Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Cartes Pokémon EV6.5 : où trouver le ...
Voir le deal

 

 VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)

Aller en bas 
4 participants
Aller à la page : 1, 2  Suivant
AuteurMessage
Larentina

Larentina


Nombre de messages : 609
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 29/09/2010

VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Empty
MessageSujet: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Icon_minitimeJeu 30 Juin 2011 - 1:51

Citation :
Date: 21/06/1459
[b]Accusé: Mignard
Victime: Mairie de vienne représenté par Tazpike
Officier en charge : Sergent Nathiavel

Fiche personnage

VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Mignar10

Les faits

le 21 Juin 1459, sire Mignard a acheté 1 barque à 105 écus à sire Jules_louis, qu'il a revendu le jour-même à sire Tazpike, maire de Vienne, au prix de 110 écus.

La loi

Citation :
V.4.b : De la spéculation
o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

Les preuves

preuve de la vente par jules_Louis :

VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Evenju11

preuve de l'achat de la mairie :

VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Mignardbarque

Courrier envoyé

courrier de Jules_Louis à Sire Tazpike, maire de Vienne :

VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Mignardbaerquecourrierj

Citation :
Le 25juin 1459.

Bonjour, je vous envois ce courier pour vous avertir qu'un dépot de plainte est envoyé en procure contre vous.
En effet, le 21juin dernier, vous avez acheté une barque à votre Collegue le sieur Jules_Louis pour 105 ecus que vous avez par la suite remit en vente en en spéculant le prix.

Comme l'indique le coutumier:

V.4.b : De la spéculation
o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

Le maire du Village vous a ensuite récupéré le produit froduleux et en a avertit la marechaussée.

Je vous remercie de vous tenir disponnible auprés de la procure pour cette affaire.

Nathiavel sergent de la prevoté
Revenir en haut Aller en bas
Binette56

Binette56


Nombre de messages : 5425
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 09/05/2010

VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Empty
MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Icon_minitimeLun 4 Juil 2011 - 7:18

Il n'y a pas de courrier concernant une médiation ?
Revenir en haut Aller en bas
Plumedange

Plumedange


Nombre de messages : 12302
Localisation IG : Dans un confortable sofa
Date d'inscription : 16/05/2008

VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Empty
MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Icon_minitimeLun 4 Juil 2011 - 9:14

Je file demander.
Revenir en haut Aller en bas
http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
Plumedange

Plumedange


Nombre de messages : 12302
Localisation IG : Dans un confortable sofa
Date d'inscription : 16/05/2008

VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Empty
MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Icon_minitimeJeu 7 Juil 2011 - 11:32

Bon, vu les soucis d'effectifs à Vienne, j'ai utilisé mes clefs de GO pour aller voir et il n'y a aucun courrier de médiation, donc bien vice de procédure de la prévôté pour le coup.
Une inattention de l'agent qui a rédigé le dépôt de plainte.
Revenir en haut Aller en bas
http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
Binette56

Binette56


Nombre de messages : 5425
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 09/05/2010

VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Empty
MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Icon_minitimeJeu 7 Juil 2011 - 11:37

Pfffffffff ... Evil or Very Mad
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Empty
MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Icon_minitimeJeu 7 Juil 2011 - 11:59

Vu que l'acte d'accusation n'a pas encore été recité au tribunal, je propose qu'on envoie la mediation. Ainsi il ny aura pas vice de procedure. Qu'en pensez vous?
Revenir en haut Aller en bas
Plumedange

Plumedange


Nombre de messages : 12302
Localisation IG : Dans un confortable sofa
Date d'inscription : 16/05/2008

VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Empty
MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Icon_minitimeJeu 7 Juil 2011 - 12:04

Sauf que le dépôt de plainte à déjà été envoyé...
Ce n'est pas un vice de procédure du tribunal, mais de la prévôté pour le coup.
Neutral
Revenir en haut Aller en bas
http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
l'oiselier
Archevêque
l'oiselier


Nombre de messages : 1376
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 13/10/2009

VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Empty
MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Icon_minitimeDim 10 Juil 2011 - 15:47

faites une mediation il repassera aux affaires en cour apres clarification de la situation.
Revenir en haut Aller en bas
Plumedange

Plumedange


Nombre de messages : 12302
Localisation IG : Dans un confortable sofa
Date d'inscription : 16/05/2008

VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Empty
MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Icon_minitimeDim 10 Juil 2011 - 16:04

Le dépôt de plainte à déjà été envoyé on ne peut pas faire une procédure à l'envers.
Sa doit être classé sans suite.
Revenir en haut Aller en bas
http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
Binette56

Binette56


Nombre de messages : 5425
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 09/05/2010

VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Empty
MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Icon_minitimeDim 10 Juil 2011 - 16:17

Et ils ne peuvent pas le recommencer ? Ni vu ni connu ... Mr.Red
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Empty
MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Icon_minitimeJeu 14 Juil 2011 - 22:49

Le procureur peut rattraper à son niveau.
Il faut envoyer à l'intéressé une médiation, même procédure que pour Alix..

Procureur, est ce que vous la rédiger?


Citation :
Mignard entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 04 Juillet 2011

Je préconise la surveillance de sa sortie de retraite, et dès qu'il a terminé ses prières, lui envoyer une missive de médiation.

Revenir en haut Aller en bas
Plumedange

Plumedange


Nombre de messages : 12302
Localisation IG : Dans un confortable sofa
Date d'inscription : 16/05/2008

VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Empty
MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Icon_minitimeVen 15 Juil 2011 - 15:32

Non, le procureur peut proposer une seconde médiation lorsqu'elle a déjà été faite ou sur des dossiers un peu particulier ou la prévôté n'en propose pas.
Or ici, c'est une affaire ou la prévôté aurait dû proposer une médiation, le dossier n'aurait même pas dû arriver ici.
Revenir en haut Aller en bas
http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
Invité
Invité
avatar



VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Empty
MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Icon_minitimeVen 15 Juil 2011 - 17:23

Bien.
Donc le prévôt Larentina doit récupérer aussi ce dossier?
Revenir en haut Aller en bas
Plumedange

Plumedange


Nombre de messages : 12302
Localisation IG : Dans un confortable sofa
Date d'inscription : 16/05/2008

VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Empty
MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Icon_minitimeSam 30 Juil 2011 - 13:51

Plus en retraite ce jour!
Revenir en haut Aller en bas
http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
Invité
Invité
avatar



VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Empty
MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Icon_minitimeSam 30 Juil 2011 - 13:59

Plumedange a écrit:
c'est une affaire ou la prévôté aurait dû proposer une médiation, le dossier n'aurait même pas dû arriver ici.

Que fait-on?
Je croyais que la prévoté récupérait ce dossier?
Revenir en haut Aller en bas
Plumedange

Plumedange


Nombre de messages : 12302
Localisation IG : Dans un confortable sofa
Date d'inscription : 16/05/2008

VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Empty
MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Icon_minitimeSam 30 Juil 2011 - 14:13

Je ne peux pas classer les dossiers sans suite sans accord du procureur.
J'ai juste fait la mise à jour sans regarder le reste, suffit de me dire ce que j'en fais.

Razz
Revenir en haut Aller en bas
http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
Binette56

Binette56


Nombre de messages : 5425
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 09/05/2010

VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Empty
MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Icon_minitimeSam 30 Juil 2011 - 14:22

On ne le classe pas sans suite. On peut rattraper les erreurs de la prévôté quand même.

Donc on propose une médiation.
Revenir en haut Aller en bas
Binette56

Binette56


Nombre de messages : 5425
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 09/05/2010

VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Empty
MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Icon_minitimeSam 30 Juil 2011 - 14:25

Par contre, Il faut le signaler en Prévôté. Comme on a pas voulu me donner les accès, Plume si tu veux le faire pour moi s'il te plaît ?

Signaler que le dossier contient un vice de leur part.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Empty
MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Icon_minitimeSam 30 Juil 2011 - 14:50

Il y a quelques semaines, j'avais déjà proposé l'idée de cette médiation, à notre niveau.
Le juge Oiselier semblait d'accord sur ce point, et maintenant toi aussi Binette.

Notre greffière a attiré notre attention sur le fait que seule la prévôté était censée proposer cette médiation.

Malgré ça, je ne vois aucun texte de loi, aucun écrit précisant ce fait.

Une affaire de spéculation ne peut être classée sans suite pour cause d'une erreur allouée à la prévôté, alors que fondamentalement, on peut tenter de concilier les choses et rattraper une erreur commise par la prévôté.

Aussi, pour accorder le droit de médiation, comme tout accusé peut en jouir avant l'acte d'accusation, j'approuve à nouveau ce choix de proposer une médiation.
Revenir en haut Aller en bas
Binette56

Binette56


Nombre de messages : 5425
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 09/05/2010

VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Empty
MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Icon_minitimeSam 30 Juil 2011 - 15:23

Oui, médiation. Si tu souhaites t'en charger Huna ? Sinon, je fait ça demain.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Empty
MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Icon_minitimeSam 30 Juil 2011 - 16:34

Citation :
Fait à Valence, le trentième jour du mois de juillet de l’an de grâce 1459.

Cher Sieur !

le 21 Juin 1459, vous avez acheté une barque à 105 écus à sire Jules_louis. J'ignore quel défaut avait cette barque car vous avez fait le choix de vous en séparé bien vite! Vous l'avez revendu le jour-même à Sire Tazpike, maire de Vienne, au prix de 110 écus, soit 5 écus plus cher que le prix acheté.

V.4.b : De la spéculation
o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine.

De là, Nathiavel sergent de la prévôté, vous a averti qu'un dépôt de plainte a été envoyé en procure contre vous, sans médiation.

Nous, membres de la cour, après avoir réceptionné ce dossier, nous vous proposons une médiation à notre niveau, à titre tout à fait exceptionnel et dans un soucis de respect de vos droits à une médiation.

Alors je vous propose donc la médiation suivante : Rembourser ces cinq écus de bénéfice entre le prix d'achat et le prix de revente!
Que l'avarice ne soit pas un de vos péchés!

Pour cela, donnez cinq écus à Tazspike!

Huna, procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné

A valider s'il vous plait!
Revenir en haut Aller en bas
Binette56

Binette56


Nombre de messages : 5425
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 09/05/2010

VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Empty
MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Icon_minitimeDim 31 Juil 2011 - 3:32

Citation :
Pour cela, Nous souhaitons une preuve du remboursement que vous effectuerez à Sieur Tazspike, correspondant à la différence, c'est à dire 5 écus.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Empty
MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Icon_minitimeDim 31 Juil 2011 - 17:28

Citation :
Fait à Valence, le dernier jour du mois de juillet de l’an de grâce 1459.

Cher Sieur !

le 21 Juin 1459, vous avez acheté une barque à 105 écus à sire Jules_louis. J'ignore quel défaut avait cette barque car vous avez fait le choix de vous en séparé bien vite! Vous l'avez revendu le jour-même à Sire Tazpike, maire de Vienne, au prix de 110 écus, soit 5 écus plus cher que le prix acheté.

V.4.b : De la spéculation
o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine.

De là, Nathiavel sergent de la prévôté, vous a averti qu'un dépôt de plainte a été envoyé en procure contre vous, sans médiation.

Nous, membres de la cour, après avoir réceptionné ce dossier, nous vous proposons une médiation à notre niveau, à titre tout à fait exceptionnel et dans un soucis de respect de vos droits à une médiation.

Alors je vous propose donc la médiation suivante : Rembourser ces cinq écus de bénéfice entre le prix d'achat et le prix de revente!
Que l'avarice ne soit pas un de vos péchés!

Pour cela, nous souhaitons une preuve du remboursement que vous effectuerez à Sieur Tazspike, correspondant à la différence, c'est à dire 5 écus.

Huna, procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné



Pouvez vous valider cette missive, s'il vous plait, Monsieur le Procureur?
Revenir en haut Aller en bas
Binette56

Binette56


Nombre de messages : 5425
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 09/05/2010

VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Empty
MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Icon_minitimeDim 31 Juil 2011 - 18:15

Missive validée. Y'a plus qu'à !
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Empty
MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Icon_minitimeDim 31 Juil 2011 - 18:26

Citation :
Votre message a bien été envoyé.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Empty
MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)
Revenir en haut 
Page 1 sur 2Aller à la page : 1, 2  Suivant
 Sujets similaires
-
» Escroquerie - Als COUPABLE
» Escroquerie - Her - COUPABLE
» DI //(Isa) Escroquerie - Bertrand + 2ème escroquerie le 3-06 [COUPABLE]ARCHIVE
» Escroquerie - Nicolaslefervent - COUPABLE
» Escroquerie - Ric - COUPABLE

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 5 - Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice :: Cour de Justice du Lyonnais et Dauphiné :: Affaires jugées-
Sauter vers: