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 VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable)

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Larentina

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MessageSujet: VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable)   VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable) Icon_minitimeVen 1 Juil 2011 - 22:24

Accusé : alix.
Victime : le duché du Lyonnais-Dauphiné, représenté par la duc Raithuge
Officier en charge : Lieutenant Musartine
la fiche :
VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable) Fiche29

les faits :
le 8 Mai 1459, Jour du seigneur, Dame Alix. a déposé une embauche, et a employé un travailleur. Or la loi du dimanche interdit tout travail, ormis celui nécéssaire au fonctionnement des institutions.


les preuves :

VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable) 08_05_10

la loi :
Citation :
V.3 : Esclavagisme

V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme.

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public

V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.


VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable) Sceauld2


les courriers envoyés :
Citation :


Fait à Vienne, le 09 Mai de l’an de grâce 1459

Bonjour !

Vous avez déposé ce dimanche 08 Mai 1459 une offre d’emploi. Or cette journée étant dorénavant destinée au Tout Puissant, il est illégal de déposer de telles offres :

V.3 : Esclavagisme

V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme.

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public

V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.


Je vous propose donc la médiation suivante : allez travailler 2 jours à la mine, et transmettez moi la fiche de paye ducale (screen des évènements). Si dans les deux prochains jours aucune copie ne m'est parvenue, une plainte sera déposé contre vous dans le bureau du Procureur du Lyonnais Dauphinois et vous serez contraint de répondre de votre acte au tribunal.

Que le Très Haut vous garde !

Musartine, Lieutenant.



Citation :
Vienne le 1juillet 1459

Bonjour dame Alix,
Le 8mai dernier vous avez déposé une offre d'embauche sans répondre à la proposition de mediation qui vous a été faite.
De se faite une plainte sera déposer en procure à votre encontre pour
V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme.


Je vous remercie d'y répondre à la demande du procureur.

Nathiavel Sergent de la prévoté
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Binette56

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MessageSujet: Re: VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable)   VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable) Icon_minitimeSam 2 Juil 2011 - 2:36

Citation :
Alix. entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 30 Juin 2011
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable)   VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable) Icon_minitimeSam 2 Juil 2011 - 12:31

Voila un exemple frappant d'un des points que j'ai soulevés et à réformer dans l'organisation judiciaire.
Vu que l'on n'engage pas un procés à quiconque est en retraite, afin ne pas lui enlever son droit à la défense, ce dossier ne devrait pas être à la justice.
Ce n'est pas à nous logiquement de surveiller les retraites des contrevenants.

D'autant plus, que dans ce cas, la médiation a été faite le lendemain du délit qui correspond aussi au jour de sa mise en retraite.

Donc, la mettre en procés, même si elle en sort aujourd'hui , équivaudrait à un vice de procédure, la dame étant dans l'incapacité de prendre connaissance de la médiation au 9 Mai.
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Plumedange

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MessageSujet: Re: VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable)   VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable) Icon_minitimeSam 2 Juil 2011 - 13:20

Là ce n'est pas un soucis d'organisation judiciaire, juste un soucis des agents qui ne font pas assez attention.
Je vais voir avec le prévôt pour leur faire une piqure de rappel, car ce n'est pas le premier cas que je croise et il y en a un autre dans ce bureau d'ailleurs.
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MessageSujet: Re: VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable)   VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable) Icon_minitimeLun 4 Juil 2011 - 0:45

est il possible de faire une nouvelle proposition de médiation?
si la Dame était en retraite lors de ce courrier, ça risque de tomber dans le vice de procédure!
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Plumedange

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MessageSujet: Re: VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable)   VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable) Icon_minitimeLun 4 Juil 2011 - 1:00

C'est un des droits du procureur oui.

Une médiation est possible à chaque étape judiciaire:

1) Prévôté
2) Procureur
3) Juge
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Binette56

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MessageSujet: Re: VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable)   VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable) Icon_minitimeLun 4 Juil 2011 - 7:15

Je ne vois pas pourquoi nous ne proposerions pas de médiation si elle était en retraite.
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MessageSujet: Re: VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable)   VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable) Icon_minitimeLun 4 Juil 2011 - 9:37

Huna, tu t'en charges de rédiger le courrier ?
Ah vi, et j'aimerais qu'il soit sympa à lire, pas comme tous ceux qu'on peut faire :)

On risque de se faire un peu mieux voir, et cela invitera plus facilement les accusés à ce présenter à la barre.
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MessageSujet: Re: VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable)   VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable) Icon_minitimeLun 4 Juil 2011 - 23:48

Citation :
Fait à Valence, le cinquième jour du mois de juillet de l’an de grâce 1459

Chère Dame !

Vous avez déposé le dimanche 08 Mai 1459 une offre d’emploi. Quelle envie pressante aviez vous eu pour vouloir qu'un des villageois ne prie point le Tout Puissant, comme la loi le dit?

V.3 : Esclavagisme

V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme.

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public

V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.

Le très Haut pardonnera sûrement vostre soucis du chômage mesme un dimanche, alors je vous propose donc la médiation suivante : Faire les deux travaux d'Alix!
Allez rencontrer nos beaux, grands et forts mineurs en allant travailler 2 jours avec eux, et transmettez moi la fiche de paye ducale (screen des évènements), avec ou sans sueur.
Si dans les deux prochains jours je ne sens aucune odeur de vostre labeur me parvenir, vous serez contraint de répondre de votre acte altruiste dominicale au tribunal.

Que de saintes prières vous lavent de vos péchés !

Huna, procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné

A valider s'il vous plait!
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Binette56

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MessageSujet: Re: VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable)   VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable) Icon_minitimeMar 5 Juil 2011 - 1:14

Je valide !
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MessageSujet: Re: VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable)   VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable) Icon_minitimeMar 5 Juil 2011 - 7:32

Missive envoyée ce jour.
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MessageSujet: Re: VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable)   VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable) Icon_minitimeMar 5 Juil 2011 - 18:30

Citation :
Expéditeur : Alix.
Date d'envoi : 05/07/2011 - 15:13:44
Titre : Re: URGENT!!!
Bonjour dame, je suis la gouvernante de demoiselle Alix Baccard

je suis désolée, je ne pensais plus a la loi qui est en vigueur... J'ai dit a demoiselle Alix qu'elle pouvait embauché. La jeune fille n'est âgée que de cinq ans et écoute tout ce que je lui dit...

Elle est en ce moment en voyage avec sa maman Sabine Baccard pour aller a Briançon voir son papa Thiberian et son frère jumeau Landry.

Vous savez ses parents se sont séparé et elle ne voit jamais son papa et son frère. C'est donc là pour elle une occasion a ne pas louper. J'irais la faire travailler a la mine une fois que nous serons arrivé. Les deux jours seront fait et je vous enverrez sa fiche de paye.

En vous priant d'accepter nos excuses, je ferais en sortes qu'elle ne fasse plus d'erreur.

Bien a vous
Sa gouvernante.

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MessageSujet: Re: VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable)   VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable) Icon_minitimeMar 5 Juil 2011 - 18:40

Bon, il n'y a plus qu'à attendre !
Merci Huna !
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MessageSujet: Re: VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable)   VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable) Icon_minitimeMar 5 Juil 2011 - 18:56

L'intéressée est actuellement à Valence.
Si elle est de bonne foi, à pieds, il lui faut quatre jours pour rejoindre Briançon.
Donc, dans une semaine au plus tard, nous devrions recevoir la preuve de son labeur.
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MessageSujet: Re: VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable)   VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable) Icon_minitimeMar 5 Juil 2011 - 19:29

Laisse-lui 3 jours, pas plus. Il ne faut pas abuser non plus !
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MessageSujet: Re: VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable)   VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable) Icon_minitimeMar 5 Juil 2011 - 19:52

Citation :
Fait à Valence, le cinquième jour du mois de juillet de l’an de grâce 1459.

Chère gouvernante de la damoiselle Alix,

Une enfant en bas âge peut faire quelques étourderies. D'ailleurs, nous en avons bien conscience, c'est pourquoi nous lui offrons une seconde chance.

Des voyageurs l'ont vu à Valence. Nous demandons donc qu'elle arrête son voyage pendant deux jours, le temps de rendre visite aux mineurs qui l'attendent. Ils ont hâte de la voir et ils ont même prévu de lui prêter une petite pioche. Elle a jusqu'à vendredi pour faire ses deux jours d'immersion dans les mines.

Après ces deux jours accomplis, la damoiselle pourra rejoindre ses parents pour la durée qui lui conviendra. La famille, c'est important!

Cordialement,


Huna, procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné
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MessageSujet: Re: VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable)   VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable) Icon_minitimeMer 6 Juil 2011 - 19:33

Citation :
Expéditeur : Alix.
Date d'envoi : 06/07/2011 - 08:56:42
Titre : Re: Re: Re: URGENT!!!
Bonjour madame,

je suis désolée mais nous n'avons reçut votre courrier que tard hier au soir. Nous étions déjà sur les routes lorsque votre pigeon est arrivé. Demoiselle Alix et sa mère n'ont donc pas pu s�arrêter a Valences.

Je vous prie de bien vouloir nous pardonner. Ainsi que de bien vouloir nous accorder le droit d'aller jusqu'à Briançon. Il ne nous reste qu'un jour. Si il le faut demoiselle Alix ira travailler chez les s�urs ou travaillera au tant que vous voudrez a la mine...

Mais je vous prie de bien vouloir lui laisser la possibilité de finir se voyage. Elle en sera heureuse de pouvoir serrer son papa dans ses bras, ainsi que son frère.

En vous remerciant d'avance et en nous excusant encore pour les désagrément causé par demoiselle Alix.

La gouvernante

Citation :
Dernier village où ce personnage a été recensé: Dié [Duché du Lyonnais-Dauphiné], aujourd'hui à 7h05.

*sifflote*

Quelles sont vos directives Cher Procureur?
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MessageSujet: Re: VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable)   VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable) Icon_minitimeMer 6 Juil 2011 - 21:02

Une journée pour aller de Dié à Briançon ? Et puis quoi encore ^^

2 jours d'arrêt à Embrun, pour 2 jours de mine. Sinon procès.
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MessageSujet: Re: VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable)   VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable) Icon_minitimeMer 6 Juil 2011 - 21:40

Citation :
Fait à Valence, le sixième jour du mois de juillet de l’an de grâce 1459.

Chère Dame,

Des voyageurs ont vu ce jour la damoiselle Alix à Dié. Je vois qu'elle a outrepassé les consignes qui ont été données. A cet âge, on teste l'autorité, on désobéit! Mais il est temps qu'elle nous montre sa bonne volonté! Je peux concevoir que l'heure est tardive, et qu'un enfant se couche tôt, c'est pourquoi, je la laisse donc aller jusqu'à Embrun (demain elle y sera), où elle arrêtera son voyage pour aller passer deux jours à la mine de son choix. Si Alix passe son chemin sans dire bonjour aux mineurs qui lui ont réservé un si bel accueil, je pense qu'ils font finir par se fâcher! Ce serait bien dommage, ne croyez vous pas?

Ceci sera ma dernière tentative de médiation. Aucun autre courrier ne vous sera envoyé après celui-ci. Si vous allez à l'encontre de ces directives, et si donc dans trois jours, soit le 9 juillet 1459, je ne reçois pas la preuve de son passage en mine, je n'aurai pas d'autre choix que de faire découvrir à cette brave enfant le tribunal du lyonnais-dauphiné. Je suis certaine que vous serez d'avis que ce n'est pas un lieu pour les enfants!

Cordialement,

Huna
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MessageSujet: Re: VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable)   VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable) Icon_minitimeVen 8 Juil 2011 - 22:01

Citation :
Dernier village où ce personnage a été recensé: Briançon [Duché du Lyonnais-Dauphiné], aujourd'hui à 11h40.

Elle ne m'a pas écouté...

procès?
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MessageSujet: Re: VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable)   VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable) Icon_minitimeSam 9 Juil 2011 - 12:53

Si je ne me trompe pas dans mes calculs, elle a jusqu'à demain matin pour envoyer les 2 preuves. Si rien de fait, procès.
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MessageSujet: Re: VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable)   VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable) Icon_minitimeMar 12 Juil 2011 - 7:25

Huna, c'est toi qui gères les NAP, alors a toi de faire l'acte Wink

Je m'en charge si tu n'as pas le temps / si tu ne sens pas ce dossier !
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MessageSujet: Re: VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable)   VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable) Icon_minitimeMar 12 Juil 2011 - 7:57

Pourquoi j'ai dit ça moi ? drunken

C'est le matin, désolé Embarassed Embarassed

Je m'en charge aujourd'hui !
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MessageSujet: Re: VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable)   VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable) Icon_minitimeMar 12 Juil 2011 - 8:24

Citation :
En ce jour du 13 juillet 1459,

Nous, Binette56, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Oiselier à l’encontre de Dame Alix.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir embauché le 08 Mai 1459 Milou23 pour 190,00 écus ne respectant pas ainsi le décret ducal concernant le jour du seigneur.

Vu les articles V.3.2 du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l'Emploi :

V.3.2 : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d'annonce,et d'embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l'église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l'émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même, tout personne ayant encouragé cette offre illégale en y postulant s'exposera en cas de récidive aux sanctions prévues pour esclavagisme passif.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La cour notera que la procure plaidera la récidive.

La parole est à la défense.
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MessageSujet: Re: VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable)   VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable) Icon_minitimeMar 12 Juil 2011 - 8:32

Heu mon sieur le procureur, elle est riche cette accusée pour embaucher à 190 ecus!

*rire*

Et ce n'est pas la bonne loi!
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MessageSujet: Re: VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable)   VI /**/ Esclavagisme - Alix. (Coupable) Icon_minitime

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