TAOP/Naleon (Isa)

Sujet: TAOP/Naleon (Isa) Lun 17 Oct 2011 - 10:32

l'oiselier a écrit:

Citation :: En ce jour du 17 septembre 1459,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Alan de T à l’encontre de Sieur Naleon.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé de vous être fait naturalisé lors de l'Etat de siège

Au vue de l'Articles :
o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Sujet: Re: TAOP/Naleon (Isa) Lun 17 Oct 2011 - 10:40

L'accusation a appelé Marsaly à la barre

Voici son témoignage :

Citation :: Sieur Naléon, résident du Lyonnais-dauphiné a reçu missive de ma part l�informant qu'il devait quitter le territoire suite à l'état de siège. Bien que résident Sieur Naleon, au moment des faits n'a pas 1 mois de présence en LD et de plus ne possède ni champ ni échoppe.

Je vous apporte la preuve de sa présence à Briançon à ce jour

/* Marsa tend la copie de registre montrant la présence du Sieur en LD*/

]https://2img.net/r/ihimizer/img5/5812/naleonabri.png

La défense a appelé Ninoua à la barre

Voici son témoignage :

Citation :: *D'ordinaire, la montagnarde n'aimait pas vraiment se rendre au Tribunal. Mais cette affaire lui tenait à coeur maintenant plus jamais alors qu'il était de plus en plus dur de garder des habitants en l'Imprenable.

La Dame de Sablons s'avança jusqu'à la barre lorsqu'on l'eut appelée et salua le Juge ainsi que le Procureur avant de prendre la parole*

Votre Honneur, Messire le Procureur, le bonjorn !

Je suis Bourgmestre de Briançon et c'est à ce titre que je souhaite défendre Messire Naleon dans cette affaire.

Ce messire est arrivé à Briançon le 15 août dernier et y a pris résidence le jour même. Rapidement, nous nous sommes rencontrés et depuis cette époque, il suit avec assiduité les recommandations de la mairie. Ainsi, il travail très régulièrement en forêt avec sa propre hache et réserve le fruit de son labeur à la mairie à un tarif très avantageux pour elle.

Je peux donc vous affirmer que Messire Naleon, bien que n'ayant ni champ ni échoppe, participe activement à l'exploitation forestière, capitale pour une ville comme Briançon, et je peux l'en remercier.

*La brune adressa un sourire et un signe de tête au prévenu puis continua son plaidoyé*

Messire Naleon est venu me trouver le 17 septembre, désemparé, pour m'annoncer sa mise en procès pour trouble à l'ordre public. J'étais étonnée, à dire vrai, le considérant déjà comme Briançonnais à part entière de par le travail qu'il a fournit pour sa ville d'adoption.

Evidemment, j'ai tout de suite conseillé à Messire Naleon de répondre au Prévôt pour lui demander une autorisation pour rester sur le territoire dauphinois. De mon côté, je suis allée trouver le Prévôt pour me porter garante pour lui. Même s'il n'était spécifié nulle part dans le courrier du Prévôt la démarche à suivre pour obtenir un laisser-passer, il est vrai que Messire Naleon aurait pu et du répondre à Dame Marsaly pour avoir plus d'explications.

A mon sens, si Messire Naleon est coupable, c'est de timidité et de maladresse et il l'a lui même reconnu devant moi lorsque nous avons discuté de cette affaire ensemble. Il a compris sa méprise et je pense ne pas me tromper en disant qu'il ne fera plus la même erreur à l'avenir.

J'espère que la Justice dauphinoise pourra se montrer indulgente devant son étourderie comme elle sait se montrer intraitable avec les vrais criminels.

*Ayant terminé, la Dame de Sablons s'inclina à nouveau puis retourna s'asseoir pour laisser sa place aux autres témoins*

La défense a appelé DameIsabeau à la barre

Voici son témoignage :

Citation :: Après avoir oeuvré long temps à la justice du côté de la procure, c est en tant qu'avocate, qu Isabeau De Hauterives se présentait aujourd hui au tribunal.

Saluant les membres de la cour d' un signe de tête, elle entama sa plaidoirie.

Votre honneur ; je vais vous démontrer que mon client ne peut être condamné pour les faits qui lui sont reprochés,
je démontrerai aussi que cet homme méritant et honnête est un Dauphinois à part entière.

Enfin, je vous démontrerai que vous n'avez d'autre choix moral que de le relaxer

Si vous le permettez, en premier lieu, je reprendrai les paroles du procureur lors de l'énoncé de l'acte d' accusation.

Je cite :
*Vous êtes accusé de vous être fait naturalisé lors de l Etat de siège*

Ce qui tend à dire qu on accuse mon client d avoir élu domicile à Briançon APRES l' annonce de l état de siège du 11 Septembre.

Dans ce cas, où sont les preuves datées du ministère public montrant sa naturalisation à cette date ?

Car, en vérité, mon client, et c est facilement vérifiable par les relevés de douane , est arrivé le 15 Août à Briançon pour y élire domicile.
Ce fait a été confirmé dans la déposition de la Mairesse de Briançon.

Qui mieux qu'un maire et surtout à Briançon, qui est une ville peu peuplée, peut connaitre et reconnaitre ses nouveaux administrés ?

La défense apporte donc un démenti et récuse de plein droit le chef d'inculpation.

S il est besoin de vous convaincre davantage, je rajouterai ceci , car je sens que l'accusation va rétorquer qu'il n était pas Dauphinois depuis un mois, lors de l'annonce de l'état de siège .
Il est vrai, il lui manquait 4 jours, 4 malheureux jours pour être définitivement considéré comme Dauphinois, et pourtant....

Monsieur le juge, l'homme silencieux qui est dans ce box des accusés, n y est pas à sa place.
Sa place devrait être ici , au milieu des Dauphinois.

*Montre du doigt les curieux venus assister aux audiences.*

Car cet homme, qui ne possède encore aucun bien foncier , n a pas hésité pourtant dès les premiers jours de son installation, à s user à la tâche de bucheronnage sans en tirer grand bénéfice, non, il l'a fait juste pour venir en aide à cette ville , ville qu il considérait déjà comme la sienne.
Il n a pas hésité non plus, tout naturellement, à arpenter les remparts quand le besoin s en est fait sentir.

Il ne lui a pas fallu 4 jours à lui pour se sentir Dauphinois et s impliquer pour Briançon, pour ce duché.
C'est plutôt en exemple que je le citerai et ce serait une insulte à notre justice de poursuivre plus avant ce Briançonnais méritant,de ternir son casier judiciaire.

Votre honneur , j en appelle à votre clairvoyance car pour toutes ces raisons, votre verdict ne peut que déboucher sur une relaxe pure et simple.

*Sa plaidoirie terminée, elle adressa un signe encourageant au Briançonnais et alla se rassoir en attente du réquisitoire du procureur.*

Sujet: Re: TAOP/Naleon (Isa) Lun 17 Oct 2011 - 10:42

Binette56 a écrit:

Réquisitoire :

Citation :: *Bine se leva, prenant suite à Monseigneur, et après avoir étudié le dossier, prit parole.*

Votre honneur,

Il est clair, et cela à été dit par la mairesse de Briançon, Dame Ninoua, que l'accusée, le Sieur Naleon, est coupable d'avoir emménagé en la ville de Briançon durant l'état de siège.
Comme dit par dame Ninoua, ainsi que par son avocate, Dame Isabeau, il n'y avait pas de mauvaises intentions. Mais la loi est la même pour tout le monde, surtout durant les périodes d'état de siège. Cet homme était un possible danger pour la ville de Briançon, pour le duché.

Votre honneur, simplement par le fait de ne pas avoir quitter le duché,
Nous, Binette, en temps que Procureur du Lyonnais-Dauphiné, demande une amende de 10.00 écus à l'encontre de Sieur Naleon.
Bien que cela ne soit que peu approprié en ce lieu, je lui suggère de payer une choppe au procureur lorsqu'il passera en Valence la chaleureuse ! Mais bref, nous sortons du contexte !

*Il sourit du coin, et retourna se rassoir.*

Je demande à mon client de me rappeler à la barre