Bureau des demandes de coffres

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que le Conseil Ducal s'est exprimé majoritairement favorable à l'attribution de contrat de location de coffres-forts ducaux, selon les conditions qui suivent:

Citation :: Contrat de location d'un coffre-fort.

* Le demandeur devra adresser une missive sous pli privé au Commissaire au Commerce ou au Bailli.

* Le demandeur devra avoir un garant au sein du conseil ducal.

* Le Commissaire au Commerce met à disposition de chaque demandeur agréé par le conseil ducal un coffre fort.

* La location du-dit coffre fort a un coût variable selon l'utilisation motivée dans la missive.

* 1 écu par jour d'utilisation en cas de déménagement de l'extérieur du duché vers l'une des sept villes du Lyonnais Dauphiné ou à l'intérieur du duché.

* 2 écus par jour de location en cas de demande à des fins personnelles.

* Un gage sera demandé à la location du coffre afin de posséder une garantie quant à la restitution de celui-ci (par exemple une épée ou l'équivalent pour ceux n'en possédant pas).

Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné.
Bureau des demandes de coffres Sceauld2