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 [Archives du 38ème Conseil Ducal] Petite mise au point

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samthebeast

samthebeast


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MessageSujet: [Archives du 38ème Conseil Ducal] Petite mise au point   [Archives du 38ème Conseil Ducal] Petite mise au point Icon_minitimeMer 19 Oct 2011 - 0:29

Citation :
A tous les conseillers,

Je ne pensais, naïvement peut-être, pas avoir à intervenir pour mettre certaines choses au point. Il m'avait été conseillé de poser des limites dès le début et je vois que c'est nécessaire donc je vais faire simple.

Certains se souviennent peut-être du système mis en place par certains de mes prédécesseurs ? Un système basé sur les avertissements. Non ? Oui ? Peu importe en fait. Je vais donc reprendre, plus ou moins, le même principe. A une différence près qui sera plus radicale en soit. Une réflexion de travers. Une remarque désobligeante. Une attitude dédaigneuse. Un non respect flagrant des autres. Une non participation aux débats. Relisez bien le coutumier mais surtout ces quelques passages choisis :


Citation :
III.2 :Procédures de vote au conseil ducal
III.2.a : Majorité
L'approbation d'un texte par le Conseil Ducal est permise par la majorité simple des suffrages exprimés pour ou contre ce texte par les conseillers ducaux en présence. En cas d'égalité des voix, il revient au Duc de trancher. Un minimum de 6 votes exprimés est requis pour assurer la légalité d'un texte.

III.2.b : Vote des décrets et amendements de la coutume
La durée d'ouverture du vote de décrets ducaux et amendements à la coutume par le conseil ducal est de trois jours pleins avec une durée minimum d'une journée pleine entre la fin des débats et avant l'ouverture du vote. Dans le cas où sept voix ont été exprimées en faveur d'un même choix, le vote peut être clos et son résultat décrété même si le délai n'est pas arrivé à terme.

Citation :
III.3 : Procédures judiciaires exceptionnelles
III.3.d : Des conseillers ducaux
o III.3.d.i : Immunité liée à la charge
Tout conseiller ducal jouit d'une immunité liée à sa charge par protection du Duc tout au long de son mandat. De ce fait, il ne peut être mis en accusation pendant la durée de son mandat. A l'issu de celui-ci et si son mandat n'est pas reconduit, le conseiller perdra cette immunité et sera dès lors justiciable.

Néanmoins, le Duc peut à tout moment lever l'immunité d'un conseiller pour toute faute relevant de la Trahison et de la Haute Trahison. Il doit pour cela obtenir l'accord de 2/3 des conseillers votants. Le dit conseiller se verra, suivant la gravité des actes qui lui sont reprochés :
- retirer tout portefeuille, son droit de vote, son immunité ainsi que les accès spécifiques liés à son portefeuille.
ou
- retirer l'ensemble des accès liés à la fonction de conseiller ducal et de facto exclu du Conseil Ducal.

Il pourra, de ce fait, être poursuivi pour les délits qui lui sont reprochés même si son mandat n'est pas échu

Citation :
III.4 : Trahison
III.4.a : Haute trahison
o III.4.a.i : Candidature d'un traitre au Lyonnais-Dauphiné
Toute candidature en violation avec l'article III.1.a.ii maintenue après remontrance issue du Duc ou du Juge en fonction sera poursuivie au chef de haute-trahison.

o III.4.a.ii : Incurie
Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de poursuites en haute-trahison.

III.4.b : Trahison
o III.4.b.i : Désertion
Tout conseiller ducal et tout maire se doit de tenir son poste dans le Lyonnais-Dauphiné et d'y rester sauf autorisation spéciale du Duc sous peine de poursuites au chef de trahison.

o III.4.b.ii : Abandon de poste
Si un conseiller ducal ou un maire doit démissionner de son poste il a obligation d’en informer le Duc avant sa décision, sous peine d'accusation de trahison.

Je n'aurais aucun scrupule à utiliser ce qui est dans notre coutumier. Qui que ce soit. Il n'y aura pas d'avertissement, si je juge que c'est nécessaire, un beau matin quelqu'un se retrouvera devant les portes du castel et une escouade de gardes pour lui en interdire le passage. Pesez bien vos mots. Participez aux débats. Soyez corrects et tout ira pour le mieux.

Sur ces mots je vous laisse méditer en espérant que les quelques débordements déjà constatés ne se reproduisent plus comme ça a pu être le cas dans la grande salle et à l'office des COLDS.

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samthebeast

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MessageSujet: Re: [Archives du 38ème Conseil Ducal] Petite mise au point   [Archives du 38ème Conseil Ducal] Petite mise au point Icon_minitimeMer 26 Oct 2011 - 0:15

26 octobre :

Avertissement à Dame Arwel, bailli, pour des propos déplacés lors de la discussion sur une éventuelle amélioration d'un port.
La prochaine fois les clefs lui seront retirées pendant une journée.
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Arwel

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Localisation IG : Dié
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MessageSujet: Re: [Archives du 38ème Conseil Ducal] Petite mise au point   [Archives du 38ème Conseil Ducal] Petite mise au point Icon_minitimeMer 26 Oct 2011 - 1:10

cheers cheers cheers Se dit qu'elle va bientôt avoir une journée de vacances...
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samthebeast

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MessageSujet: Re: [Archives du 38ème Conseil Ducal] Petite mise au point   [Archives du 38ème Conseil Ducal] Petite mise au point Icon_minitimeMer 16 Nov 2011 - 0:18

16 novembre :

Un double avertissement à Monseigneur de Nivellus pour s'être absenter hors du duché pendant un mandat ducal en cours, sans autorisation, pour ne pas connaitre ses obligations envers le duché et pour son absence totale d'investissement et de participations aux débats en cours.
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MessageSujet: Re: [Archives du 38ème Conseil Ducal] Petite mise au point   [Archives du 38ème Conseil Ducal] Petite mise au point Icon_minitime

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