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 LY/E29/Escroquerie - Wess [C]

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3 participants
AuteurMessage
Larentina

Larentina


Nombre de messages : 609
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 29/09/2010

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MessageSujet: LY/E29/Escroquerie - Wess [C]   LY/E29/Escroquerie - Wess [C] Icon_minitimeSam 13 Aoû 2011 - 12:14

Accusé : Dame Wess
Victime : La Ville de Lyon
Officier en charge : Larentina
la fiche :
LY/E29/Escroquerie - Wess [C] Fichewess


les faits :
le 1307 Août 1459, Dame Wess a déposé deux bouteilles de lait dont une a 9.50 écus la seconde a 10.00 écus ainsi qu'une dizaines de poissons pour un prix de 18 écus l'unité.

Le 13 Aout elle revient à nouveau avex plus de dix poissons qu'elle met en vente a 18 écus.

les preuves :
LY/E29/Escroquerie - Wess [C] 25742454P5
LY/E29/Escroquerie - Wess [C] 227205P25
LY/E29/Escroquerie - Wess [C] 794311P26


la loi :
Citation :
o V.4.c.i : Des Marchands Ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même.
Tout marchand ambulant désirant commercer sur un quelconque marché dauphinois est tenu d’obtenir l’autorisation du maire pour toute vente au delà de 2 marchandises par jour.
o V.4.c.ii: Du commerce des ressources naturelles
Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d'une autorisation préalable du maire .


les courriers envoyés :
Citation :
Bonjour Dame Wess,

J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.

Vous avez vendu au Maire de Lyon plus de 20 poissons au prix de 18 écus ainsi que deux bouteilles de lait dont l'une au prix de 9.50 écus et la seconde a 10.00 écus le tout entre le 7 et le 13 Aoust.

Hors Je me dois donc de vous rappeler, la loi en vigueur :


o V.4.c.i : Des Marchands Ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même.
Tout marchand ambulant désirant commercer sur un quelconque marché dauphinois est tenu d’obtenir l’autorisation du maire pour toute vente au delà de 2 marchandises par jour.
o V.4.c.ii: Du commerce des ressources naturelles
Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d'une autorisation préalable du maire


Vous remarquerez donc que cette vente était interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Lyon. Vous devez demander au préalable l'autorisation au Maire.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Prendre contacte avec Messire Phélim et racheter ces 24 poissons ainsi que les deux bouteilles de lait au prix auquel vous les avez vendus.
Vous devez également retirer du marché toutes autres de vos marchandises qui ne sont pas autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Fait en la Caserne de Belle-Cordière le 02 Août 1459,

Larentina, Prévôt des maréchaux.



Citation :
Le bonjour à nouveau

On vient de me faire parvenir une autre preuve d'infraction de votre part...
Le bois. Il vous faudra également racheter ces 4 stères que vous avez vendu a 4.25 pièce au Maire de Lyon...

Bien sûr je suis disponible pour toutes questions de votre part,

Fait en la Caserne de Belle-Cordière le 02 Août 1459,

Cordialement,
Larentina, Prévôt des maréchaux.



Première réponse :

Citation :
* Expéditeur : Wess
* Date d'envoi : 14/08/2011 - 00:22:25
* Titre : Re: Infraction

* Je ne comprends pas ses poursuites, j'ai un appartement à Lyon et j'ai quelques babioles dont je voulais me séparer (des marchandises achetées par erreur sur le marché) et la mairie, qui fait montre d'une bonne gestion des deniers publics, semblait intéressée par ces acquisitions peu onéreuses.

Je ne suis pas une commercante. Y-a-t-il un moyen de régulariser ? Je pensais à une autorisation rétroactive... Je suis déjà en route et ne peut racheter les marchandises.


Cordialement,


Wess
[/quote]


Citation :
...


Depot de plainte :
Citation :
Bonjour dame Wess

Le temps imparti pour la médiation étant passé j'en déduit que vous la refusez.
Je vous informe que je dépose plainte contre vous. Vous recevrez prochainement une convocation du tribunal et vous conseille fortement d'y répondre

Salutations
Dame Marsaly
Prévost des Maréchaux
Faict à Lyon le 18 Aoust 1459
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Marsaly

Marsaly


Nombre de messages : 5654
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 18/02/2009

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MessageSujet: Re: LY/E29/Escroquerie - Wess [C]   LY/E29/Escroquerie - Wess [C] Icon_minitimeJeu 18 Aoû 2011 - 0:58

J'ajoute le dépot de plainte à la dame et transmet à la procure, elle a assez joué, c'est à notre tour et si elle a fait des achats par erreur sur un marché elle saura bien nous en fournir la preuve
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laurelyne

laurelyne


Nombre de messages : 2472
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 01/12/2010

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MessageSujet: Re: LY/E29/Escroquerie - Wess [C]   LY/E29/Escroquerie - Wess [C] Icon_minitimeVen 24 Fév 2012 - 16:28

Citation :
Enoncé du verdict :

En ce vingt troisième jour du mois de janvier de l'an de grâce mille quatre cent soixante moi, Thiberian Baccard, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement !

Dame Wess, encore un nom que nous ne croisons que trop souvent en ces lieux...Pour une fois au moins vous n'avez pas agressé quelqu'un et laissé libre cours la sauvagerie qui vous habite !
Pour répondre à notre procureur je répondrais simplement ceci : "Nul n'est sensé ignorer la loi".

De la tolérance ? J'en aurais probablement un peu pour quelqu'un qui ferait au moins semblant de respecter nos lois et la possession d'autrui mais ce n'est clairement pas votre cas Wess et vous le savez aussi bien que moi !
Que vous le sachiez ou non, vous avez violé une fois encore nos lois et bien que ce soit la première fois que vous êtes accusée d'escroquerie, j'ai d'énormes doutes sur la prétendue "erreur" que vous citez.

J'ai bien l'impression que vous avez tenté une spéculation par appât du gain et que vous avez voulu joué le jeu seulement une fois que vous vous êtes fait pincée...Bien sur il n'y a pas de preuves pour ceci et bien sur il est anormal que la médiation n'ait pas été suivie et je vais en tenir compte !

Donc je vous déclare coupable et je vous condamne à aller piocher 5 jours à la mine d'or placée entre Lyon et Vienne.
Vous avez jusqu'au 1er février de cette année pour vous régulariser.

Justice est rendue.

Le prévenu a été condamné à la peine de substitution suivante :

5 jours à la mine d'or placée entre Lyon et Vienne.
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MessageSujet: Re: LY/E29/Escroquerie - Wess [C]   LY/E29/Escroquerie - Wess [C] Icon_minitime

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