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 Nouveau statut - motion D "Des rôles optionnels"

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AuteurMessage
Anne de Culan

Anne de Culan


Nombre de messages : 3977
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 11/10/2008

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MessageSujet: Re: Nouveau statut - motion D "Des rôles optionnels"   Nouveau statut - motion D "Des rôles optionnels" - Page 2 Icon_minitimeMar 11 Oct 2011 - 23:10

voté
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colombine d'Albon

colombine d'Albon


Nombre de messages : 5819
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 25/10/2008

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MessageSujet: Re: Nouveau statut - motion D "Des rôles optionnels"   Nouveau statut - motion D "Des rôles optionnels" - Page 2 Icon_minitimeMer 12 Oct 2011 - 6:55

A voté.
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estalabou

estalabou


Nombre de messages : 2931
Age : 48
Localisation IG : Mimizan
Date d'inscription : 07/09/2005

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MessageSujet: Re: Nouveau statut - motion D "Des rôles optionnels"   Nouveau statut - motion D "Des rôles optionnels" - Page 2 Icon_minitimeMer 12 Oct 2011 - 10:54

fait
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http://domaine-estalabou.forumpro.fr/index.htm?sid=6538fffa133f2
feanaro56

feanaro56


Nombre de messages : 2248
Localisation IG : 90 quartier du Vercors, Dié
Date d'inscription : 24/09/2006

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MessageSujet: Re: Nouveau statut - motion D "Des rôles optionnels"   Nouveau statut - motion D "Des rôles optionnels" - Page 2 Icon_minitimeMer 12 Oct 2011 - 11:40

Voté
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dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

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MessageSujet: Re: Nouveau statut - motion D "Des rôles optionnels"   Nouveau statut - motion D "Des rôles optionnels" - Page 2 Icon_minitimeJeu 13 Oct 2011 - 10:32

A voté
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Invité
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MessageSujet: Re: Nouveau statut - motion D "Des rôles optionnels"   Nouveau statut - motion D "Des rôles optionnels" - Page 2 Icon_minitimeJeu 13 Oct 2011 - 15:25

A voté
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samarel

samarel


Nombre de messages : 4340
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 20/08/2006

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MessageSujet: Re: Nouveau statut - motion D "Des rôles optionnels"   Nouveau statut - motion D "Des rôles optionnels" - Page 2 Icon_minitimeJeu 13 Oct 2011 - 21:50

a voté
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Louis-SP

Louis-SP


Nombre de messages : 76
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 05/10/2010

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MessageSujet: Re: Nouveau statut - motion D "Des rôles optionnels"   Nouveau statut - motion D "Des rôles optionnels" - Page 2 Icon_minitimeJeu 20 Oct 2011 - 13:44

a voté
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Walan

Walan


Nombre de messages : 13395
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 11/06/2006

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MessageSujet: Re: Nouveau statut - motion D "Des rôles optionnels"   Nouveau statut - motion D "Des rôles optionnels" - Page 2 Icon_minitimeVen 21 Oct 2011 - 22:59

Le délai de vote est terminé, l'unanimité a été obtenue, par conséquent la motion est adoptée :
21 octobre MCCCCLIX a écrit:
Des rôles optionnels.

L'Assemblée Nobiliaire étant un lieu privilégié pour les vassaux du Lyonnais-Dauphiné afin de se rencontrer et d'échanger, elle pourra servir à l'organisation de la vie nobiliaire du Duché, que cela soit pour organiser des festivités et cérémonies, ou informer et inviter les autres vassaux à des manifestations nobles.

En outre, considérant les lois héraldiques du Royaume de France, l'Assemblée Nobiliaire pourra débattre en son sein de l'élévation exceptionnelle du fief de retraite du Duc régnant sortant et aura pour charge, en cas d'accord, de constituer et de présenter un dossier d'élévation auprès des Grands Feudataires du Royaume.
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MessageSujet: Re: Nouveau statut - motion D "Des rôles optionnels"   Nouveau statut - motion D "Des rôles optionnels" - Page 2 Icon_minitime

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