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 VA /**/ TAOP - Lyhra

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Binette56

Binette56

Nombre de messages : 5425
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Date d'inscription : 09/05/2010

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MessageSujet: VA /**/ TAOP - Lyhra   VA /**/ TAOP - Lyhra Icon_minitimeDim 19 Juin 2011 - 3:10

Citation :
En ce jour du 19 juin 1459

Nous, Huna, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de sa Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Nopus à l’encontre de Dame Lyhra.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusée d'avoir répondu à une offre d'embauche le dimanche 22 mai 1459, ne respectant pas ainsi le décret ducal en cours selon lesquels les embauches sont interdites le Jour du Seigneur.

En voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img5/3060/sceauld2.png


Vu les articles V.3.2 et V.3.1.b du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

V.3.2 : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même, tout personne ayant encouragé cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive aux sanctions prévues pour esclavagisme passif.

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l'ordre public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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Antoine de Sevillano

Antoine de Sevillano

Nombre de messages : 3182
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Date d'inscription : 24/09/2006

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MessageSujet: Re: VA /**/ TAOP - Lyhra   VA /**/ TAOP - Lyhra Icon_minitimeDim 19 Juin 2011 - 16:07

Contacté
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Antoine de Sevillano

Antoine de Sevillano

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Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 24/09/2006

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MessageSujet: Re: VA /**/ TAOP - Lyhra   VA /**/ TAOP - Lyhra Icon_minitimeLun 20 Juin 2011 - 19:02

Citation :
* Appelé par la demoiselle Lyhra pour assurer sa défense, Antoine se rendit au tribunal avec un lourd dossier, qu'il avait pour l'occasion fait porter à son secrétaire Gaston. Lorsqu'il posa le fruit de son travail sur son pupitre, un bruit sec et mat retentit dans la salle.
Relisant quelques notes, Antoine écoutait distraitement l'acte d'accusation, et leva la tête lorsque la procureur adjointe brandit la fameuse preuve. Il éclata de rire. On pouvait changer de charges, mais on ne changeait jamais soi-même. Cette femme en était la preuve. *

Excusez-moi, mais, franchement, je ne vois pas en quoi le scel ducal peut bien prouver une infraction de la part de ma cliente ...

C'est vraiment ballot ça ... Pour l'une de vos premières affaires, en plus ... J'en suis vraiment désolé, croyez-moi.

Sans surprise, je demande donc la relaxe ... Ma cliente n'est pas accusée d'avoir volé un scel ducal, il me semble.

* Il regarda son énorme dossier, un peu dépité. *

Tout ce travail pour un simple vice de procédure ... Pfff ...
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MessageSujet: Re: VA /**/ TAOP - Lyhra   VA /**/ TAOP - Lyhra Icon_minitime

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