LY /*Huna*/ TAOP - Mistercrow (prescription)

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Cahors [Duché de Guyenne], aujourd'hui à 9h26.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Tulle [Comté du Limousin et de La Marche], aujourd'hui à 10h21.

CJ à lancer!

Citation :

En ce jour du 4 décembre 1459,

Nous, Huna, Procureur-adjoint agissant pour le Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au Comté du Limousin et de La Marche, demandons au procureur Sirbalian la comparution au tribunal de Sieur Mistercrow pour Trouble A l'Ordre Public.

Celui-ci a la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de le défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Sieur Mistercow est accusé d'avoir agressé Dame Evanes et Sieur Jorocket dans la nuit du 16 au 17 Août 1459 , avec l'aide d'un complice, Ministere2, sur le lieu dit de Sainte Foy entre Lyon et Montbrisson, lieu sous juridiction Dauphinoise.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à son encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img856/7782/brigandage.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img263/7457/brigandage2.png

Ainsi que les témoignages suivants :

------------------

Bonjour!

Mon témoignage ne sera pas bien long.

Ma femme Evanes & moi-même étions en voyage d'agrément depuis le Languedoc en direction de Genève lorsque nous nous sommes fait brigandés, dans la nuit du 16 au 17 aout 1459, entre Montbrisson & Lyon, plus précisément aux alentours du noeud 241 qui dépend donc de la juridiction du Lyonnais Dauphiné.

Par chance, les brigands étaient peu discrets quant à leur identité, nous les avons donc très distinctement reconnu : il s'agissait de Ministere2 et Mistercrow.

Ils nous ont dépossédé de tout notre inventaire, et nous nous retrouvâmes ainsi en prison le lendemain, faute de pouvoir payer l'hôtel ...

Sieur Jorocket

------------------

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, Sieur Mistercrow s'est rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous lui demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Je me suis permit de réutiliser ton acte Huna. J'ai simplement modifié la date.
CJ envoyée.

Missive envoyée au proc :

Spoiler:

avez vous reçu une réponse du procureur?

bonsoir vous deux!
le dossier date du 17/08/1459. La prescription se fait 6 mois plus tard donc ce sera le 17/02/1460.
Binette avait tout envoyé au procureur du Limousin et de la marche.
Alors ce qu'il y a à faire sur ce dossier est la chose suivante :

prendre contact avec le proc du limousin et de la marche ou son adjoint pour savoir ce qu'il a fait, où ça en est.
Comme ça, selon l'avancée, on devra préparer le réquisitoire et lui transmettre.

1/ est ce qu'il a bien déposé l'acte d'accusation de Binette?
2/ si oui, est ce que l'accusé a témoigné?...

Citation :

Expéditeur : Icarasht
Date d'envoi : 07/01/2012 - 10:52:19
Titre : Re: cooperation judiciere
Salutations,

Je n'étais même pas au courant de cette affaire malheureusement. Donc rien n'a été fait... Est-ce toujours d'actualité ?

Icarasht d'Ysengrin-Louvelle,
Comte de Rancon.

je lui renvoie l'act d'accusation et tout et tout

des que j'ai verifié que le gas est encore la bas

à transmettre au procureur du Limousin dès que possible alors !!!!

Procureur: Icarasht (PFT)

Citation :

En ce jour du 7 janvier 1460,

Nous, Huna, Procureur-adjoint agissant pour le Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au Comté du Languedoc, demandons au procureur Icarasht d'Ysengrin-Louvelle la comparution au tribunal de Sieur Mistercrow pour Trouble A l'Ordre Public.

Celui-ci a la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de le défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Sieur Mistercow est accusé d'avoir agressé Dame Evanes et Sieur Jorocket dans la nuit du 16 au 17 Août 1459 , avec l'aide d'un complice, Ministere2, sur le lieu dit de Sainte Foy entre Lyon et Montbrisson, lieu sous juridiction Dauphinoise.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à son encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img856/7782/brigandage.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img263/7457/brigandage2.png

Ainsi que les témoignages suivants :

------------------

Bonjour!

Mon témoignage ne sera pas bien long.

Ma femme Evanes & moi-même étions en voyage d'agrément depuis le Languedoc en direction de Genève lorsque nous nous sommes fait brigandés, dans la nuit du 16 au 17 aout 1459, entre Montbrisson & Lyon, plus précisément aux alentours du noeud 241 qui dépend donc de la juridiction du Lyonnais Dauphiné.

Par chance, les brigands étaient peu discrets quant à leur identité, nous les avons donc très distinctement reconnu : il s'agissait de Ministere2 et Mistercrow.

Ils nous ont dépossédé de tout notre inventaire, et nous nous retrouvâmes ainsi en prison le lendemain, faute de pouvoir payer l'hôtel ...

Sieur Jorocket

------------------

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, Sieur Mistercrow s'est rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous lui demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

Expéditeur : Evanne
Date d'envoi : 07/01/2012 - 17:04:55
Titre : Mistercrow
De Evanne
A Huna

Chère Procureur-Adjoint,

Je reviens encore une fois vers vous pour une affaire en suspends, je souhaiterais savoir si l'affaire concernant Mestre Mistercrow est toujours en cours...

Cordialement,

Evanne.

P.J. copie du courrier qu'avait envoyé Mestre Arthurcano, alors Procureur du Languedoc :

Bonser,

je suis navré de devoir répondre que je n'ai pu mettre le mestre Mistercrow en procès, le messire étant ce matin sur Toulouse.

Toutefois j'ai ouvert une procédure à son encontre et s'il revient sur nos terres, je le ferai mettre en procès dès son retour. J'ai prévenu la douane de Carcassonne afin qu'il m'en avertisse.

Aristotéliciennement,

Arthurcano
Procureur du Languedoc,

j'ai répondu donc il n'y a aucun soucis.
l'affaire est bouclée pour eux, et elle est pleinement dans les mains du limousin maintenant!

il faudrait voir avec le limousin où ça en est cette affaire.
normalement elle doit être toujours en cours chez eux, non?

Il faudrait voir avec le limousin où en est cette affaire.
- Est ce que ça avait été lancé chez eux?
-si oui, où en est-on?

Envoyé ce jour au procureur Sirbalian

Citation :

Bonjour,

Je prend contact avec vous dans le cadre d'une coopération judiciaire afin de savoir si le procès à l'encontre de Messire Mistercrow a bien été instruit.

En effet, mon prédécesseur avait transmis un acte d'accusation à l'encontre de cette personne pour brigandage il y a quelques temps déjà.

Dans l'attente de vous lire,

Vanesfagg Gardenia
Procureur du Lyonnais Dauphiné

Le procureur ne m'a toujours pas répondu je tente le juge Elisa.

Citation :

Bonsoir,

Je prend contact avec vous dans le cadre d'une coopération judiciaire afin de savoir si le procès à l'encontre de Messire Mistercrow a bien été instruit.

En effet, mon prédécesseur avait transmis un acte d'accusation à l'encontre de cette personne pour brigandage il y a quelques temps déjà.

Et mon courrier, du 21 avril, au procureur Sirbalian étant resté sans réponse...

Dans l'attente de vous lire,

Vanesfagg Gardenia
Procureur du Lyonnais Dauphiné

Citation :

Expéditeur : Elisa. de Lahaye Malemort
Date d'envoi : 25/04/2012 - 22:22:32
Titre : Re: Coopération judiciaire Mistercrow

Bonsoir,

Après recherche dans les dossiers, aucun procès ou demande de plainte ne semble être dans les archives au nom de cette personne.
Je ne peux que vous inciter à recontacter le procureur Sirbalian pour relancer cette demande. Ne faisant pour ma part très bientôt plus partie du Conseil Comtal.

Bien à vous

Elisa d'Oulvenne Malemort.
Juge du Limousin & de la Marche
Grande Chancelière du Limousin & de la Marche
Maire de Limoges.

Comme ça s'est réglé il y a prescription donc à classer sans suite

Note pas bête :
Pris en compte pour les chiffres de la justice.
Affaire classée sans suite.