Bah vi faut bien y passer...

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la levée d'un impôt d'un montant de 19000 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées par rapport au mandat précédent et après discussion avec les conseillers financiers, voté à la majorité absolue des conseillers ducaux.

Citation :

Frais prévus pour soixante jours :

- Frais de corruption : : 21100 écus (frais incompressibles)
- Prévôté : frais de défense civile : 7500 écus
- Prévôté : soldes en marchandises : 1800 écus.
- Frais d'embauche pour les PE : 780 écus.
- Repas ducaux : 21600 écus (frais incompressibles)
- Prestige : 3100 écus
- Ost : 7000 écus
- Achats de céréales aux mairies : 41000 écus.

Total des dépenses : 103880 écus.


Revenus prévus pour soixante jours :

- Ventes de bétail : 49000 écus.
- Revenus miniers :24000 écus.
- Commerce : 7 000 écus
- Taxe tavernes : 3360 écus.
- Taxe listes électorales : 3600 écus.

Total des revenus : 86960 écus.

Montant de l'impôt : 19000 écus.

Qu'il soit su que dans un souci de clarté, le bailli et le Commissaire aux mines vous proposent les chiffres des possessions de chaque ville, ci-joints:

Citation :

Possessions de la ville de Briançon :

Résidents présents:
- Total des artisans présents: 33
- Total des cultivateurs présents: 58
- Total des éleveurs présents: 7

Résidents en voyage:
- Total d'artisans en voyage: 7
- Total des cultivateurs en voyage: 14
- Total des éleveurs en voyage: 1

Total des biens imposables: 120

Citation :

Possessions de la ville de Dié :

Résidents Présents:
- Total des artisans présents: 44
- Total des cultivateurs présents: 76
- Total des éleveurs présents: 23

Résidents en voyage :
- Total des artisans en voyage: 6
- Total des cultivateurs en voyage: 11
- Total des éleveurs en voyage: 1

Total des biens imposables: 161

Citation :

Possessions de la ville d'Embrun :

Résidents Présents :
- Total des artisans présents: 42
- Total des cultivateurs présents: 80
- Total des éleveurs présents: 14

Résidents en voyage:
- Total des artisans en voyage: 6
- Total des cultivateurs en voyage: 13
- Total des éleveurs en voyage: 1

Total des biens imposables: 156

Citation :

Possessions de la ville de Lyon :

Résidents Présents :
- Total des artisans présents: 26
- Total des cultivateurs présents: 68
- Total des éleveurs présents: 12

Résidents en voyage :
- Total des artisans en voyage: 6
- Total des cultivateurs en voyage: 8

Total des biens imposables: 120

Citation :

Possessions de la ville de Montélimar :

Résidents Présents :
- Total des artisans présents: 31
- Total des cultivateurs présents: 57
- Total des éleveurs présents: 21

Résidents en voyage:
- Total des artisans en voyage: 12
- Total des cultivateurs en voyage: 13
- Total des éleveurs en voyage: 4

Total des biens imposables: 138

Citation :

Possessions de la ville de Valence :

Résidents Présents :
- Total des artisans présents: 47
- Total des cultivateurs présents: 110
- Total des éleveurs présents: 22

Résidents en voyage :
- Total des artisans en voyage: 10
- Total des cultivateurs en voyage: 17
- Total des éleveurs en voyage: 2

Total des biens imposables: 208

Citation :

Possessions de la ville de Vienne :

Résidents Présents:
- Total des artisans présents: 65
- Total des cultivateurs présents: 106
- Total des éleveurs présents: 31

Résidents en voyage :
- Total des artisans en voyage: 6
- Total des cultivateurs en voyage: 9
- Total des éleveurs en voyage: 3

Total des biens imposables: 220

Ce qui nous fait un total (voyageurs compris) de 1123 échoppes, champs et élevages => 16,92 écus / possession.


Qu'à partir de ce recensement, la répartition de l'impôt par ville est la suivante:

Citation :

- Briançon : 120 / 10,7% = 2033
- Dié : 161 / 14,3% = 2717
- Embrun : 156 / 13,9% = 2641
- Lyon : 120 / 10,7 % = 2033
- Montélimar : 138 / 12,3% = 2337
- Valence : 208 / 18,5% = 3515
- Vienne : 220 / 19,6% = 3724

Total = 19000

Qu'il soit également su que, conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :
- un premier versement pour le 26 Juillet 1459, au moins la somme attendue.
- un second versement pour le 2 Aout 1459, le solde dû.

Qu'il soit enfin su que, la loi condamne la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf traitement exceptionnel, mais aussi que tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné.


Qu'on se le dise !

Fait au Castel de Pierre-Scize le douzième jour du mois de Juillet mil quatre-cent cinquante-neuf.

en tout cas.. pour une ville qui devait disparaître... embrun paye plus que lyon ou montélimar !

Cela a toujours été ainsi. On paie pour les autres villes du Duché.

finalement ça fait bien les affaires de tout le monde que la ville soit restée sur pieds, active ou pas.

C'est de là que vienne les vraies pertes de la mairie et pour les habitants.

Moi çà me va....

Au final, je suis bien contente de n'avoir qu'un seul champ et mon moulin alors!

de toute façon s'il faut payer on paye et pis voilà

certes! :)

si on met en place les filières en expliquant clairement le pourquoi du comment et le bien fondé à tous, sachant que la participation de quelques-uns sera pour le bénéfice de tous ... les salaires seront si ce n'est légèrement moindre au moins égaux... mais les impots réduits au strict minimum car les caisses de la mairie seront remplies.

Levée de l'impôt dès hier soir pour un recouvrement jusqu'au 25 juillet.
Je vous mettrai ici l'évolution du recouvrement.

Total : 1122,00 écus

Au 18/07
Revenus des impots : +192,00 écus

Au 19/07
Revenus des impots : +544,00 écus

Au 20/07
Revenus des impots : +148,00 écus

Au 22/07
Revenus des impots : +182,00 écus

Au 23/07
Revenus des impots : +56,00 écus

Contente de vous savoir de nouveau parmi nous ...

et hésite de savoir comment l'appeler désormais... Sam ? peut-etre trop familier pour un noble. Messer ? hum... plus tout à fait un inconnu. Comte, Baron, Duc ? impossible de savoir .. Bref.. elle l'appelle po et pi c'est tout !