'est pas soumis à un arrêté, le signaler également.

Vous remerciant par avance pour vostre collaboration et vostre haute bienveillance,

Cordialement,

Huna, procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné.

Invité

J'ai reçu une réponse du maire de Montélimar, Guccio m'informant qu'il n'y a pas d'arrêté municipal. La mise à jour a été faite en conséquence.
Nous attendons donc encore la réponse de deux maires : celui de Dié et celui d'Embrun.

Sujet: Re: [Bureau du Procureur Adjoint] Dim 11 Sep 2011 - 12:03

J'avais relancé Montel quand j'y étais mais on ne m'avait pas répondu, ravie que vous ayez enfin une réponse.

Invité

ça y est Plume!
J'ai reçu les dernières réponses! J'ai l'honneur et le privilège d'annoncer que la mise à jour des décrets et arrêtés municipaux de tout le duché est enfin terminée!

Huna, toute en joie, lui faisait un grand sourire.

Sujet: Re: [Bureau du Procureur Adjoint] Lun 12 Sep 2011 - 10:11

C'est une excellente nouvelle.
Maintenant nous devrions pouvoir en suivre l'évolution tranquillement en suivant les annonces ducales.
Merci beaucoup.

Sujet: Re: [Bureau du Procureur Adjoint] Lun 12 Sep 2011 - 13:44

Marsa arriva au moment où les deux jeunes femmes semblaient de fort bonne humeur

Bonjour Huna, bonjour ma tite marraine. Pas la peine de vous demander comment vous allez avec le sourire que vous avez jusqu'aux oreilles

Bien voilà ce qui m'amène pasque j'ai besoin de toutes vos lumières et mesme les chandelles. C'est dans le cadre de l'état de siège et je sais pas trop quoi faire.

Colle la missive devant le nez d'Huna et Plume

Citation :: Expéditeur : Numero_six
Date d'envoi : 12/09/2011 - 08:21:38
Titre : Re: Etat de Siège

Bonjour

Je viens de recevoir une lettre de "proces" qui me demande d'etre au tribunal dans les 2 jours.

Vous m'envoyez une lettre me disant qu'il faut que je parte, sinon: proces!

Je dois faire quoi?

Je veux bien partir mais dans ce cas je ne veux pas etre condamné pour défaut de présentation devant le tribunal!

N°6

Sujet: Re: [Bureau du Procureur Adjoint] Lun 12 Sep 2011 - 14:40

-Coucou Marsa!
Tu peux lui accorder un laisser passer le temps de son procès pour le cas ou l'état de siège serait prolongé.
De toute façon il est clair que tu ne peux le forcer à partir si il a un procès en court.

Sujet: Re: [Bureau du Procureur Adjoint] Lun 12 Sep 2011 - 17:28

Oups entre temps il y a eu du nouveau, il a clairement crié en place publique son intention de prendre la maire de valence et il demande mesme à l'Hydre de lui laisser le morceau. Donc je lui ai écrit qu'il devait partir et qu'il pouvait toujours témoigner en envoyant missive.

Bon j'espère que c'est pas une bêtise, mais lui est un danger pour la ville

Invité

Il faut savoir qu'on ne peut pas demander à quelqu'un de partir et en même temps de rester pour un procès! Il faut rester cohérent!

Donc deux solutions :

Si le procès est en ouvert.
Soit on lui demande de partir et l'accusé peut demander au juge, au greffier ou au procureur de lire ses deux plaidoiries,
soit il reste sur place le temps de son procès et part ensuite.

Si le procès n'est pas commencé.
On lui demande de partir, et l'accusé se réfugie dans un duché avec lesquels on a une CJ. A ce moment là, on fera donc appel au procureur et au juge de ce dit duché ou comté pour qu'ils traitent le dossier.

Je ne pense pas dire de bêtise...

Sujet: Re: [Bureau du Procureur Adjoint] Lun 12 Sep 2011 - 23:02

Il aurait été plus stratégique d'éventuellement l'envoyer dans une autre ville, mais lui demander de quitter le duché alors que le tribunal lui a demandé le contraire me parait quelque peu contradictoire et embêtant finalement.
Enfin, de toute façon par expérience il y a peu de chance qu'il parte de toute façon.

Invité

De même pour Ghell!
Je ne sais pas qui lui a dit de venir dans le tribunal pour faire sa deuxième plaidoirie mais c'est c'est une grosse erreur!
Il n'a pas le droit de mettre un pied dans notre duché!
Donc quoi qu'il arrive, il ne vient pas dans notre tribunal, et il faut qu'il envoie son témoignage au procureur, au juge ou à la greffière pour l'insérer!

Tout le monde a le droit de se défendre.

Sujet: Re: [Bureau du Procureur Adjoint] Lun 12 Sep 2011 - 23:35

Moi je lui ai donné les deux alternatives, comme à n'importe qui, j'avoue que j'avais oublié cette histoire de personna non grata, mais c'est venu après sa mise en accusation non?

Invité

ça m'ennuie un peu d'expliquer la procédure pour ce procès, je suis la victime. Je n'ai pas à m'en mêler. Demandez à Dame Isabeau la procédure, je préfère.

Sujet: Re: [Bureau du Procureur Adjoint] Mar 13 Sep 2011 - 0:46

Cela ne me regarde pas.
Le juge et le procureur feront ce qu'ils ont a faire en suivant la loi, si cela pose soucis.
Dans tout les cas, je lui ai jamais ordonné de revenir, donc même si il n'a plus à mettre un pied en LD, c'est à lui de le savoir, pas a moi de m'en souvenir pour lui.

Invité

Alors tout va bien!

Sujet: Re: [Bureau du Procureur Adjoint] Mar 13 Sep 2011 - 12:44

J'ai échangé avec le Numéro Six. Je lui ai dis tout comme vous il m'a répondu ceci :

Citation :: Expéditeur : Numero_six
Date d'envoi : 13/09/2011 - 09:26:31
Titre : Re: Re: Proces
Bonjour, je vais prendre Bentich comme avocat, si il veut. Il pourra me defendre durant mon absence sur le territoire.
Je lui écris.

Cordialement

N°6

Sujet: Re: [Bureau du Procureur Adjoint] Mar 13 Sep 2011 - 12:49

Si il trouve une solution, c'est parfait.
Qu'il n'oublie pas de l'appeler à la barre pour la défense.
:)

Invité

Il est à lyon aujourd' hui et y a laissé un joli message d avertissement. Il y plein de lions dans le duché ...

Sujet: Re: [Bureau du Procureur Adjoint] Mer 14 Sep 2011 - 22:19

Coucou Huna, je vous apporte le nouvel arrêté pour Valence.
Je vous le laisse ici.

Citation :

[Bureau du Procureur Adjoint] - Page 3 Ldave13

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire cette présente annonce,

Salut!

décrêt municipal

Maire de Valence

Citation :: Afin de favoriser la prospérité des valentinois, de lutter contre les salaires abusifs, Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Maire de Valence, prenons l’arrêté suivant :

Toute vente de vêtement de base de la liste ci jointe ne devra pas dépasser 23 écus de salaire, sous peine de se voir traduit en justice par la mairie pour escroquerie. Les prix étant calculés sur un cours de la laine à 12 écus et des peaux à 15 écus.

Bas : 47
Braies : 71
Chapeaux : 53 écus
Chausses : 26,50
Chemise : 119
Ceinture :38

Qu’on se le dise !

Faict à Valence le onzième jour du mois de Septembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et neuf.

Fait à Lyon, Castel de Pierre-Scize, le quatorzième jour du mois de septembre de l'an de grâce mille quatre cent cinquante neuf.

[Bureau du Procureur Adjoint] - Page 3 Thibduc2

[Bureau du Procureur Adjoint] - Page 3 Thibduc2

Invité

Bonsoir Plume.
Je n'avais pas répondu, mais tout est mis à jour, bien entendu! D'ailleurs, j'ai mis la date d'aujourd'hui pour la MAJ car à ce jour, pas d'autre changement.
Merci beaucoup.

Concernant la mise à jour des CJ, je viens de faire une demande de vérification de la liste que nous avons à l'office des affaires étrangères, comme suit :

Spoiler:

Invité

J ai l honneur et la joie de vous annoncer que la liste des cj est mise à jour! Ça y est, nous avons tout finalisé.

Sujet: Re: [Bureau du Procureur Adjoint] Jeu 22 Sep 2011 - 16:57

Merci Huna, ainsi le suivi des affaires en attente sera simplifié pour moi.
Je vais pouvoir me pencher sur le reste maintenant que ceci est à jour, je vous remercie pour ce travail très bien fait comme tout ce que vous faites ici.

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