MO/C84/ESCRoquerie /Bettyboop/[MA]

Dossier fait par le garde Tribly





La fiche :







Les faits :

Dame Bettyboop a vendu des marchandises au-dessus de la limite maximum acceptée


Preuves du délit :






La loi :

Citation :

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

- Bouteille de lait : 9,05 écus
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,30 écus
- Fruit : 10 écus
- Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
- Légume : 10 écus
- Peaux : 15,50 écus
- Pelote de laine : 11,80 écus
- Poisson : 18,10 écus
- Quintal de carcasse de vache : 30,60 écus
- Sac de blé : 12,40 écus
- Sac de maïs : 3,30 écus
- Stère de bois : 4,40 écus

courrier :

Citation :

Dame Bettyboop,

Vous vendez des marchandises à des prix non-autorisés. En effet, vous vendez sur le marché des bouteilles de lait au prix de 9,25 écus, alors que selon la loi V.4.b.ii :

Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.
-bouteille de lait : 9,05 écus

Je vous laisse donc 48 heures après votre prochaine apparition pour rembourser la denrée achetée et retirer les autres afin de les mettre à un prix autorisé, sinon vous serez poursuivi pour Escroquerie.

Je suis disponible pour toutes questions de votre part,

Fait à Montélimar le 5 octobre 1459,
Tribly

Dossier à classer :)

Joli travail

Merci Bounette