MO/D09/ESCR/Cams/[S-S]

Date : Le 22 Juillet 1459
Accusé : Cams
Victime : Montélimar
Officier en Charge : Sergent Guccio

La Fiche:

Les faits:

Le sieur Cams a vendu des marchandises au-dessus de la limite maximum acceptée.

Les preuves:

La Loi :

Citation :: o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

- Bouteille de lait : 9,05 écus
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,30 écus
- Fruit : 10 écus
- Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
- Légume : 10 écus
- Peaux : 15,50 écus
- Pelote de laine : 11,80 écus
- Poisson : 18,10 écus
- Quintal de carcasse de vache : 30,60 écus
- Sac de blé : 12,40 écus
- Sac de maïs : 3,30 écus
- Stère de bois : 4,40 écus

Courrier Envoyé :

Le 22/07 à 11h15 :

Citation :: Messire Cams,

Vous vendez des marchandises à des prix non-autorisés. En effet, vous vendez sur le marché un fruit à 10.20 écus, du blé à 12.80 écus et du maïs à 3.60 écus, alors que selon la loi V.4.b.ii :

Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.
- Fruit : 10 écus
- Sac de blé : 12,40 écus
- Sac de maïs : 3,30 écus

Je vous laisse donc 48 heures après votre prochaine apparition pour remboursé les trois denrées achetées et retirer les autres afin de les mettre à un prix autorisé, sinon vous serez poursuivi pour Escroquerie.

Je suis disponible pour toutes questions de votre part,

Fait à Montélimar le 22 Juillet 1459,

Guccio, Sergent de Montélimar

Nombre de messages : 5654 Localisation IG : Die Date d'inscription : 18/02/2009

On en est où avec ce dossier ?

Il a enlever les marchandises mais j'attends toujours qu'il achète pour la médiation..!

Nombre de messages : 5654 Localisation IG : Die Date d'inscription : 18/02/2009

Pouvez vous lui envoyer une relance, donnez lui un délai de 24heures et ensuite s'il n'obtempère pas on transmet le dossier

Sujet: Re: MO/D09/ESCR/Cams/[S-S] Dim 13 Nov 2011 - 15:52

Tribly pouvez vous vous renseigner si le gus a racheté ses marchandises, si non envoyez un dépot de plainte

Sujet: Re: MO/D09/ESCR/Cams/[S-S] Mar 15 Nov 2011 - 15:31

Je me suis renseignée concernant cette affaire et dans la mesure où Guccio n'était pas maire à l'époque, c'est lui qui revendait les marchandises. Comme il est décédé, nous n'avons aucun moyen de savoir si les marchandises ont été rachetées...Dois-je quand même envoyer un dépôt de plainte ?

Citation :: Classé sans suite.

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