Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-38%
Le deal à ne pas rater :
SSD Interne – PNY – CS900 Series 1 To 2,5″ SATA III à 64,99€
64.99 € 104.99 €
Voir le deal

 

 Bureau des demandes de coffres

Aller en bas 
AuteurMessage
samthebeast

samthebeast


Nombre de messages : 26330
Age : 69
Localisation IG : Vienne La Belle
Date d'inscription : 17/03/2009

Bureau des demandes de coffres Empty
MessageSujet: Bureau des demandes de coffres   Bureau des demandes de coffres Icon_minitimeSam 30 Juil 2011 - 10:49

Citation :
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.




Qu'il soit su que le Conseil Ducal s'est exprimé majoritairement favorable à l'attribution de contrat de location de coffres-forts ducaux, selon les conditions qui suivent:

Citation :
Contrat de location d'un coffre-fort.

* Le demandeur devra adresser une missive sous pli privé au Commissaire au Commerce ou au Bailli.

* Le demandeur devra avoir un garant au sein du conseil ducal.

* Le Commissaire au Commerce met à disposition de chaque demandeur agréé par le conseil ducal un coffre fort.

* La location du-dit coffre fort a un coût variable selon l'utilisation motivée dans la missive.

* 1 écu par jour d'utilisation en cas de déménagement de l'extérieur du duché vers l'une des sept villes du Lyonnais Dauphiné ou à l'intérieur du duché.

* 2 écus par jour de location en cas de demande à des fins personnelles.

* Un gage sera demandé à la location du coffre afin de posséder une garantie quant à la restitution de celui-ci (par exemple une épée ou l'équivalent pour ceux n'en possédant pas).

Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné.
Bureau des demandes de coffres Sceauld2
Revenir en haut Aller en bas
 
Bureau des demandes de coffres
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Bureau des demandes généalogiques
» [Lieu]Bureau du héraut (demandes diverses)
» [BUREAU]de demandes d'escortes à la Garde Ducale
» Des coffres forts
» Salle des coffres :

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 6 - Place du Change - Hostel de la Bourse :: Légature :: Archives de l'hostel de la Bourse-
Sauter vers: