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 MO /**/ Trahison - Splink (Coupable)

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4 participants
AuteurMessage
Marsaly

Marsaly


Nombre de messages : 5654
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 18/02/2009

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MessageSujet: MO /**/ Trahison - Splink (Coupable)   MO /**/ Trahison - Splink (Coupable) Icon_minitimeJeu 1 Sep 2011 - 21:04

Citation :
Accusé :Sieur Splink
Victime : Ville de Montélimar
Officier en charge: Prévôt des maréchaux Marsaly

La fiche :
Citation :
MO /**/ Trahison - Splink (Coupable) Fichel

Les faits :
Sieur Splink a tenté dans la nuit du 29 au 30 aoust 1459, une révolte contre la mairie de Montélimar.


Comme le témoigne les preuves ci-dessous:

MO /**/ Trahison - Splink (Coupable) Image_16

La loi:
Citation :
o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel

Une missive de dépôt de plainte lui a été envoyée

Citation :
Bonjour Sieur Splink

Dans la nuit du 29 au 30 aoust1459 vous avez tenté un révolte non autorisée contre la mairie de Montélimar.

Je vous informe que je dépose, au nom de la ville de Montélimar, plainte à vostre encontre pour trahison.

Vous allez recevoir une convocation du tribunal que je vous conseille de ne point ignorer si vous ne voulez pas agraver votre peine.

Cordialement
Dame Marsaly,
Prévost des maréchaux
Faict à Pierre-Scize le 1er septembre 1459
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l'oiselier
Archevêque
l'oiselier


Nombre de messages : 1376
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 13/10/2009

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MessageSujet: Re: MO /**/ Trahison - Splink (Coupable)   MO /**/ Trahison - Splink (Coupable) Icon_minitimeJeu 1 Sep 2011 - 22:21

Citation :
En ce jour du premier septembre 1459,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Istanga à l’encontre de Messire Splink

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusé d'avoir tenté de prendre la mairie de Montélimar dans la nuit du 29 au 30 aoust 1459

En voici la preuve !!

https://i.servimg.com/u/f43/11/73/02/90/image_16.jpg

Vu l’article-IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.

«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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l'oiselier
Archevêque
l'oiselier


Nombre de messages : 1376
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 13/10/2009

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MessageSujet: Re: MO /**/ Trahison - Splink (Coupable)   MO /**/ Trahison - Splink (Coupable) Icon_minitimeLun 5 Sep 2011 - 23:00

Citation :
Bien, bien je vois devant nous une personne qui se repent,
Aussi même si nous ne pouvons tolérer la trahison, je serais raisonnable dans la peine que je demande.
Aprés tout faute avouée, faute a demi-pardonnée.
Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Alan Ana le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une amende de 7 écus et de 2 jours de travail a la mine
à l’encontre de Sieur Splink, pour qu'il puisse au travers son labeure payer pour son erreure.
Que justice soit rendue!
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Alan.de.T

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Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 12/01/2011

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MessageSujet: Re: MO /**/ Trahison - Splink (Coupable)   MO /**/ Trahison - Splink (Coupable) Icon_minitimeJeu 8 Sep 2011 - 22:42

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

J'en suis infiniment reconnaissant.

Je viens d'achever ma deuxième jour à la mine.

Comment puis-je payer mon amende?

merci mille fois, seigneur.
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Alan.de.T

Alan.de.T


Nombre de messages : 310
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 12/01/2011

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MessageSujet: Re: MO /**/ Trahison - Splink (Coupable)   MO /**/ Trahison - Splink (Coupable) Icon_minitimeJeu 8 Sep 2011 - 23:14

Citation :
*/Le Talleyrand se redressa. La tournure du procès était étonnante mais il aurait souhaité que ce soit chaque fois comme ça. Une petite leçon de morale et s'en serait terminé.\*

Bien avant d'énoncer ce verdict, je voudrais vous dire quelques mots Messire... Splink. Sachez que votre acte aurait, en d'autres circonstances, attiré sur vous les foudres de n'importe qu'elle juge, fut-il laxiste. Soyez en conscient, cet acte aurait pu avoir de terribles conséquences. Si un milicien vous avez surpris dans cette mairie la nuit, nul doute que des combats se seraient engagés et que nous aurions des blessés ou des mort à déplorer. Ainsi, fort heureusement, le garde n'a pu vous reconnaitre que pendant que vous fuyiez et nous n'avons souffert aucun blessé. Le Juge que je suis ne peut laisser impunie cette inconscience bien que vos interventions dans ce procès et votre repentir m'invitent à la clémence. Bien voici le verdict.

*/Une petite pause et le Talleyrand de déclamer :\*

En ce jour du huitième jour de septembre MCDLIX, Nous, Alan de Talleyrand, Juge du Lyonnais-Dauphiné, reconnaissons le dénommé Splink coupable de trahison envers le Lyonnais-Dauphiné. Par son acte inconscient, il a mis en péril la sécurité de la ville de Montélimar. Toutefois, au vu du repentir exprimé par l'accusé, nous modérons notre verdict.
En conséquence, le Sieur Splink est condamné à verser une amende de 7 écus et à fournir deux jours de labeur à la mine.

Les preuves de votre travail à la mine devront être transmis ici :
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t19051p45-depot-des-preuves-d-application-des-peines#556783

Quant à l'amende, elle est déjà payée.
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Plumedange

Plumedange


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MessageSujet: Re: MO /**/ Trahison - Splink (Coupable)   MO /**/ Trahison - Splink (Coupable) Icon_minitimeLun 12 Sep 2011 - 16:54

Mémo pour archivage:
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Le prévenu a été condamné à une amende de 7 écus et à deux jours de travail à la mine.
0 témoin

Spoiler:
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http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
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MessageSujet: Re: MO /**/ Trahison - Splink (Coupable)   MO /**/ Trahison - Splink (Coupable) Icon_minitime

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