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 VA /G61/ Haute Trahison - Création Armée - Ghell [C]

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Binette56

Binette56


Nombre de messages : 5425
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 09/05/2010

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MessageSujet: VA /G61/ Haute Trahison - Création Armée - Ghell [C]   VA /G61/ Haute Trahison - Création Armée - Ghell [C] Icon_minitimeJeu 22 Sep 2011 - 17:33

Citation :
Accusé:Sieur Ghell
Victime: Duché du Lyonnais-Dauphiné représenté par Sa Grasce Thiberian Baccard
Officier en charge: Garde Binette56

La fiche :
Citation :
VA /G61/ Haute Trahison - Création Armée - Ghell [C] Fichem


Les faits :

Citation :
Dans la nuit du 21 au 22 septembre 1459, Sieur Binette56 de faction sur les remparts de Valence a vu Sieur Ghell constituer une armée comme en témoigne la preuve si dessous :

VA /G61/ Haute Trahison - Création Armée - Ghell [C] 951933PreuveGhellarme


La loi :

Citation :
o IV.1.a.ii : Exercice du droit d’Ost non autorisé
Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.


Les missives :

Citation :
Bonjour Sieur Ghell

Dans le nuit du 21 au 22 septembre 1459, vous avez été vu en train de constituer une armée et ce sans l'autorisation de Sa Grasce Thiberian Baccard.

Je vous informe que je dépose plainte contre vous pour Haute-Trahison.

Il vous est fortement conseillé de répondre à la convocation du tribunal.

Cordialement
Garde Binette, agent de la prévôsté de Valence
Faict à Valence le 22 septembre 1459
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bonissima

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Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 05/11/2010

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MessageSujet: Re: VA /G61/ Haute Trahison - Création Armée - Ghell [C]   VA /G61/ Haute Trahison - Création Armée - Ghell [C] Icon_minitimeJeu 22 Sep 2011 - 19:05

Dans la plainte tu aurais pu lui dire de détruire son armée ^^
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bonissima

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Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 05/11/2010

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MessageSujet: Re: VA /G61/ Haute Trahison - Création Armée - Ghell [C]   VA /G61/ Haute Trahison - Création Armée - Ghell [C] Icon_minitimeMar 1 Nov 2011 - 8:15

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
*Le Juge écouta la première plaidoirie avec le sourire, l'accusé ne manquait pas d'audace. Le réquisitoire ne manqua pas de rappeler quelques faits importants du passif de l'accusé. Alan se leva donc pour prendre la parole.*

/Messire Ghell, vous m'agacez... Voilà de trop nombreuses fois que vous vous présentez devant moi et tentez de vous défendre en torturant nos lois pour qu'elles s'accordent avec votre pensée. J'en viens même à me demander si vous avez, ne serait-ce qu'une fois, porté vos yeux sur notre Coutumier... Si vous voulez vous jouer des lois, il vous faut avant tout les connaitre.

Le statut de persona non gratae n'a en aucune manière à être rendu par la Cour de Justice mais est attribué à la discrétion du Duc. Il stipule que vous êtes un être qui nuit ou a nuit au Duché à l'inverse du bannissement qui, en l'occurrence, est rendu par décision de Justice... Effectivement, cela n'a pas le même statut qu'un bannissement mais en état de siège, les persona non gratae sont assimilables à tout autre menace et de fait, expulsées hors des frontières du Duché. De là, votre simple présence au début de ce procès était condamnable pour TAOP mais la Cour de Justice du LD ne pouvait se résoudre à faire passer votre non respect des règles encadrant l'état de Siège avant cette constitution d'armée. Mais continuez à vous targuer de votre attitude dédaigneuse à l'égard de nos lois et des décisions Ducales et vous vous retrouverez une fois de plus sur ces bancs dans un avenir proche... enfin aussi proche que le permettra mon verdict...

De plus, Votre entrée dans les ordres ne vous soustrait pas au respect des lois des Hommes. Elle ne fait pas de vous un être parfait puisque la pefection ne saurait être atteinte par Christos lui-même ! Elle ne vous fait acquérir aucune prérogative dans des affaires aussi graves que celles qui peuvent vous voir déclaré Haut-Traitre, que cela soit clair. "Le Très-Haut ne tient pas compte des lois des Hommes", dites-vous ? Lui, sans aucun doute, mais vous si.

En effet, il est interdit de constituer une armée non autorisée par le Duc et son Conseil sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, telle est la loi qui vous régit, vous, comme tout autre. Vous avez été aperçu en gargote en train d'enrôler des personnes encapuchonnées pour le moins douteuse dans ce que vous appeliez "L'Armée des Ombres". Ceci ne souleva sûrement pas l'engouement que vous eûtes souhaité puisque de toute évidence, vous n'êtes pas aussi nombreux que cela à vous sentir opprimés par le pouvoir en place. Peu après, dans la nuit du 21 au 22 septembre, un maréchal assermenté jure de vous avoir vu monter un camp avec vos frileuses recrues. Les arguments ad hominem n'ayant, comme je l'ai déjà dis à votre précédant procès, aucun réceptacle attentif dans mon tribunal, les supputations sur un éventuel alcoolisme du Maréchal Binette sont donc hors de propos et ne sauraient tenir face à un serment sur l'honneur tel que celui qui lie les Maréchaux à la Justice... Il en va de même quand aux suppositions de partialité des témoins de l'accusation : je n'ai aucun doute sur le fait que les témoins de la Défense soit tout à fait impartial... Pourquoi douterais-je de ceux de l'accusation ?

Vous accusez certaines personnes de vouloir vous détruire, sachez que je n'en fais pas parti. Mes décisions s'appuient sur les lois, sans interprétation ou extrapolations. J'entends déjà les gérémiades de vos amis m'accusant d'avoir vendu mon âme et ma droiture pour plaire à un Duc, qui osent même le clamer ici, dans mon tribunal ! Qu'il soit entendu que cela ne saurait être le cas et que je me suis évertué à rester droit et juste tout au long de mon mandat en temps que Juge. Je n'aurai aucun problème de conscience en quittant ces terres sinon peut-être celui de les abandonner à des gens de votre sorte... On ne saurait donc douter de mon impartialité ou m'accuser d'agir sous l'influence d'un individu ou d'un parti : je ne serai dorénavant plus un acteur de la politique sur ces terres ou sur d'autres. J'agis en mon âme et conscience, le plus justement possible dans le but de préserver les habitants du LD des scandales épuisant que vous vous évertuez à créer en gargote.

Ainsi, voici donc le verdict.

En ce huitième jour du mois de Septembre MCDLIX, Nous, Alan de Talleyrand, Juge du Lyonnais-Dauphiné, reconnaissons l'accusé coupable de Haute-Trahison envers le Duché du Lyonnais-Dauphiné.
En conséquence, nous le condamnons à être banni du territoire du Lyonnais pour une durée de trois mois à compter de ce jour. Il ne lui sera permis de refouler le sol Dauphinois qu'à compter du huitième jour du mois de Janvier MCDLX. Nous lui accordons un délai de cinq jours pour quitter le territoire du Lyonnais-Dauphiné.
Ainsi soit-il./

*Il frappa du marteau et reprit.*

/Messire Ghell, j'ose croire que vous ne considèrerez pas cette décision de Justice aussi futile que vous ne considériez l'autorité du Duc. Vous nous avez montré tout au long de ce mandat que les Institutions Royales savaient se ranger du côté des plaignants lorsqu'elles n'avaient en main qu'une partie des éléments de l'affaire. Mon verdict est on ne peut plus légitime et les explications que j'ai fourni corroborent cette légitimité. Si vous veniez à faire fi d'une telle décision de Justice, il se pourrait alors que les Institutions Royales aient enfin en leur possession tous les tenants de cette affaire sans être à moitié aveugle, j'y veillerais personnellement. Je ne peux supporter qu'on fasse fi à ce point des lois, qu'elles vous plaisent ou non.../
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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MessageSujet: Re: VA /G61/ Haute Trahison - Création Armée - Ghell [C]   VA /G61/ Haute Trahison - Création Armée - Ghell [C] Icon_minitime

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