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 VA /G95/ Escroquerie - Marine_de_lavoyer [C]

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2 participants
AuteurMessage
bonissima

bonissima


Nombre de messages : 5564
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 05/11/2010

VA /G95/ Escroquerie - Marine_de_lavoyer  [C] Empty
MessageSujet: VA /G95/ Escroquerie - Marine_de_lavoyer [C]   VA /G95/ Escroquerie - Marine_de_lavoyer  [C] Icon_minitimeMar 27 Sep 2011 - 11:21

Accusé: Dame Marine_de_lavoyer
Victime: Ville de Valence
Officier en charge: Sergent Bonissima


La fiche

VA /G95/ Escroquerie - Marine_de_lavoyer  [C] 111116

Les faits

Citation :
Dame Marine_de_lavoyer se rend coupable d'escroquerie en ne payant pas ses impots

Preuves

Dame-isabeau a écrit:
Marine_de_lavoyer : 27,00 écus (+66,69 écus de pénalité) avant le 2011-02-02
Marine_de_lavoyer : 27,00 écus (+70,47 écus de pénalité) avant le 2011-01-19
Marine_de_lavoyer : 8,00 écus (+9,68 écus de pénalité) avant le 2011-06-08
Marine_de_lavoyer : 31,00 écus (+95,48 écus de pénalité) avant le 2010-12-03
Marine_de_lavoyer : 19,00 écus (+34,77 écus de pénalité) avant le 2011-04-07
Marine_de_lavoyer : 31,00 écus (+100,75 écus de pénalité) avant le 2010-11-16
Marine_de_lavoyer : 19,00 écus (+38,00 écus de pénalité) avant le 2011-03-21
Marine_de_lavoyer : 14,00 écus (+22,82 écus de pénalité) avant le 2011-04-27

La loi:

Citation :
o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.


Courriers

Citation :
Bonjour Dame,

Je me présente, Bonissima Sergent de la Prévôté Dauphinoise en Valence.
Je vous envoie cette lettre car la mairesse de Valence, Dame Isabeau m'a parlé de vous et je vous rassure pas en bien..
En effet, vous devez payer vos impôts et cela depuis plusieur mois déjà.. Donc je vous laisse 48h pour régler vos impôts sous peine de vous envoyer devant la justice Dauphinoise !!

Que le Très Haut vous guide dans cette tâche !


Cordialement,

Bonissima, Sergent de la Prévôté Dauphinoise.


Fait à Valence, le 12/09/1459.

Citation :
Expéditeur : Marine_de_lavoyer
Date d'envoi : 20/09/2011 - 12:22:33
Titre : Re: Les Impôts !!
Bonjour,

Premièrement je refuse totalement de payer vos impôts que je vous dois. Parce que vous m'avez mis ces impôts lors de mes retraites( Arrêt de jeu HRP ). Alors, je ne payerais pas ces impôts qui montes à une valeur de plus 450 écus en retards.

Marine de Lavoyer

Citation :
Bonjour,

Sachez que les impôts c'est pour tout le monde pareil, donc la solution c'est d'expliquer votre cas à la mairesse pour voir si vous pouvez être exonnéré de majoration, c'est la seule solution que je vois.

Je vous laisse donc 24h pour contacter trouver un arrangement avec la mairesse de Valence, sinon je serai obligée de porter plainte contre vous.

Bien à vous,

Bonissima, Segent de la Prévôté Dauphinoise.


Lettre de dépot de plainte :

Citation :
Bonjour Dame,

Je me vois donc dans l'obligation de déposer une plainte contre vous à la justice Dauphinoise et ce sous le chef d'inculpation de l'escroquerie pour ne pas avoir payé vos impôts alors que je vous l'avais demandé. Je trouve cela dommage pour vous même malgret mon conseil.

Sur ce, une lettre de convocation vous sera envoyé sous peu !

Que le Très Haut vous Garde

Bonissima, Sergent de la Prévôté Dauphinoise.
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bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 107
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

VA /G95/ Escroquerie - Marine_de_lavoyer  [C] Empty
MessageSujet: Re: VA /G95/ Escroquerie - Marine_de_lavoyer [C]   VA /G95/ Escroquerie - Marine_de_lavoyer  [C] Icon_minitimeDim 18 Nov 2012 - 19:12

Citation :
Je condamne Dame Marine_de_lavoyer a passer unejournée en prison, en attendant de payer ses impô
ts.
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VA /G95/ Escroquerie - Marine_de_lavoyer [C]
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