Binette56
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 |  Sujet: VA /**/ Esclavagisme récidiviste- Timbi  Dim 19 Juin 2011 - 3:18 | |
| - Citation :
- En ce jour du 19 juin 1459,
Nous, Huna, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Nopus à l’encontre de Messire Timbi.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Vous êtes accusé d'avoir embauché le 22 Mai 1459 Dame Lyhra pour 20,00 écus ne respectant pas ainsi le décret ducal concernant le jour du seigneur.
Nous notons également que vous êtes récidiviste puisque vous aviez embauché le dimanche 1er Mai 1459 Messire Shaski pour 18, 00 écus.
En voici les preuves !
https://i.servimg.com/u/f29/16/29/72/21/111150.png
https://i.servimg.com/u/f29/16/29/72/21/111121.png
Vu les articles V.3.2 du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l'Emploi :
V.3.2 : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d'annonce,et d'embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)
Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l'église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l'émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même, tout personne ayant encouragé cette offre illégale en y postulant s'exposera en cas de récidive aux sanctions prévues pour esclavagisme passif.
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La cour notera que la procure plaidera la récidive.
La parole est à la défense.
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Antoine de Sevillano
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| | Sujet: Re: VA /**/ Esclavagisme récidiviste- Timbi Dim 19 Juin 2011 - 16:03 | |
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