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 VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)

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MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) - Page 2 Icon_minitimeLun 1 Aoû 2011 - 13:44

Citation :
Expéditeur : Mignard
Date d'envoi : 01/08/2011 - 10:27:40
Titre : Re: URGENT!!

Chère Madame Huna

Après lecture de votre missive, je pense que vous êtes allée un peu vite en besogne en m'accusant de spéculer en achetant un produit et en revendant ce même produit plus cher. Car pour ainsi dire, ce n'était pas le même produit.
Je suis charpentier de mon état, et je me suis spécialisé dans la barque de qualité. J'ai pour habitude de vendre mes produits 110 écus. Pour éviter la surproduction je suis aussi pêcheur à temps perdu. Or, le jour où j'ai acheté la barque à 105 écus (une aubaine) pour pêcher, je venais de terminer la veille une barque dans mon atelier. J'ai donc vendu mon produit au tarif habituel et j'ai utilisé la barque d'un collègue moins cher pour pêcher.
Il serait donc dommageable pour tous d'engorger les tribunaux avec une simple affaire de commerce ! J'y perdrais ma réputation comme la justice perdrait son temps.
De plus le fait de régler ces cinq écus (une broutille pour moi, ma trésorerie se porte à merveille) serait un aveu de culpabilité. Or il ne me semble pas que le fait d'acheter (pour l'utiliser) la barque d'un autre soit un fait de spéculation au prétexte que je fasse moi-même des barques.
Je suis certain que le fond de l'affaire et l'esprit de la loi, en sus de votre sagesse, m'éviteront un procès vain ou une amende humiliante et injuste.

Je reste à votre disposition pour de plus amples informations et je vous assure, Madame Huna, de mes sentiments les plus cordiaux et les plus sincères.

Mignard

Malin ce Mignard...
Quelle est votre position Monsieur le procureur?
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Binette56

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MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) - Page 2 Icon_minitimeLun 1 Aoû 2011 - 14:09

mmmmm ... J'avoue ne pas savoir quelle suite prendre ...

Je demande l'avis d'Isa Embarassed
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MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) - Page 2 Icon_minitimeLun 1 Aoû 2011 - 14:41

Il a vendu deux barques à 110 écus, comme dit la preuve.
Il a acheté une barque à 105 écus.

D'après son témoignage dans la lettres, il aurait donc du construire deux barques et les a mis en vente sur le marché, comme par hasard le même jour que son achat de barque?
Et, celle achetée, il l'a utilisé pour la pêche!

Il a donc construit le même jour deux barques, et utilisé une pour la pêche?

Je suis d'avis de le mettre en procès!
Il y a un sérieux doute quand à son innocence!

Peut on avoir une preuve de sa pêche?
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MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) - Page 2 Icon_minitimeLun 1 Aoû 2011 - 14:44

Peut on avoir une preuve de sa pêche? Ou bien de l'utilisation de sa barque? Au moment des faits bien sûr!
S'il nous fournit la preuve, pas de procès, s'il en est incapable, ce sera la preuve de sa culpabilité et là procès.

Voilà mon sentiment quant à cette affaire!
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MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) - Page 2 Icon_minitimeLun 1 Aoû 2011 - 15:33

J-1 : Il possède une barque, et va travailler pendant la nuit pour la construction d'une seconde.
J 0 : Il achète la fameuse barque à Sieur Jules_Louis, et possède en + 2 barques qu'il met en vente à 110.00 écus.

Il avait forcément une barque prête à être utilisée.


Pour la preuve de sa pêche, pas sûr qu'il en ait une.

(Les évènements chez moi s'arrêtent le 13 Juillet, alors qu'on lui en demanderait une du 20 Juin. ça marche comment ? Au nombre d’évènements ? Ou sur le temps ?)
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MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) - Page 2 Icon_minitimeMar 2 Aoû 2011 - 11:59

Bon, on le met en procès.

Isa confirme nos dires. Pourquoi acheter une barque alors qu'il peut en faire pour beaucoup moins cher ? De plus, il avait déjà une barque en réserve, ou alors sur le marché.


Isa, en privé a écrit:
Rien que pour montrer qu'il se fout de votre g... moi, je continuerai la procédure puisqu'il a refusé la médiation et dans le réq, il faut insister sur ce fait, des 2 barques en vente
et pourquoi irait t'il payer un salaire à un artisan alors qu'il peut le faire à moindre frais

Huna, à toi de jouer :)

Citation :
Note pour toi : Ne pas oublier de préciser dans l'acte que la médiation a été faite par toi.
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MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) - Page 2 Icon_minitimeMar 2 Aoû 2011 - 12:06

J'ai procédé à la mediation alors j'ai peur qu'il y ait vice de procedure si c'est moi qui fait l'acte! Qu'en penses tu?
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MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) - Page 2 Icon_minitimeMar 2 Aoû 2011 - 13:04

Non il n'y a pas de soucis.

Je te propose parce que tu as commencé à t'occuper de se dossier. Je peux prendre la suite si tu préfères !
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MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) - Page 2 Icon_minitimeMar 2 Aoû 2011 - 22:41

j'ai peur qu'il y ait un amalgame entre médiation et accusation.

Si tu penses qu'il n'y a pas d'inconvénient à ce que je sois à la fois médiatrice et accusatrice, soit! Je le ferai!

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MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) - Page 2 Icon_minitimeMer 3 Aoû 2011 - 7:23

Moi et Isa n'y voyons pas d’inconvénients.
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MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) - Page 2 Icon_minitimeMer 3 Aoû 2011 - 8:03

Huna apporta un nouveau dossier au tribunal.
Les profits illégaux, même les plus maigres étaient tels des serpents qui dansent devant certains visages tentés.
Ah que la fortune on se trouve souvent abusé!


Citation :
En ce troisième jour du mois d'août de l'an de grasce 1459,

Nous, Huna, Procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Oiselier à l’encontre du Sieur Mignard.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
La procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d'avoir spéculé le 21 Juin 1459, sur le marché de Vienne, lieu sous juridiction du Lyonnais-Dauphiné.
En effet, le 21 Juin 1459, sire Mignard a acheté 1 barque à 105 écus à sire Jules_louis, qu'il a revendu le jour-même à sire Tazpike, maire de Vienne, au prix de 110 écus.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

preuve de la vente par jules_Louis :

https://i.servimg.com/u/f22/14/92/19/08/evenju11.jpg

preuve de l'achat de la mairie :

https://2img.net/r/ihimizer/img96/7924/mignardbarque.png

Force est de constater que Sieur Mignard avait déjà en sa possession une barque, puisqu'il en a vendu deux au maire! S'il en avait déjà une, pourquoi acheté celle de Sire Jules-Louis pour la revendre ensuite à un montant plus élevé que celui acheté?

Conformément à la l'article V.4.b : De la spéculation,
o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine,

L'accusé s'est rendu coupable d'escroquerie, et nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour, puisque vous avez refusé nos tentatives de médiation.

La parole est à la défense.

Citation :
L'accusation appelle Nathaviel, sergent de la prévôté à la barre.

Pouvez vous me valider cet acte d'accusation?
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MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) - Page 2 Icon_minitimeMer 3 Aoû 2011 - 8:08

Si je peux me permettre .. Embarassed

La partie
Citation :
Force est de constater que Sieur Mignard avait déjà en sa possession une barque, puisqu'il en a vendu deux au maire! S'il en avait déjà une, pourquoi acheté celle de Sire Jules-Louis pour la revendre ensuite à un montant plus élevé que celui acheté?
Je la mettrais dans le réquisitoire. Après, c'est toi qui vois !
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MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) - Page 2 Icon_minitimeMer 3 Aoû 2011 - 8:10

Huna acquiesça aux propos du procureur.

En effet, tu peux donc le retirer de mon acte d'accusation.
Je le préciserai lors du réquisitoire.
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MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) - Page 2 Icon_minitimeMer 3 Aoû 2011 - 8:17

Ok. J'envoie.
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MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) - Page 2 Icon_minitimeMer 3 Aoû 2011 - 8:18

Huna a écrit:
Huna apporta un nouveau dossier au tribunal.
Les profits illégaux, même les plus maigres étaient tels des serpents qui dansent devant certains visages tentés.
Ah que la fortune on se trouve souvent abusé!


Citation :
En ce troisième jour du mois d'août de l'an de grasce 1459,

Nous, Huna, Procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Oiselier à l’encontre du Sieur Mignard.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
La procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d'avoir spéculé le 21 Juin 1459, sur le marché de Vienne, lieu sous juridiction du Lyonnais-Dauphiné.
En effet, le 21 Juin 1459, sire Mignard a acheté 1 barque à 105 écus à sire Jules_louis, qu'il a revendu le jour-même à sire Tazpike, maire de Vienne, au prix de 110 écus.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

preuve de la vente par jules_Louis :

https://i.servimg.com/u/f22/14/92/19/08/evenju11.jpg

preuve de l'achat de la mairie :

https://2img.net/r/ihimizer/img96/7924/mignardbarque.png

Conformément à la l'article V.4.b : De la spéculation,
o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine,

L'accusé s'est rendu coupable d'escroquerie, et nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour, puisque vous avez refusé nos tentatives de médiation.

La parole est à la défense.

Citation :
L'accusation appelle Nathaviel, sergent de la prévôté à la barre.

Pouvez vous me valider cet acte d'accusation?
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MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) - Page 2 Icon_minitimeVen 5 Aoû 2011 - 15:46

Citation :
Première plaidoirie de la défense
Mes Sieurs de la Cour,
Gens libres de Vienne

Avant de défendre ma cause, j'attire l'attention de tous sur la présomption de culpabilité méphitique qui règne en ce lieu, confer le dernier paragraphe de l'acte d'accusation. Cela constitue un manquement à la parole d'Aristote et au plus élémentaire humanisme. Le procès serait-il joué d'avance ? La justice viennoise estimerait-elle avoir droit d'arbitraire, sachant que le seul détenteur de ce pouvoir est notre bon roi Levan ? Le crime de lèse-majesté aurait-il cours impunément en ces murs ?

La tentative de médiation fut de ce même tonneau, me considérant par avance comme coupable, et m'enjoignant de payer 5 écus au Sieur-Maire Taszepike, ce que j'ai bien évidemment refusé.
Non que ma trésorerie ne me le permette (Aristote récompense généreusement ceux qui gagnent leur pain à la sueur de leur front), mais ce paiement, sous couvert d'un arrangement à l'amiable, représentait l'aveu de ma culpabilité.
Et bien, mes Sieurs de la Cour, gens libres de Vienne, je m'élève en tant qu'homme libre et innocent contre ces accusations, et j'en viens au déroulement des faits tels qu'ils se sont passés devant le Très Haut.

Je suis charpentier de mon état, spécialisé dans les barques. Je soulois vendre icelles au prix de 110 écus. Comme cette activité, pratiquée tous les jours, est source d'engorgement du marché de Vienne, je pêche de temps à autres pour favoriser les exportations viennoises. Or, les barques de Sieur Jules_Louis sont vendues par icelui 105 écus. Le jour ou je terminais une barque, j'achetais au Sieur Jules_Louis une barque pour pêcher, dont je me suis équipé derechef. Puis, j'ai mis en vente ma barque sur le marché au prix habituel de 110 écus. Or, aucune loi temporelle ou divine n'interdit à un charpentier de pêcher avec la barque d'un autre, ni même de l'acheter, à condition qu'elle ne soit pas revendue, le cas échéant !
Ce qui a égaré votre jugement est que j'ai vendu le même jour ma barque et que j'ai acheté la barque d'un autre pour pêcher.
Cette erreur peut être pardonnable, mais ce qui l'est moins, c'est la certitude que vous en avez faite pour jeter arbitrairement dans vos geôles l'honnête Viennois que voici.
Je n'ai pas de témoin de moralité, car je n'en n'ai pas besoin.
Je n'ai pas peur de vous, car je n'ai rien à me reprocher devant les hommes, notre bon roi et Aristote.
J'ai pitié pour votre âme, car vous abusez de votre pouvoir bien bref sur cette terre pour calomnier votre prochain.
J'ai dit.
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MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) - Page 2 Icon_minitimeLun 8 Aoû 2011 - 16:03

Huna a écrit:
*Huna fronça les sourcils. L'accusé parlait de deux barques alors que d'après les preuves il y avait trois barques en tout. Elle s’avança et dit :*

j'ai vendu le même jour ma barque et que j'ai acheté la barque d'un autre pour pêcher, nous dit l'accusé.

Or il n'a pas vendu une seule barque, mais deux, comme dit la preuve.
Il a acheté une barque à 105 écus et vendu DEUX barques à 110 écus.
Donc s'il n'a construit qu'une seule barque, de qui provient l'autre aussi mise en vente à 110 écus?

Il y a un sérieux doute quant à son innocence!

De plus, il avance qu'il a pêché avec la barque achetée mais où sont les preuves de sa pêche?

Appuyons nous sur les faits!

Nous réclamerons donc les 5 écus de bénéfice, plus 5 écus de frais de justice, soit 10 écus au total.

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MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) - Page 2 Icon_minitimeLun 8 Aoû 2011 - 16:10

Bien. Pour les 5 écus, précise qu'il doit les filer à la victime directement.
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MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) - Page 2 Icon_minitimeLun 8 Aoû 2011 - 18:22

Citation :
*Huna fronça les sourcils. L'accusé parlait de deux barques alors que d'après les preuves il y avait trois barques en tout. Elle s’avança et dit :*

j'ai vendu le même jour ma barque et que j'ai acheté la barque d'un autre pour pêcher, nous dit l'accusé.

Or il n'a pas vendu une seule barque, mais deux, comme dit la preuve.
Il a acheté une barque à 105 écus et vendu DEUX barques à 110 écus.
Donc s'il n'a construit qu'une seule barque, de qui provient l'autre aussi mise en vente à 110 écus?

Il y a un sérieux doute quant à son innocence!

De plus, il avance qu'il a pêché avec la barque achetée mais où sont les preuves de sa pêche?

Appuyons nous sur les faits!

Nous réclamerons donc que les 5 écus de bénéfice soient rendus au Sieur Tazspike, plus 5 écus de frais de justice, soit 10 écus au total.
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MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) - Page 2 Icon_minitimeLun 8 Aoû 2011 - 18:28

Validé, envoyé.
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MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) - Page 2 Icon_minitimeMar 16 Aoû 2011 - 0:07

bien bien admettons que vous ayez des barques en votre possession,
pour moi cela ne change rien,
Vous êtes un pêcheur qui vend sa barque, avant d'aller pêcher
Non vous vendez vos barques et vous en achetez une moin chere,
pour moi c'est de la spéculation
Ou alors c'est que vous produisez des barques que vous ne jugez pas asser solide pour la pêche,
Et alors vous mettez vos clients en danger
Je pense que vous nierez la deuxieme hypothèse.
Donc vous avez spéculé
En ce 16 Aout je vous condamne donc a une journée au service du Duché et a 5 ecus de frais de justice.
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Plumedange

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MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) - Page 2 Icon_minitimeMer 21 Sep 2011 - 16:48

Mémo pour archivage:
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable d'escroquerie.
Le prévenu a été condamné à une peine d'un jour de mine et à une amende de 5 écus.
1 témoin: Binette (Accusation)

Spoiler:
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MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Mignard (Coupable) - Page 2 Icon_minitime

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