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 BR /*BINETTE*/ TAOP - Naleon (relaxé)

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Marsaly

Marsaly


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MessageSujet: BR /*BINETTE*/ TAOP - Naleon (relaxé)   BR /*BINETTE*/ TAOP - Naleon (relaxé) Icon_minitimeVen 16 Sep 2011 - 22:30

Citation :
Accusé:Sieur Naleon
Victime: Le duché réprésenté par Sa Grasce Thiberian Baccard
Officier en charge: Prévost des maréchaux Marsaly

La fiche:
Citation :
BR /*BINETTE*/ TAOP - Naleon (relaxé) Fichenaleon

Les faits:
Lors de l'Etat de Siège déclaré le 11 septembre 1459, missive a été envoyé à XX l'enjoignant à quitter le Lyonnais-Dauphiné. Celui ci était naturalisé depuis moins d'un mois lors de la fermeture des frontières


La loi:

Citation :
Chapitre I.5 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois
Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau 0].
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.
OU
- être noble, vassal du Duché,ayant fief en Lyonnais-Dauphiné.

Citation :
o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.


*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours


Un courrier de dépôt de plainte à été envoyé:

Citation :
Bonjour Sieur Naleon

Je vous ai écrit le 12 septembre 1459 afin de vous informer de la fermeture de nos frontières et de votre obligation de quitter le territoire du lyonnais-dauphiné. A aucun moment vous n'avez daigner me répondre où demander un laisser-passer.

Je vous informe que je dépose plainte contre vous pour trouble à l'odre public. Vous aller prochainement recevoir une convocation du tribunal que je vous conseille de ne point ignorer.

Dame Marsaly
Prévost des Maréchaux
Faict à Lyon ce 16ème jour de septembre de l'an de grasce 1459
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l'oiselier
Archevêque
l'oiselier


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MessageSujet: Re: BR /*BINETTE*/ TAOP - Naleon (relaxé)   BR /*BINETTE*/ TAOP - Naleon (relaxé) Icon_minitimeSam 17 Sep 2011 - 0:29

Citation :
En ce jour du 17 septembre 1459,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Alan de T à l’encontre de Sieur Naleon.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusé de vous être fait naturalisé lors de l'Etat de siège

Au vue de l'Articles :
o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.


*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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Plumedange

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MessageSujet: Re: BR /*BINETTE*/ TAOP - Naleon (relaxé)   BR /*BINETTE*/ TAOP - Naleon (relaxé) Icon_minitimeSam 17 Sep 2011 - 8:27

Désolé de vous embêter encore mais, les dossiers doivent être vérifié avant une mise en accusation...
Les faits ne sont pas corrects cf ci-dessous:

Citation :
Les faits:
Lors de l'Etat de Siège déclaré le 11 septembre 1459, missive a été envoyé à XX l'enjoignant à quitter le Lyonnais-Dauphiné. Celui ci était naturalisé depuis moins d'un mois lors de la fermeture des frontières

Il y a aussi une belle erreur, je tiens à dire qu'en LD on ne lance pas de procès sans preuves normalement!
Cela fait partie de notre procédure, il faut toujours en mettre une, même si elle ne correspond qu'à un rapport d'évènements d'un agent un jour donné...

Je vous invite donc procureur à demander au prévôt de vous en fournir et ce pour tout les dossiers d'état de siège!
Il vous faudra requérir en la citant d'ailleurs pour tout les dossiers déjà lancés au tribunal, sinon notre juge risque d'être embêté par le vice de procédure.
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http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
l'oiselier
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MessageSujet: Re: BR /*BINETTE*/ TAOP - Naleon (relaxé)   BR /*BINETTE*/ TAOP - Naleon (relaxé) Icon_minitimeLun 19 Sep 2011 - 22:41

Citation :
J'ais demandé a Marsaly de les insérer a son témoignage
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Marsaly

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MessageSujet: Re: BR /*BINETTE*/ TAOP - Naleon (relaxé)   BR /*BINETTE*/ TAOP - Naleon (relaxé) Icon_minitimeLun 19 Sep 2011 - 23:36

Je sais pas si on peut stopper la procèdure à ce stade, j'ai eu une demande ce jour de Ninoua qui a intercédé en sa faveur
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l'oiselier
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MessageSujet: Re: BR /*BINETTE*/ TAOP - Naleon (relaxé)   BR /*BINETTE*/ TAOP - Naleon (relaxé) Icon_minitimeMar 20 Sep 2011 - 12:47

on ne peut pas elle peut se faire appeler a la barre par la partie plaignante et nous saurrons faire preuve de clémence
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: BR /*BINETTE*/ TAOP - Naleon (relaxé)   BR /*BINETTE*/ TAOP - Naleon (relaxé) Icon_minitimeDim 25 Sep 2011 - 23:58

J'ai été contactée pour le défendre en tant qu'avocate .

Je vous prépare ma plaidoirie demain Wink
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Binette56

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MessageSujet: Re: BR /*BINETTE*/ TAOP - Naleon (relaxé)   BR /*BINETTE*/ TAOP - Naleon (relaxé) Icon_minitimeDim 16 Oct 2011 - 17:15

Réquisitoire :

Citation :
*Bine se leva, prenant suite à Monseigneur, et après avoir étudié le dossier, prit parole.*

Votre honneur,

Il est clair, et cela à été dit par la mairesse de Briançon, Dame Ninoua, que l'accusée, le Sieur Naleon, est coupable d'avoir emménagé en la ville de Briançon durant l'état de siège.
Comme dit par dame Ninoua, ainsi que par son avocate, Dame Isabeau, il n'y avait pas de mauvaises intentions. Mais la loi est la même pour tout le monde, surtout durant les périodes d'état de siège. Cet homme était un possible danger pour la ville de Briançon, pour le duché.

Votre honneur, simplement par le fait de ne pas avoir quitter le duché,
Nous, Binette, en temps que Procureur du Lyonnais-Dauphiné, demande une amende de 10.00 écus à l'encontre de Sieur Naleon.
Bien que cela ne soit que peu approprié en ce lieu, je lui suggère de payer une choppe au procureur lorsqu'il passera en Valence la chaleureuse ! Mais bref, nous sortons du contexte !


*Il sourit du coin, et retourna se rassoir.*
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Binette56

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MessageSujet: Re: BR /*BINETTE*/ TAOP - Naleon (relaxé)   BR /*BINETTE*/ TAOP - Naleon (relaxé) Icon_minitimeJeu 27 Oct 2011 - 9:53

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
*Naleon s�avança à la barre puis salua le juge et le procureur avant de parler*

Votre Honneur,
J�aimerais vous faire remarquez l�erreur de messire le procureur, ce dernier à dit avoir relevé dans la plaidoirie de dame Ninoua, le faite que je sois arrivé pendant l�état de siège, hors, j�ai emménagé à Briançon le 15 août et comme vous le savez, l�état de siège n�à été déclaré que le 11 septembre, soit, à peu de choses près, 1 mois après. En aucun cas je n�aurais pu, ne serait-ce qu�imaginer, que le duché déclarerai l�état de siège quelque temps après mon arrivé.
Avant de m�installer à Briançon, j�errais sur les routes, je voyageais de ville en ville, pour vous dire, je n�avais de contact avec personne, cela devais faire des mois que je n�avais pas discuter ou bien partager un verre avec des gens. Mais las de voyager je décida de rechercher une ville calme, où je pourrais vivre tranquillement je n�ai pas eu à chercher longtemps, quelques jours après avoir décidé de rechercher une ville, je tomba sur Briançon, une ville magnifique et d�un tel calme. A peine arriver, je me sentis déjà chez moi, je suis entrer dans une taverne où l�on me réserva un accueil des plus chaleureux, le soir venus, alors que je ne savais où dormir, la bourgmestre elle-même, me proposa de rester dormir dans la taverne, c�est ce jour là que j�ai décidé de m�installer dans cette ville. Le lendemain même, j�était partit en forêt pour couper le bois dont à tant besoin la ville, et, depuis ce jour, je pars couper du bois en forêt chaque jours, la mairie peux compter, chaque jour sur moi pour avoir du bois.
Sachant que la ville ainsi que le duché à tant besoin de bois, je vais couper du bois chaque jour sans faute.
Et alors que j�étais bien installé, que j�avais mes habitudes, et que je me sentais intégré à la vie de la ville, je reçu un message m�ordonnant de quitter la ville, la seule ville où je me suis sentit chez moi.
C�est pourquoi, votre honneur, je demande à ce que vous fassiez preuve de bonté pour accorder à un simple villageois tel que moi, la relaxe.
Quoi que vous déciderez, merci de m�avoir écoutez, et je sais que vous ferez le bon choix.
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MessageSujet: Re: BR /*BINETTE*/ TAOP - Naleon (relaxé)   BR /*BINETTE*/ TAOP - Naleon (relaxé) Icon_minitimeJeu 17 Nov 2011 - 11:24

L'accusé est toujours dans le LD, donc place au verdict à faire par nostre juge Oiselier.

Citation :
Dernier village où ce personnage a été recensé: Briançon [Duché du Lyonnais-Dauphiné], hier à 13h48.
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MessageSujet: Re: BR /*BINETTE*/ TAOP - Naleon (relaxé)   BR /*BINETTE*/ TAOP - Naleon (relaxé) Icon_minitimeDim 20 Nov 2011 - 18:36

Bien, bien
Vous n'aviez pas tout a fait un mois d'installation mais presque vu qu'il y a que quatre jours d'écart.
Situation qui aurrait put se solutionner a l'amiable par un simple courrier présentant votre situation a l'agent de la prévoté.
Votre implantation en notre Duché, ne prête point a caution a mon sens suite au témoignage de votre bourgmestre.
Vous participez certainnement plus a l'effort Ducale que certains de nos bons concitoyens
aussi je ne puis que vous relaxer, mais vous conseille de prêter plus attentions aux requêtes qui vous son faites de la part des représentants de notre Duché.
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MessageSujet: Re: BR /*BINETTE*/ TAOP - Naleon (relaxé)   BR /*BINETTE*/ TAOP - Naleon (relaxé) Icon_minitime

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