VI/C55/ TAOP - Fantazia [R]

Sujet: VI/C55/ TAOP - Fantazia [R] Mer 14 Sep 2011 - 20:48

Accusé:Dame Fantazia
Victime: Dame Aurea.
Officier en charge: Prévost des maréchaux Marsaly

La fiche:

Les faits:
Dans la nuit du 13 au 14 septembre 1459 Dame Aurea. a été agréssée. Après recherche effectuée avec le portrait fourni par la victime nous avons pu identifier Dame Fantazia.

Dame Fantazia a qui il a été demandé de quitter le Lyonnais-Dauphiné pendant l'état de siège, en a profité pour brigander les passants sur les chemins

La loi:

Citation :: IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

Voici la demande de plainte de la victime :

Citation :: Expéditeur : Aurea.
Date d'envoi : 14/09/2011 - 08:52:12
Titre : brigandage
bonjour,

je me nomme aurea.

jeune voyageuse et je viens de me faire racketter, 6 pains et 1 mais.

je désire porter plainte.

aurea.

Un courrier de dépôt de plainte à été envoyé:

Citation :: Bonjour Dame

Je vous informe que je porte plainte contre vous pour trouble à l'ordre publique, au nom de Dame Aurea.

Vous allez prochainement recevoir une convocation du tribunal et je vous conseille d'y répondre.

Cordialement
Marsaly
Prévost des maréchaux
Faict à la Caserne de la Belle Cordelière le 16 septembre 1459

Sujet: Re: VI/C55/ TAOP - Fantazia [R] Dim 9 Oct 2011 - 0:50

Citation :: Procès ayant opposé Fantazia au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Fantazia était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
/ En ce sixième jour du mois d'Octobre MCDLIX, Nous, Alan de Talleyrand, Juge du LD, estimons qu'en vu du vice de procédure à laquelle est sujette cette affaire, tous les éléments ne nous sont pas donnés pour émettre un jugement des plus juste.
En conséquence, nous prononçons la relaxe. /

Acte d'accusation
En ce jour du 17 septembre 1459,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Alan de T à l�encontre de dame Fantazia.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusée d'avoir agréssé Dame Aurea. dans la nuit du 13 au 14 septembre 1459,

En voici la preuve !!
https://2img.net/r/ihimizer/img825/2681/istanga2.png

Au vue dzs Articles :
IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense
.............................

Réquisitoire de l'accusation
Je constate que le dossier n'est plus complet et que la preuve a été égarée.
Aussi devant notre propre erreure
Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Alan Ana le Juge, au Nom du Duc et de son peuple,
vous demandons la relaxe en cette affaire.
Que justice soit rendue!