[Achats/Ventes] Mandats pour Dié

Citation :

Mandat numéro '1152904'

Contrat :


Mandat confié à Marsaly en qualité de Maire de Dié

Au départ du mandat :
40 stères de bois à 4.10 écus

Au retour dudit mandat, il devra y avoir:
164 écus issus de la vente du bois.


Ce mandat devra être de retour le 26 octobre 1460 au plus tard.

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon
fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un
tribunal.

Fait à Valence, le 24 octobre 1460 par Ericx, CAC du Lyonnais-Dauphiné

Inventaire des marchandises :


Encombrement : 200

0,00 écus


40 stères de bois

Citation :

Mandat numéro '1153293'

Contrat :


Mandat confié à Marsaly en qualité de Maire de Dié

Au départ du mandat :

15 kilos de fer à 19 écus


Au retour dudit mandat, il devra y avoir:
285 écus issus de la vente du fer



Ce mandat devra être de retour le 27 octobre 1460 au plus tard.

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon
fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un
tribunal.

Fait à Valence, le 25 octobre 1460 par Ericx, CAC du Lyonnais-Dauphiné

Inventaire des marchandises :


Encombrement : 75


0,00 écus


15 kilos de minerai de fer

Citation :

Mandat numéro '1153890'

Contrat :


Mandat confié à Marsaly en qualité de Maire de Dié

Au départ du mandat :
50 stères de bois à 4.10 écus chaque

Au retour dudit mandat, il devra y avoir:
205 écus issus de la vente du bois.

Ce mandat devra être de retour le 28 octobre 1460 au plus tard.

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon
fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un
tribunal.

Fait à Valence, le 26 octobre 1460 par Ericx, CAC du Lyonnais-Dauphiné

Inventaire des marchandises :


Encombrement : 250

0,00 écus

50 stères de bois

Citation :

Mandat numéro '1155915'

Contrat :

Mandat confié à Marsaly en qualité de Maire de Dié

Au départ du mandat :
895 écus

Au retour dudit mandat, il devra y avoir:
15 viandes à 18 écus HT (18.27 TTC) chacune
50 sacs de blé à 12.40 écus chacun.
95 deniers

Ce mandat devra être de retour le 1er novembre 1460 au plus tard.

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon
fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un
tribunal.

Fait à Dié, le 31 octobre 1460 par Arwel, Bailli du Lyonnais-Dauphiné


Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

Nom

895,00 écus

Citation :

Mandat numéro '1157546'

Mandat confié à Marsaly en qualité de Maire de Dié

Au départ du mandat :
620 écus

Au retour dudit mandat, il devra y avoir:
50 sacs de blé à 12.40 écus chacun.

Ce mandat devra être de retour le 5 novembre 1460 au plus tard.

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon
fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un
tribunal.

Fait à Dié, le 3 novembre 1460 par Arwel, Bailli du Lyonnais-Dauphiné

Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

Nom

620,00 écus

Citation :

Mandat numéro '1159735'

Contrat :

Mandat confié à Marsaly en qualité de Maire de Dié

Au départ du mandat :
1351 écus

Au retour dudit mandat, il devra y avoir:
50 sacs de blé à 12.40 écus chacun
40 viandes à 18 écus HT (18.27 écus TTC) chacune.

Ce mandat devra être de retour le 10 novembre 1460 au plus tard.

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon
fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un
tribunal.

Fait à Vienne, le 8 novembre 1460 par Arwel, Bailli du Lyonnais-Dauphiné

Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

Nom

1351,00 écus

Citation :

Mandat numéro '1162397'

Contrat :

Mandat confié à Marsaly en qualité de Maire de Dié

Au départ du mandat :
366 écus

Au retour dudit mandat, il devra y avoir:
60 pains à 6 écus HT (6.09 TTC) chacun
60 deniers.

Ce mandat devra être de retour le 16 novembre 1460 au plus tard.

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon
fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un
tribunal.

Fait à Vienne, le 14 novembre 1460 par Arwel, Bailli du Lyonnais-Dauphiné

Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

Nom

366,00 écus

Citation :

Mandat numéro '1164359'

Contrat :

Mandat confié à Marsaly en qualité de Maire de Dié

Au départ du mandat :
921 écus

Au retour dudit mandat, il devra y avoir:
30 viandes à 18 écus HT (18.27 TTC) pièce
30 blés à 12.40 écus pièce
90 deniers

Ce mandat devra être de retour le 20 novembre 1460 au plus tard.

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon
fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un
tribunal.

Fait à Vienne, le 18 novembre 1460 par Arwel, Bailli du Lyonnais-Dauphiné

Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

Nom

921,00 écus

Citation :

Mandat numéro '1167573'

Contrat :

Mandat confié à Marsaly en qualité de Maire de Dié

Au départ du mandat :
1468 écus

Au retour dudit mandat, il devra y avoir:
28 viandes à 18 écus HT (18.27 TTC) pièce
65 blés à 12.40 écus pièce
15 fruits à 10 écus pièce
44 deniers

Ce mandat devra être de retour le 27 novembre 1460 au plus tard.

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon
fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un
tribunal.

Fait à Vienne, le 25 novembre 1460 par Arwel, Bailli du Lyonnais-Dauphiné

Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

Nom

1468,00 écus

Désolée Wel, j'ai fermé les portes de la mairie avant d'avoir vu le mandat

Citation :

Mandat numéro '1171129'

Contrat :

Mandat confié à Marsaly en qualité de Maire de Dié

Au départ du mandat :
2175 écus

Au retour dudit mandat, il devra y avoir:
37 viandes à 18 écus HT (18.27 TTC) pièce
100 blés à 12.40 écus pièce
22 fruits à 10 écus pièce
6 cailloux à 5 écus chacun
91 deniers
+ 30 viandes à 18 écus pour paiement des impôts = 540 écus. (0.27 écus x 30 dans le mandat pour remboursement des taxes)

Ce mandat devra être de retour le 4 décembre 1460 au plus tard.

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon
fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un
tribunal.

Fait à Vienne, le 2 décembre 1460 par Arwel, Bailli du Lyonnais-Dauphiné

Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

Nom

2175,00 écus

Citation :

Mandat numéro '1172113'

Contrat :


Mandat confié à Marsaly en qualité de Maire de Dié

Au départ du mandat :
40 stères de bois à 4.10 écus

Au retour dudit mandat, il devra y avoir:
164 écus isssu de la vente du bois

Ce mandat devra être de retour le 7 décembre 1460 au plus tard.

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon
fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un
tribunal.

Fait à Valence, le 4 Décembre 1460 par Ericx, CAC du Lyonnais-Dauphiné

Inventaire des marchandises :


Encombrement : 200


0,00 écus

40 stères de bois