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 VA /G67/ TAOP - Brigandage - Couleurs [C]

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2 participants
AuteurMessage
Binette56

Binette56


Nombre de messages : 5425
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 09/05/2010

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MessageSujet: VA /G67/ TAOP - Brigandage - Couleurs [C]   VA /G67/ TAOP - Brigandage - Couleurs [C] Icon_minitimeDim 18 Sep 2011 - 22:08

Citation :
Date: 18/09/1459
Accusé: Couleurs
Victime: Spacewolf
Officier en charge: Garde Binette
Fiche:
VA /G67/ TAOP - Brigandage - Couleurs [C] 398873FicheCouleurs


Les faits:
Citation :
Dame Couleurs, avec l'aide d'un complice, Sieur Vasul, a brigandée Seigneur Spacewolf entre Valence et Vienne.


[b]le dépôt de plainte de la victime :


Citation :
Je me suis fait attaquer lâchement par 2 brigands entre Vienne et Valence.
Ils se sont mis a deux pour me détrousser...
C’était une femme et un homme.
Et comme des lâches ils m'ont attaqués par derrière.


Preuves:

Citation :
Spoiler:

La loi:
Citation :
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

la lettre de dépôt de plainte :

Citation :
Le 18 Septembre de l’An de Grace 1459
Bonjour,

En cette journée du 18 Septembre de l'an 1459, vous avez racketté seigneur Spacewolf entre Valence et Vienne..

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Trouble à L'Ordre Public.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de voir votre cas s’aggraver.

Binette, Garde de la maréchaussée.
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laurelyne

laurelyne


Nombre de messages : 2472
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 01/12/2010

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MessageSujet: Re: VA /G67/ TAOP - Brigandage - Couleurs [C]   VA /G67/ TAOP - Brigandage - Couleurs [C] Icon_minitimeMar 21 Fév 2012 - 19:41

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Une autre affaire? Pas vraiment... Juste le complice de Vasul qu'il avait jugé juste avant.*

En ce 19 Fevrier 1460, Moi Tristan Macdonald dict Lightwarrior, Juge du Lyonnais-Dauphiné, je vais rendre mon verdict.

Entendu que les preuves accusant Couleurs d'avoir participé au rackette de Seigneur Spacewolf sont irréfutables.
Entendu que c'est un acte de récidive.

Nous n'allons pas faire de favoritisme! Nous reconnaissons Couleurs coupable de brigandage! De ce fait, tout comme son comparse Vasul, nous la condamnons à 3 jours de prisons et à 300 écus d'amendes!

Affaire suivante!! *Il tapa avec son marteau* Qu'on me dise pas que c'est encore un brigandage!
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 300 écus.
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VA /G67/ TAOP - Brigandage - Couleurs [C]
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