Abrogation loi dominicale

Citation :

Aux Lyonnaises-Dauphinoises,
Aux Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,


Qu'il soit su qu'à ce jour, le Conseil Ducal décrète l'abrogation définitive de la loi dominicale interdisant les embauches en Lyonnais-Dauphiné.

Cependant, lors des travaux d'amélioration des mines, le Conseil Ducal se réserve le droit d'interdire toutes les embauches dans la ou les ville(s) concernée(s) afin de rentabiliser au maximum ces travaux et d'éviter d'alourdir inutilement les impôts. Cette interdiction sera effective les jours des travaux ainsi que le lendemain des travaux, et prendra la forme d'une annonce ducale deux jours avant sa date d'effet, laquelle sera relayée par les instances municipales concernées.



Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant dans la ou les ville(s) concernée(s) par les travaux d'amélioration des mines sera poursuivie pour esclavagisme.

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi dans la ou les ville(s) concernée(s) par les lors des travaux d'amélioration des mines, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public.

V.3.1.c : Les jours de travaux d'amélioration des mines :
Lors des travaux d'amélioration des mines, le Duché interdit purement et simplement la parution d’annonce, et d’embauche dans la ou les ville(s) concernée(s) par lesdits travaux, à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté). Toute embauche ou prise d'embauche le jour des travaux, ainsi que le lendemain des travaux sont formellement interdites.

Seuls emplois tolérés seront alors ceux des mines, ceux de l’église, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.

Mis au vote et a voté.

A voté

Ben je m'abstiens de voter, tout simplement parce que je ne suis pas certaine que cette loi a été exploitée comme il le fallait.

Citation :

Aux Lyonnaises-Dauphinoises,
Aux Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,


Qu'il soit su qu'à ce jour, le Conseil Ducal décrète l'abrogation définitive de la loi dominicale interdisant les embauches en Lyonnais-Dauphiné.

Cependant, lors des travaux d'amélioration des mines, le Conseil Ducal se réserve le droit d'interdire toutes embauches afin de rentabiliser au maximum ces travaux et d'éviter d'alourdir inutilement les impôts. Cette interdiction sera effective les jours des travaux ainsi que le lendemain des travaux, et prendra la forme d'une annonce ducale deux jours avant sa date d'effet, laquelle sera relayée par les instances municipales. concernées.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Une dernière chose ! je peux retirer ce mot ? Me rend compte que ça peut préter à confusion dit comme cela...