[Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul

Comme vous le savez tous Tazspike est encore maire pour 6 jours, il est également commissaire au commerce. Il nous faut donc voter pour que le cumul des deux fonctions lui soit accordé et qu'il ne tombe pas sous le coup de cette loi...

Citation :

III.5 Trouble à l'Ordre Public:

III.5.b : Cumul de charges
Il est interdit de cumuler un poste de conseiller ducal et un poste de maire, sous peine de poursuites pour trouble à l'ordre public.

Toutes mes excuses en effet

Citation :

III.5.b : Cumul de charges
Le cumul entre un poste de maire et conseiller ducal sans portefeuille est autorisé. Néanmoins, ce cumul ne devra porter préjudice à l'exercice de l'une ou l'autre des fonctions et le conseiller concerné ne devra pas réitérer sa candidature aux élections municipales durant son mandat ducal. Si cette condition n'était pas respectée, le Conseil Ducal pourra exiger la démission de l'une des charges.

j'ai voté au moins ... euh... à chaque mandat ou presque pour autoriser ce cumul pour les maires de Briançon, Hard en a bénéficié mais aussi Léo ou Ka. La seule différence c'est que le rythme des dites élections n'engageait un cumul que de trois jours de mémoire.

Pour ma part ça ne me dérange pas, et si il doit vraiment ne pas avoir de poste IG et que tu as besoin de quelqu'un pour faire l'intérim quelques jours je peux m'en charger

Concernant Kayte, si je ne m'abuse elle est Valentinoise et j'avais demandé une enquête sur elle en début de mandat lors de l'histoire de l'armée des ombres car elle avait fait partie des "défenseurs" de ghell, mais il n'en était rien ressorti de probant c'est une jeune fille a priori sans trop d'histoire, à part celle-là.



[POst édité pour méprise sur le duché d'origine mais le reste demeure valable]..

a voté