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 État de siège de Novembre 1459

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samthebeast

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MessageSujet: État de siège de Novembre 1459   État de siège de Novembre 1459 Icon_minitimeDim 6 Nov 2011 - 19:34

Bon je ne vais pas vous faire un résumé. Tout le monde sait comment ça fonctionne.
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geronimo2751

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MessageSujet: Re: État de siège de Novembre 1459   État de siège de Novembre 1459 Icon_minitimeLun 7 Nov 2011 - 0:00

il faut un vote duc.
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samthebeast

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MessageSujet: Re: État de siège de Novembre 1459   État de siège de Novembre 1459 Icon_minitimeLun 7 Nov 2011 - 0:16

Pas pour décréter l'état de siège ? Juste pour le prolonger nan ?
Spoiler:
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Arwel

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MessageSujet: Re: État de siège de Novembre 1459   État de siège de Novembre 1459 Icon_minitimeLun 7 Nov 2011 - 0:28

En effet, pas besoin de vote pour le décréter mais besoin pour le renouveler.
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Thiberian
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Thiberian


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MessageSujet: Re: État de siège de Novembre 1459   État de siège de Novembre 1459 Icon_minitimeLun 7 Nov 2011 - 0:34

Le vote n'est pas obligatoire uniquement si la situation est urgente...Mais tous ceux qui pourraient juger de cette urgence sont d'accords sur le fait qu'il faille un état de siège donc personne n'ira pleurer en Pairie contre le vilain Duc tout va bien.
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samthebeast

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MessageSujet: Re: État de siège de Novembre 1459   État de siège de Novembre 1459 Icon_minitimeLun 7 Nov 2011 - 0:36

Alors c'est parti.
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Binette56

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MessageSujet: Re: État de siège de Novembre 1459   État de siège de Novembre 1459 Icon_minitimeLun 7 Nov 2011 - 7:28

Le menace à quittée Valence. C'est comment dans les autres ville ?
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Walan

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MessageSujet: Re: État de siège de Novembre 1459   État de siège de Novembre 1459 Icon_minitimeLun 7 Nov 2011 - 8:03

La levée de l'état de siège n'a en effet jamais requis de vote. Il suffit que le Duc soit capable de justifier "un péril imminent et grave pour sa sécurité ou celle du territoire du Lyonnais-Dauphiné" (cf la première phrase du coutumier citée par le Duc), la nature du péril, de l'imminence et de la gravité demeurant très interprétable. Le Conseil doit néanmoins voter la reconduction en effet, ou peut "contre voter" la levée s'il estime l'état de siège injustifié.
Après, que le Duc consulte le Conseil avant de lever l'état de siège demeure une bonne chose quoiqu'il en soit.
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geronimo2751

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MessageSujet: Re: État de siège de Novembre 1459   État de siège de Novembre 1459 Icon_minitimeLun 7 Nov 2011 - 18:32

Ok, alors c'est parti !

A vos missives alors ! Il est grand temps de faire sortir tout le monde.

D'ailleurs quid d'une éventuelle armée sur Lyon pour filtrer, même question pour la mienne.
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geronimo2751

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MessageSujet: Re: État de siège de Novembre 1459   État de siège de Novembre 1459 Icon_minitimeLun 7 Nov 2011 - 19:21

Citation :
- Nombre de suspects (sans compter les éventuels furtifs) :

  • Briançon : 1
  • Die :4
  • Embrun : 1
  • Lyon : 17 + 1 furtf
  • Montélimar : 6
  • Valence : 14
  • Vienne : 12 + 1 furtf

Il nous faudrait avoir une idée des disponibilités des CN sur Lyon.
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samthebeast

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MessageSujet: Re: État de siège de Novembre 1459   État de siège de Novembre 1459 Icon_minitimeLun 7 Nov 2011 - 19:26

Il va également falloir une annonce mais vu qu'elle sera faite ce soir on peut commencer.
Pour les armées on revient toujours au même qui peut ?
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samthebeast

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MessageSujet: Re: État de siège de Novembre 1459   État de siège de Novembre 1459 Icon_minitimeLun 7 Nov 2011 - 19:28

Il va également falloir une annonce mais vu qu'elle sera faite ce soir on peut commencer.
Pour les armées on revient toujours au même qui peut ?
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helsinki

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MessageSujet: Re: État de siège de Novembre 1459   État de siège de Novembre 1459 Icon_minitimeLun 7 Nov 2011 - 19:36

pour l'instant je crois que l'on avait évoqué Ya ou moi .
ya est plus près et il me semble qu'en ce moment je suis plus utile à montel mais vous faites ce que vous voulez

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samthebeast

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MessageSujet: Re: État de siège de Novembre 1459   État de siège de Novembre 1459 Icon_minitimeLun 7 Nov 2011 - 20:23

Ya ? Tu peux ou pas ?
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vanesfagg

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MessageSujet: Re: État de siège de Novembre 1459   État de siège de Novembre 1459 Icon_minitimeLun 7 Nov 2011 - 21:15

Je ne connais rien aux armées mais faut pas être érudits pour pouvoir en monter une?
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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: État de siège de Novembre 1459   État de siège de Novembre 1459 Icon_minitimeLun 7 Nov 2011 - 21:26

si c pour ca que j'avais dit si ya et hels peuvent passer rapidement érudit chose qui m'est impossible (trop pauvre que je suis)
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helsinki

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MessageSujet: Re: État de siège de Novembre 1459   État de siège de Novembre 1459 Icon_minitimeLun 7 Nov 2011 - 21:41

oui mais si je monte à Lyon je deviens érudit.
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MacCornell

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MessageSujet: Re: État de siège de Novembre 1459   État de siège de Novembre 1459 Icon_minitimeLun 7 Nov 2011 - 21:41

de mémoire le capitaine peut en monter une sans être érudit.
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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: État de siège de Novembre 1459   État de siège de Novembre 1459 Icon_minitimeLun 7 Nov 2011 - 22:10

non c'est impossible Mac
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samthebeast

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MessageSujet: Re: État de siège de Novembre 1459   État de siège de Novembre 1459 Icon_minitimeLun 7 Nov 2011 - 22:54

Faut pas pousser là !
Il nous faut absolument quelqu'un déjà à lyon pour la monter cette armée !
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spacewolf

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MessageSujet: Re: État de siège de Novembre 1459   État de siège de Novembre 1459 Icon_minitimeLun 7 Nov 2011 - 22:59

je peux etre a lyon demain.

mais je n'ai pas les fond pour... a moin d'avoir un mandat...
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Svetlna

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MessageSujet: Re: État de siège de Novembre 1459   État de siège de Novembre 1459 Icon_minitimeLun 7 Nov 2011 - 23:13

Désolée de vous interrompre, j'ai en main l'annonce rédigée comme il a été demandé.... Dîtes moi surtout si une erreur s'est glissée dans celle-ci ou si une chose vous chiffonne, s'il vous plaît.

Citation :
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous les étrangers présents ou comptant passer sur le territoire Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,



Qu'il soit sur que le Conseil Ducal déclare en ce jour le Lyonnais-Dauphiné en État de siège, ce qui conformément à l'article III.3.c.i du Coutumier, implique:

- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public;

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée;

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit dans le coutumier lyonnais-dauphinois après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation;

- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours


Ce décret est en vigueur pour une durée de sept jours, après quoi le Conseil ducal jugera de la nécessité de le reconduire ou non.

Nous insistons sur le fait que les déplacements des étrangers pour quitter le duché doivent s'effectuer de la ville où ils se trouvent à la ville frontalière la plus proche puis de celle-ci à l'extérieur des frontières lyonnaises-dauphinoises. Un déplacement contraire à cette logique pourrait s'avérer lourd de conséquences pour la vie de ceux qui s'y risqueraient. Que cela soit su.

Nous enjoignons les maires et les habitants du duché de même que les Compagnies nobiliaires à se tenir prêts à toutes éventualités.

Qu'il soit su, que le Lyonnais-Dauphiné ne laissera jamais quiconque lui porter atteinte de même qu'à ses citoyens, et que toute personne osant s'attaquer à eux ne pourra trouver la paix en ce duché et par-delà.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le septième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil quatre-cent cinquante-neuf.


Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné.
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samthebeast

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MessageSujet: Re: État de siège de Novembre 1459   État de siège de Novembre 1459 Icon_minitimeLun 7 Nov 2011 - 23:20

Me semble que c'est bon Svet.

Il faut combien pour monter une armée ?

Me reste quelques écus donc si je peux les filer au conseiller Space et qu'il monte sur lyon alors je le fais dès ce soir. Je ne souhaite pas que nous nous fassions avoir
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Binette56

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MessageSujet: Re: État de siège de Novembre 1459   État de siège de Novembre 1459 Icon_minitimeLun 7 Nov 2011 - 23:32

Il faut plusieurs jours je crois pour monter une armée. 3 ou 4.

Regarde l'annonce, et réfléchi.

Il ne faudrait pas y faire mention que l'on ne peut pas y faire son habitation durant ses 7 jours, sans l'aval de la prévôté ?
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samthebeast

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MessageSujet: Re: État de siège de Novembre 1459   État de siège de Novembre 1459 Icon_minitimeLun 7 Nov 2011 - 23:54

Je donne ce que je peux au conseiller Spacewolf et il part sur lyon dès ce soir
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MessageSujet: Re: État de siège de Novembre 1459   État de siège de Novembre 1459 Icon_minitime

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