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 [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul

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Autorisation de cumul
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samthebeast

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MessageSujet: [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul   [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul Icon_minitimeDim 16 Oct 2011 - 13:51

Comme vous le savez tous Tazspike est encore maire pour 6 jours, il est également commissaire au commerce. Il nous faut donc voter pour que le cumul des deux fonctions lui soit accordé et qu'il ne tombe pas sous le coup de cette loi...

Citation :
III.5 Trouble à l'Ordre Public:

III.5.b : Cumul de charges
Il est interdit de cumuler un poste de conseiller ducal et un poste de maire, sous peine de poursuites pour trouble à l'ordre public.
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Binette56

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MessageSujet: Re: [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul   [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul Icon_minitimeDim 16 Oct 2011 - 13:51

Non. La loi est la même pour tous.
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Arwel

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MessageSujet: Re: [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul   [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul Icon_minitimeDim 16 Oct 2011 - 14:57

Euh, elle a été supprimée cette loi normalement...
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samthebeast

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MessageSujet: Re: [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul   [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul Icon_minitimeDim 16 Oct 2011 - 15:30

Toutes mes excuses en effet

Citation :
III.5.b : Cumul de charges
Le cumul entre un poste de maire et conseiller ducal sans portefeuille est autorisé. Néanmoins, ce cumul ne devra porter préjudice à l'exercice de l'une ou l'autre des fonctions et le conseiller concerné ne devra pas réitérer sa candidature aux élections municipales durant son mandat ducal. Si cette condition n'était pas respectée, le Conseil Ducal pourra exiger la démission de l'une des charges.
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ericx

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MessageSujet: Re: [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul   [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul Icon_minitimeDim 16 Oct 2011 - 15:36

Il a en effet droit à un poste de conseiller ducal sans portefeuille tant que son mandat de maire n'est pas achevé.
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Binette56

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MessageSujet: Re: [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul   [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul Icon_minitimeDim 16 Oct 2011 - 15:40

Oui voilà, de conseiller SP. Là je n'y vois pas d’inconvénient Razz
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Thiberian
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Thiberian


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MessageSujet: Re: [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul   [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul Icon_minitimeDim 16 Oct 2011 - 18:59

Il existe également des exceptions, de mémoire Hardryan à toujours reçu une dérogation pour entrer au conseil alors qu'il était maire quand il en faisait la demande...En fait à chaque fois que la demande à été faite, le conseil à toujours voté pour.
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samthebeast

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MessageSujet: Re: [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul   [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul Icon_minitimeDim 16 Oct 2011 - 19:11

Et de mémoire il n'était jamais sans poste le duc de chateau queyras.

De plus si Taz doit rester sans poste durant 6 jours, cela ne m'enchante guère plusieurs raisons, et on retire tout de suite les idées politiques d'ici, mais il y a le choix de monseigneur Arthur qui je crois n'a pas de passé en économie et de Dame Kayte qui doit être dans le même cas.

Il n'y a besoin de rien apprendre à Taz au contraire d'autres conseillers.

De plus si quelqu'un craint pour les comptes du duché, pas de soucis nous n'avons rien à voler la seule chose c'est qu'il pourrait mettre l'inventaire de Vienne dans les greniers du duché et ça n'arrivera pas ce qui est dommage.
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helsinki

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MessageSujet: Re: [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul   [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul Icon_minitimeDim 16 Oct 2011 - 19:13

A savoir Tazpique est encore maire six jours.
Es ce que ça va réellement causé un problème dans les fonctions qu'il occupera encore pendant deux mois.
en ce qui me concerne je préfère pour l'instant attendre d'autres avis avant de me prononcer.
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samthebeast

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MessageSujet: Re: [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul   [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul Icon_minitimeDim 16 Oct 2011 - 19:20

6 jours durant lesquels il sera encore maire. Après il sera uniquement conseiller ducal. C'est tout.
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helsinki

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MessageSujet: Re: [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul   [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul Icon_minitimeDim 16 Oct 2011 - 19:27

je crois que je me suis mal fait comprendre :
pour moi ces 6 jours n'entraveront pas ses fonctions de conseiller ducal.
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Arwel

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MessageSujet: Re: [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul   [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul Icon_minitimeDim 16 Oct 2011 - 19:31

Elle est déjà entrée au château, cette Kayte ? Quelqu'un la connaît, en en parlant ?

J'ai voté...
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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul   [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul Icon_minitimeDim 16 Oct 2011 - 19:48

j'ai voté au moins ... euh... à chaque mandat ou presque pour autoriser ce cumul pour les maires de Briançon, Hard en a bénéficié mais aussi Léo ou Ka. La seule différence c'est que le rythme des dites élections n'engageait un cumul que de trois jours de mémoire.

Pour ma part ça ne me dérange pas, et si il doit vraiment ne pas avoir de poste IG et que tu as besoin de quelqu'un pour faire l'intérim quelques jours je peux m'en charger

Concernant Kayte, si je ne m'abuse elle est Valentinoise et j'avais demandé une enquête sur elle en début de mandat lors de l'histoire de l'armée des ombres car elle avait fait partie des "défenseurs" de ghell, mais il n'en était rien ressorti de probant c'est une jeune fille a priori sans trop d'histoire, à part celle-là.



[POst édité pour méprise sur le duché d'origine mais le reste demeure valable]..


Dernière édition par axel2fersen le Lun 17 Oct 2011 - 7:23, édité 1 fois
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ericx

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MessageSujet: Re: [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul   [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul Icon_minitimeDim 16 Oct 2011 - 20:18

A voté, pour.
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helsinki

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MessageSujet: Re: [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul   [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul Icon_minitimeDim 16 Oct 2011 - 20:21

Le cumul s'étant produit lors de mandats précédents je vote pour.
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Svetlna

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MessageSujet: Re: [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul   [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul Icon_minitimeDim 16 Oct 2011 - 21:38

A voté, également.
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samthebeast

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MessageSujet: Re: [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul   [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul Icon_minitimeDim 16 Oct 2011 - 23:01

Il manque du monde.
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l'oiselier
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MessageSujet: Re: [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul   [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul Icon_minitimeDim 16 Oct 2011 - 23:19

a voté
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Arthur de Nivellus

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MessageSujet: Re: [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul   [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul Icon_minitimeLun 17 Oct 2011 - 8:56

Vote en faveur, après tout, si il a le temps...et puis...il ne s'agit que de quelques jours voyons s'il est reconduit comme maire par la suite Wink
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samthebeast

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MessageSujet: Re: [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul   [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul Icon_minitimeLun 17 Oct 2011 - 9:09

Il ne se représente pas monseigneur d'où la demande exceptionnelle.
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Arthur de Nivellus

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MessageSujet: Re: [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul   [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul Icon_minitimeLun 17 Oct 2011 - 11:04

Je ne peux que dire oui alors...
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samthebeast

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MessageSujet: Re: [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul   [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul Icon_minitimeLun 17 Oct 2011 - 11:10

Manque 3 votes. Ce serait bien que tout le monde s'exprime lors de chaque vote ou au moins si vous ne souhaitez pas voter dites le. Ce n'est pas dur de donner son avis. Si ?
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tazspike

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MessageSujet: Re: [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul   [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul Icon_minitimeLun 17 Oct 2011 - 11:10

moi je ne vote pas hein vous vous doutez bien de pourquoi ^^

si c'est probleme de nombre de votant sam si tu peu met une option abstention mais la je peu pas voté oui ou non pour ma pomme
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samthebeast

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MessageSujet: Re: [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul   [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul Icon_minitimeLun 17 Oct 2011 - 11:33

Bah vi me doute que tu votes pas. Pardon autant pour moi il en manque deux.
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Arthur de Nivellus

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MessageSujet: Re: [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul   [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul Icon_minitimeLun 17 Oct 2011 - 15:23

Oui, une mention abstention serait la bienvenue pour les prochains votes...ca permet de s'exprimer même quand c'est mitigé
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MessageSujet: Re: [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul   [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul Icon_minitime

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