Question du Juge

Voici une missive privée que j'ai reçue d'Istanga :

Citation :

Bonjour Vôtre Grâce,

Je viens d'établir la liste des peines à exécuter, dans le cadre du suivi des peines qui m'est imparti, et je m'aperçois que sur bon nombre de jugements n'est précisé le délai imparti pour l'exécution des dites peines.

Pourriez-vous me donner la consigne à suivre à ce sujet, afin que je ne commette pas d'erreur?

Vous en remerciant d'avance, je vous présente mes respects.

Istanga de Lendelin

Istanga, n'ayez jamais peur de vous exprimer au conseil pour un cas comme celui ci !
C'est exactement ce qu'on attend de vous et vous serez toujours la bienvenue pour ça !

C'est vrai que depuis le temps qu'on en parle, il serait peut être temps d'enfin ajouter ça dans la loi...Bien, j'attends donc une proposition de modification.
Ceci étant dit, je ne donne pas raison à ce que vous a dit Antoine...La Cour d'Appel défend en tout premier lieu la Charte du Juge et voici ce que cette dernière cite dans un tel cas :

Citation :

Le silence de la loi

• Devant l'absence de loi spécifique, le juge se doit de rendre la justice en se basant sur son seul bon sens juridique. Le système juridique des Royaumes Renaissants étant plutôt celui d'un droit coutumier, non principalement écrit, le travail des acteurs du système judiciaire est de faire respecter un minimum d'ordre (sans nuire au plaisir de tous les joueurs, y comprit le délinquant).
  
  
• Si un juge est dans cette situation de devoir rendre la justice malgré le silence ou l'absence de la loi, il lui est conseillé de venir consulter les jurisprudences des autres Duchés, des anciens Juges de son Duché ou dans les principes issus de la jurisprudence de la Cour d’Appel. Le juge trouvera également des pistes de réflexions pour ne pas être soumis à sa seule subjectivité en interrogeant les juristes et clercs de la Chancellerie qui l’orienteront au mieux vers d’éminents confrères.

Oui. Mais pour pallier ce flou, et parce que notre coutumier s'apparente plus à un Codex, privilégiant les lois déjà écrites, voici ce que je proposerais :

(en rouge, modification, en bleu, ajout)

Citation :

VI.3.g : Délai d'exécution des peines
Le Juge se doit de notifier à l'accusé un délai d'exécution de la peine dans son jugement. Ce délai reste à l'appréciation du Juge, avec un minimum de quinze jours.

VI.3.g bis : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

Cela dit, je serais plus favorable à l'adoption d'un véritable coutumier. Sourit.

Noté, j'te prépare l'annonce

A part relaxer les coupables elle a fait quoi la pseudo juge précédente ?

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire cette présente annonce,

Salut!

Qu'il soit su que le Conseil Ducal ouvre, en ce jour, une campagne de recrutement pour le poste de Juge Adjoint afin de pourvoir au remplacement de Jules_louis.

Pour les personnes souhaitant postuler, les candidatures sont à adresser par courrier dès à présent et ce jusqu'au 15 septembre inclus au Juge, Messire Alan de Talleyrand [IG: Alan.deT].

Pour rappel voici l'extrait de la Charte de l’organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné.



Citation :

Titre 3 : Du statut des auxiliaires de justice

Chapitre 3.c : Le Juge adjoint:
o Article 3.c.i :
Le Juge peut nommer un juge adjoint afin de lui confier la responsabilité de l'application des peines données.
Cette nomination est libre quant à son opportunité et au choix de l'assistant.
Néanmoins, cet assistant sera choisi pour sa compétence et sa bonne connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

o Article 3.c.ii :
Le Juge adjoint doit être citoyen Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandages.

o Article 3.c.iii :
Le Juge adjoint prête serment de fidélité auprès d’Aristote et du Duc .

o Article 3.c.iv :
Le Juge adjoint est placé sous l'autorité directe du Juge Dauphinois.

o Article 3.c.v :
Le Juge adjoint peut être révoqué par le Juge sans motif à tout moment. Le Juge adjoint peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au Juge, qui ne peut la refuser.

o Article 3.c.vi :
Le Juge adjoint a pour tâche la vérification de l'application de chaque peine donnée par le Juge du Lyonnais-Dauphiné. Il est tenu au secret professionnel et à un devoir de réserve.

o Article 3.c.vii :
Le Juge adjoint aura un rôle consultatif auprès de la justice Ducale Dauphinoise si le juge, le Procureur ou le Duc lui demande.

o Article 3.c.viii :
La fonction de Juge adjoint est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction.


Fait à Lyon, Castel de Pierre-Scize, le onzième jour du mois de septembre de l'an de grâce mille quatre cent cinquante neuf.

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire cette présente annonce,

Salut!

Qu'il soit su que le Conseil Ducal ouvre, en ce jour, une campagne de recrutement pour le poste de Juge Adjoint afin de pourvoir au remplacement de Jules_louis.

Pour les personnes souhaitant postuler, les candidatures sont à adresser par courrier dès à présent et ce jusqu'au 15 septembre inclus au Juge, Messire Alan de Talleyrand [IG: Alan.de.T].

Pour rappel voici l'extrait de la Charte de l’organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné.



Citation :

Titre 3 : Du statut des auxiliaires de justice

Chapitre 3.c : Le Juge adjoint:
o Article 3.c.i :
Le Juge peut nommer un juge adjoint afin de lui confier la responsabilité de l'application des peines données.
Cette nomination est libre quant à son opportunité et au choix de l'assistant.
Néanmoins, cet assistant sera choisi pour sa compétence et sa bonne connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

o Article 3.c.ii :
Le Juge adjoint doit être citoyen Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandages.

o Article 3.c.iii :
Le Juge adjoint prête serment de fidélité auprès d’Aristote et du Duc .

o Article 3.c.iv :
Le Juge adjoint est placé sous l'autorité directe du Juge Dauphinois.

o Article 3.c.v :
Le Juge adjoint peut être révoqué par le Juge sans motif à tout moment. Le Juge adjoint peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au Juge, qui ne peut la refuser.

o Article 3.c.vi :
Le Juge adjoint a pour tâche la vérification de l'application de chaque peine donnée par le Juge du Lyonnais-Dauphiné. Il est tenu au secret professionnel et à un devoir de réserve.

o Article 3.c.vii :
Le Juge adjoint aura un rôle consultatif auprès de la justice Ducale Dauphinoise si le juge, le Procureur ou le Duc lui demande.

o Article 3.c.viii :
La fonction de Juge adjoint est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction.


Fait à Lyon, Castel de Pierre-Scize, le onzième jour du mois de septembre de l'an de grâce mille quatre cent cinquante neuf.

Merci