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 VI /**/ Escroquerie - Jules_Louis (Coupable)

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Marsaly

Marsaly


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MessageSujet: VI /**/ Escroquerie - Jules_Louis (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Jules_Louis (Coupable) Icon_minitimeDim 28 Aoû 2011 - 23:40

Citation :
Accusé: Jules_Louis
Victime: Mairie de Vienne
Officier en charge: Marsaly, Prévost des maréchaux

La fiche:
VI /**/ Escroquerie - Jules_Louis (Coupable) Fichei

Les faits:

Sieur Jules_Louis, le 25 aoust 1459 a acheté 20 stères de bois sur le marché de Vienne alors que sa vente est limitée à 6 stères de bois par personne par jour.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:

VI /**/ Escroquerie - Jules_Louis (Coupable) Preuvegj




Le décret :
Citation :
A tous les habitants de Vienne,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,


Qu'il soit su que le Conseil ducal a accepté à la majorité absolue la demande de décret suivant de la part du Maire de Vienne.

Citation :
Décret sur l'achat de stères de bois à Vienne :

Article 1
Les stères de bois sur le marché sont réservées aux forgerons, charpentiers et boulangers de Vienne.

Article 2
Les stères de bois achetées ne devront en aucun cas dépasser le nombre de six par jour (nombre maximum nécessaire pour les boulangers , forgerons pour une épée, charpentier pour les roues de charrettes)

Cela afin d'empêcher des personnes peux scrupuleuses de piller le marché, empêchant ainsi les autres viennois de travailler.


Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.


Faict à Vienne le 4eme jour du mois d'octobre MCDLVIII.

VI /**/ Escroquerie - Jules_Louis (Coupable) Commun12


Qu'on se le dise!


Fait au castel de Pierre-Scize le quatrième d'octobre mil quatre cent cinquante et huit.
VI /**/ Escroquerie - Jules_Louis (Coupable) Sceauurbs23lb

Une missive lui a été envoyée
Citation :


Bonjour Sieur Jules_Louis

Le 25 aoust 1459 vous avez enfrunt le décrêt municipal de Vienne par l'achat massif de 20 stères de bois alors qu'il stipule que seul 6 stères peuvent être achetés par jour et par personne.

Vous avez 24h pour remettre sur le marché viennois, 14 stères de bois au prix où vous les avez acheté, soit : 4,40 écus

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 24 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.

Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Dié et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Dame Marsaly, Prévost des maréchaux
Faict à Lyon le 26 aoust 1459
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Marsaly

Marsaly


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MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Jules_Louis (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Jules_Louis (Coupable) Icon_minitimeLun 29 Aoû 2011 - 0:40

Voilà de nouvelles preuves

VI /**/ Escroquerie - Jules_Louis (Coupable) Julelouisbois2

Dois je monter un nouveau dossier ou peut on joindre cette nouvelle preuve à ce dossier ?

Ne peut-on mettre ce nuisible en préventive en prison et permettre à Vienne de souffler un peu ?
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l'oiselier
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MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Jules_Louis (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Jules_Louis (Coupable) Icon_minitimeLun 29 Aoû 2011 - 12:08

Citation :
En ce jour du 29 aout 1459,

Nous,Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Istanga à l’encontre de Messire Jule_Louis
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir acheté sur le marché de Vienne, le 25 aoust 1459, 20 stères de bois. alors que l'achat de bois est limité a 6 stères.

Et en voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img820/4861/preuvegj.png

Extrait de loi se rapportant au droit au commerce:

Décret sur l'achat de stères de bois à Vienne :

Article 1
Les stères de bois sur le marché sont réservées aux forgerons, charpentiers et boulangers de Vienne.

Article 2
Les stères de bois achetées ne devront en aucun cas dépasser le nombre de six par jour (nombre maximum nécessaire pour les boulangers , forgerons pour une épée, charpentier pour les roues de charrettes)

Cela afin d'empêcher des personnes peux scrupuleuses de piller le marché, empêchant ainsi les autres viennois de travailler.


Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.


Faict à Vienne le 4eme jour du mois d'octobre MCDLVIII.


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.
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MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Jules_Louis (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Jules_Louis (Coupable) Icon_minitimeLun 29 Aoû 2011 - 22:54

Marsaly appelée a la barre
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Plumedange

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MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Jules_Louis (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Jules_Louis (Coupable) Icon_minitimeMar 30 Aoû 2011 - 0:00

Il aurait été mieux de regrouper les deux dossiers en un seul.
Il faudra bien penser à juger ce dossier avant l'autre.
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MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Jules_Louis (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Jules_Louis (Coupable) Icon_minitimeMar 30 Aoû 2011 - 1:22

J'ai inséré dans le titre du dossier : A juger en 1er, A juger en 2ème pour l'autre, pour attirer l'attention du juge là dessus!
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Plumedange

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MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Jules_Louis (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Jules_Louis (Coupable) Icon_minitimeMar 30 Aoû 2011 - 8:57

Merci Huna.
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MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Jules_Louis (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Jules_Louis (Coupable) Icon_minitimeMar 30 Aoû 2011 - 21:36

si les deux dossiers sont séparés c'est suite a demande du plaignant, façe a une menace oppressante
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MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Jules_Louis (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Jules_Louis (Coupable) Icon_minitimeLun 5 Sep 2011 - 23:32

a passé
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MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Jules_Louis (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Jules_Louis (Coupable) Icon_minitimeMar 6 Sep 2011 - 18:07

Fait
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MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Jules_Louis (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Jules_Louis (Coupable) Icon_minitimeLun 12 Sep 2011 - 17:29

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Marsaly à la barre
Citation :
* Marsa avec les dossiers qui s'accumulaient ne quittait plus le tribunal au détriment de ses autres activités. Quand elle sortait prendre l'air, elle n'en profitait pas puisqu'il fallait encore monter des dossiers et encore pour la mesme personne. Elle allait finir par demander à Grenoble l'emprunt d'un lit de camp des soldats et s'installer dans le placard à balais pour prendre du repos. Quand elle entendit son nom, Marsa se leva, marcha jusqu'à la barre et posa le lourd dossier sur le pupitre*/

Sieurs et Dames de la Cour, le bon jour

Le maire de Vienne, Sieur Tazspike m'a contacté le 25 aoust 1459 pour m'apporter des preuves comme quoi une personne pillait le marché de Vienne de son bois laissant les artisans boulanger notamment sans ce précieux bois pour faire tourner leurs boulanges et ainsi nourrir les viennois.. Quelle ne fut pas ma surprise en voyant qu'il s'agissait de Sieur Jules_Louis qui se faisait encore remarquer en ne respectant pas le décret municipal de Vienne. J'ai envoyé missive à Sieur Jules_Louis pour lui proposer une médiation qui est restée missive morte.

/* Marsa ayant terminé son témoignage, regagna sa place et s'installa pour écouter la suite quand un pigeon vint lui délivrer une missive, aussi quitta t-ielle le la salle le plus silencieusement possible*

[REQUISITOIRE]
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MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Jules_Louis (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Jules_Louis (Coupable) Icon_minitimeMar 13 Sep 2011 - 23:29

Citation :
Bien bien que de silence de la part de l'accusé.
Il lui est donc reproché d'avoir vidé les étals de Viennes de tout bois
Ce qui est dommageable pour tout ses concitoyens,
Puisque l'absence de bois, interdit aux boulangers une production raisonnable de pain.
Qui pourrait permettre a tous de manger.
Il nous semble donc logique qu'il subisse la même privation
Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Alan Ana le Juge, au Nom du Duc et de son peuple,
De ne point laisser un homme asservire une cité a son propre plaisire aussi une amende de 20 écus soit 1 ecu par pain, et de 1 jours d'emprisonnement pour qu'il fasse diéte à l’encontre de Sieur Jules_Louis, pour qu'il puisse médité sur ses actes et leurs conséquences.
Que justice soit rendue!
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MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Jules_Louis (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Jules_Louis (Coupable) Icon_minitimeSam 17 Sep 2011 - 8:20

Etant donné sa non coopération dans les autres affaires, je ne prend pas la peine de lui envoyer un autre courrier.

Seconde Plaidoirire à passer et à JUGER
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MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Jules_Louis (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Jules_Louis (Coupable) Icon_minitimeSam 17 Sep 2011 - 10:42

Citation :
*/Alan observa l'accusé avec étonnement. Toujours aucun mot ne sortait de sa bouche pour justifier son geste.\*

Bien, j'ai pu apprendre que malgré votre mise en procès, vous n'aviez pas cesser vos activités. Vous semblez apprécier de me faire avoir la main lourde...

En ce dix-septième jour du mois de Septembre MCDLIX, Nous, Alan de Talleyrand, Juge du Lyonnais-Dauphiné, reconnaissons le Sieur Jules_Louis coupable d'escroquerie.
Considérant que malgré sa mise en procès, le Sieur Jules_Louis n'a pas mis un terme à ses activités spéculatives et qu'il continue aujourd'hui encore,
Nous le condamnons à une peine de cinq jours de prisons dans le but de laisser souffler le marché Viennois.
Ainsi soit-il.

[J'en ai marre de jouer avec des gens qui ne sont pas là pour jouer... Il ne va pas faire assister son perso à aucun procès ou quoi ? Rolling Eyes ]
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MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Jules_Louis (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Jules_Louis (Coupable) Icon_minitimeDim 18 Sep 2011 - 8:23

[Il semblerait qu'il aille dans cette direction en tout cas. Le joueur ne semble pas disposer à aller se défendre, donc bon...
C'est dommage.]
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MessageSujet: Re: VI /**/ Escroquerie - Jules_Louis (Coupable)   VI /**/ Escroquerie - Jules_Louis (Coupable) Icon_minitimeDim 6 Nov 2011 - 8:08

Mémo pour archivage:
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable d'esclavagisme.
Le prévenu a été condamné à une peine de 5 jours de prison.
1 témoin: Marsaly (Accusation)

Spoiler:
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