LY/E25/Haute Trahison - Jules_Louis [C]

Dernière édition par Marsaly le Ven 9 Sep 2011 - 0:49, édité 1 fois

Citation :

Accusé:Jules_Louis
Victime: Le Duché du Lyonnais-Dauphiné
Officier en charge: Commissaire Marsaly

La fiche:

Citation :

Les faits:
Sieur Jules_Louis, CAM du Lyonnais-Dauphinais est accusé d'avoir, le 18 Aoust de l'an de grasce 1459, saboté les mines du Lyonnais-Dauphinais et vidé le stock de pierre. Il est accusé d'avoir délibérément mis en péril l'économie du Duché, il est accusé d'avoir volontairement divulgé des informations confidentielles en place publique de Lyon. Il est accusé d'avoir bafoué Charte des droits et devoirs des Conseillers ducaux qu'il a signé

Les lois :

Citation :: o III.4.a.ii : Incurie
Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de poursuites en haute-trahison.

La plainte

Citation :: Expéditeur : Musartine d'Hell
Date d'envoi : 20/08/2011 - 00:11:16
Titre : plainte Jules_Louis
Fait au Castel de Pierre-Scize, le 19 Aout de l'An de Grâce 1459,

A Marsaly, prévôt des maréchaux.

Salutations !

Moi, Musartine, 1ère conseillère du conseil ducal en ce jour et au moment des faits, porte plainte pour trahison au nom du conseil ducal à l'encontre de Sire Jules_Louis, conseiller ducal au moment des faits.

En effet, celui-ci a délibérément saboté les mines ducales, et vidé le stock de pierre du duché, menant ainsi l'économie d'un duché en son intégralité en danger.

Jules_Louis, alors conseiller aux mines, n'a point toléré la remarque du Duc Thiberian lui signifiant le plus courtoisement que l'on puisse imaginer, que son rapport quotidien ne correspondait à la formulation adoptée jusqu'alors. Mécontent, le sire a proféré des paroles que je mettais sous le coup de la colère, et qui s'avère à ce jour être des menaces :"Messire le Duc, vous saurez maintenant que l'abus d'autorité est mortel !".

Le lendemain, la Commissaire au Commerce constata que le Sire avait vidé le stock ducal de ses pierres, Je ne pourrais être en mesure d'en expliquer les détails, n'y comprenant que l'essentiel et non le détail. Le Bailli Samthebeast, et la commissaire au commerce Arwel agirent donc le plus rapidement qu'ils purent afin de réparer ce qui pouvait l'être.

Cet acte d'une cruauté sans nom à l'égard de tout un peuple nous porte donc, par la présente, à porter cette plainte dans les plus brefs délais.

Que le Très Haut vous garde !

Musartine, 1er conseillère du Lyonnais-Dauphiné en ce jour.

Témoignage de Dame Axel d'Irissarri

Citation :: Expéditeur : Axel2fersen
Date d'envoi : 20/08/2011 - 11:44:03
Titre : Témoignage affaire mines
De moi Axel d'Irissarri, Dame d'Alix et de Roynac, Capitaine du Lyonnais-Dauphiné
A Marsaly, prévôt des maréchaux.

Salutations !

Je tiens à apporter mon témoignage dans l'affaire concernant le fait de trahison dont Jules_Louis s'est peut-être rendu coupable. Voici les faits tels que je les ai perçus et ressentis.
Lors de sa première journée en tant que Commissaire aux Mines, Jules a refusé de suivre la coutume en place pour la rédaction des rapports miniers, arguant les promesses électorales de sa liste dont je fus puisque je la menais. Sa grasce Thibérian Baccard après que l'ancien Cam Nathiavel lui a corrigé le-dit rapport, a demandé au sieur Jules de modifier son rapport, celui-ci s'entêta et se permit même de répondre vertement à sa grasce. Etait-ce une menace ou un simple coup de colère , je ne le puis dire.
Mais au lendemain, sa Grasce Arwel Chanvigny duchesse de Clérieux, très en colère, est venue me demander si je savais où était Jules, car la pierre avait disparu dans sa quasi totalité, du grenier ducal et qu'il avait dû faire une erreur sans rien en dire à personne. Je lui ai alors répondu que chacun pouvait commettre des impairs lorsqu'il débute et qu'il ne pouvait s'agir que d'une effroyable méprise.
Plus tard, sa Grasce Thibérian m'a fait part de ses doutes quant à l'intention délictueuse mise dans cet acte. Je ne pouvais me rendre à cette idée et j'ai fait tout ce que je pouvais pour tenter de joindre Jules, en vain.
Je me suis donc rendue à l'évidence son silence plaidait contre lui.
Entre temps, le bailli et le cac purent se rendre mieux compte de l'étendue des dégâts et firent tout ce qui était encore possible de faire pour limiter les effets néfastes des actes de Jules. Afin de les aider dans cette tâche, j'ai usé de mon autorité de Capitaine pour demander à nos soldats de se rendre au plus vite dans les carrières de pierre et les mines de fer de notre Duché. Mais si les habitants ont répondu présent dans une grande majorité et que leurs efforts ne furent pas vains, le préjudice subi par note contrée et sa population demeure immense.
La déception et l'amertume ont envahi mon âme toutefois j'espère encore en mon fort intérieur que toute cette histoire n'est qu'un malheureux et fâcheux concours de circonstances , et je souhaite que toute la lumière soit faite sur cette affaire qu'il s'agisse d'un véritable acte de trahison ou d'une dramatique négligence.

Avec tout mon respect et ma considération

Fait au Castel de Pierre-Scize, le 20 Aout de l'An de Grâce 1459.

A.dI.

Une missive de dépôt de plainte a été envoyé à l'accusé

Citation :: Fait au Castel de Pierre-Scize, le 20 Aoust de l'An de Grâce 1459,

A Sieur Jules_Louis

Moi, Marsaly, Prévost des Maréchaux du Lyonnais-Dauphinais, ai reçu plainte à votre encontre pour Haute-Trahison.

Vous allez recevoir très prochainement une convocation du tribunal. Je vous conseille d'y répondre afin de ne pas voir votre peine s’alourdir.

Salutations

Marsaly, Prévost des Maréchaux du Lyonnais-Dauphinais

Sujet: Re: LY/E25/Haute Trahison - Jules_Louis [C] Ven 9 Sep 2011 - 0:48

Citation :: Procès ayant opposé Jules_Louis au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Jules_Louis était accusé de haute trahison.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
*/Le Talleyrand poussa un profond soupire... Il y avait là une sacrée affaire pour un débutant. Il écouta le réquisitoire et grimaça... Combien avait-il fait perdre, lui, à la mairie de Briançon et aux Lyonnais-Dauphinois ? Non assurément, c'était un homme peu scrupuleux et mauvais. Un cas de Haute-Trahison, ça se mérite... Il se redressa et jeta un coup d'�il à l'accusé. Un bref raclement de gorge et il lut son verdict.*

En ce huitième jour du mois de Septembre MCDLIX, Nous, Alan de Talleyrand, Juge du Lyonnais-Dauphiné, reconnaissons le Sieur Jules_Louis coupable de Haute-Trahison envers le Duché du Lyonnais-Dauphiné.
Considérant les pertes matériels que son acte pernicieux a occasionné au Duché et par extension à ses habitants,
Considérant les efforts réclamés à la totalité de la population du Duché en réponse à la faute d'un seul,
Considérant l'absence totale de remord de l'accusé,
Considérant son refus d'obtempérer et de se présenter au procès,
Nous le condamnons à la peine de mort.

L'accusé sera mené en place publique où le bourreau officiera. Puisse Dieu avoir pitié de son âme car je n'en ai aucune. Ainsi soit-il.

*/Le marteau s'abattit. Il n'était plus question d'entendre parler ce genre d'agissement.*