Annonces de l'Assemblée Nobiliaire du Lyonnais-Dauphiné

Sauf objection rapide, je propose de faire cette annonce publique aux portes de Lyon (et en gargote si quelqu'un peut s'en charger pour moi) afin d'énoncer les motions nouvellement votées :

Citation :

Au nom de la haute assemblée des feudataires du Lyonnais-Dauphiné,
Au Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné,
Aux sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tout ceux qui ouïront ou liront,


En ce vingt-et-unième jour d'octobre mil quatre cent cinquante et neuf, qu'il soit su que l'Assemblée Nobiliaire du Lyonnais-Dauphiné a adopté plusieurs motions concernant le remplaçant de son secrétaire et de ses status.

Citation :

Au Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné,
Aux sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tout ceux qui ouïront ou liront,


Le secrétaire de l'Assemblée Nobiliaire du Lyonnais-Dauphiné, le vicomte Raithuge Authieux ayant démissionné de ses fonctions, celle-ci a entamé une motion conforme à ses status afin de se doter d'un nouveau secrétaire.

Après discussion et vote, le choix des nobles vassaux du Lyonnais-Dauphiné s'est porté sur le vicomte Walan de Meyrieux, qui prend fonction à compter de ce jour.


Motion adoptée par la haute assemblée des feudataires du Lyonnais-Dauphiné le vingt-et-unième jour d'octobre mil quatre cent cinquante et neuf à l'unanimité
Raithuge Authieux

Walan de Meyrieux

Motion adoptée par la haute assemblée des feudataires du Lyonnais-Dauphiné le vingt-et-unième jour d'octobre mil quatre cent cinquante et neuf à l'unanimité

Adopté le 21 octobre MCCCCLIX a écrit:

Des rôles optionnels.

L'Assemblée Nobiliaire étant un lieu privilégié pour les vassaux du Lyonnais-Dauphiné afin de se rencontrer et d'échanger, elle pourra servir à l'organisation de la vie nobiliaire du Duché, que cela soit pour organiser des festivités et cérémonies, ou informer et inviter les autres vassaux à des manifestations nobles.

En outre, considérant les lois héraldiques du Royaume de France, l'Assemblée Nobiliaire pourra débattre en son sein de l'élévation exceptionnelle du fief de retraite du Duc régnant sortant et aura pour charge, en cas d'accord, de constituer et de présenter un dossier d'élévation auprès des Grands Feudataires du Royaume.

Motions adoptées par la haute assemblée des feudataires du Lyonnais-Dauphiné le vingt-et-unième jour d'octobre mil quatre cent cinquante et neuf à la majorité des deux tiers :

Adopté le 21 octobre MCCCCLIX a écrit:

Du devoir de conseil

L'Assemblée Nobiliaire fonde son existence sur le devoir de conseil que doit tout vassal à son seigneur. Par conséquent, l'essence et le but premier de cette Assemblée des vassaux directs de la Couronne ducale du Lyonnais-Dauphiné, seront donc de conseiller le Duc régnant, en tant qu'il est leur suzerain légitime, afin de préserver les intérêts et les biens du Duché, grâce à leur expérience du gouvernement, de l'administration d'un État, et dans les nombreux domaines de la chose publique.

Le Consilium est définit par le Codex Levan de la Hérauderie.

Le conseil pourra s'exprimer soit de manière spontanée, c'est-à-dire par l'ouverture d'une motion par un membre de l'Assemblée, soit par une sollicitation du Duc régnant, désirant recevoir l'avis de ses vassaux sur une décision ou un événement concernant les intérêts et l'administration du Duché, notamment, si le Régnant le souhaite, la soumission des patentes d'anoblissement qu'il souhaitera accorder lors de son mandat, conformément aux lois héraldiques du Royaume de France.

Adopté le 30 août MCCCCLVII, modifiée le 21 octobre MCCCCLIX a écrit:

Des membres de l'Assemblée Nobiliaire

L'Assemblée Nobiliaire du Lyonnais Dauphiné est un lieu d'expression où siègent les vassaux du Lyonnais Dauphiné. Y siéger fait partie des devoirs du vassal définis dans le codex Levan.

Reçoivent accès à l'assemblée nobiliaire:

- le Duc en fonction du Lyonnais-Dauphiné;
- le héraut de la marche héraldique;
- et tout vassal direct du duché du Lyonnais-Dauphiné, en application de son devoir de conseil à son suzerain.

En cas d'indisponibilité, tout vassal direct du duché peut demander au secrétaire nobiliaire à être remplacé par son conjoint, un héritier, ou un vassal de son choix.

En cas de manquement aux devoirs vassaliques, ou d'inconduite patente en ces lieux, de son fait ou de celui de son représentant, tout membre peut être exclu de l'assemblée par une motion déposée par ses pairs, par un vote exceptionnel à la majorité absolue des voix exprimées par les membres de droit de l'assemblée.

Si cette majorité n'est pas acquise, des excuses publiques seront prononcées en lieu et place de la publication de la motion de destitution, selon les modalités usuelles.

Au nom de l'Assemblée Nobiliaire du Lyonnais-Dauphiné,
Walan de Meyrieux