VI /C87// Haute Trahison / Malthusa [C]

Citation :

Date: 11 décembre 1459
Officier en charge: Garde Isys

Accusé:Malthusa

Victime:Ville de Vienne
Témoins:Dame Nefertianne// Garde Isys)

[La fiche:

Citation :

Les faits:
Dame Malthusa a déposé au marché de Vienne des produits hors prix maximum autorisé à des tarifs tous différents .
La mairie ne pouvant pas se permettre de tous les reprendre mais vu l'arrivée massive au même moment il semble qu'il s'agit de la même personne.
Malgré mon courrier pour une tentative de médiation, la dame n'a pas répondu, et aucun retrait sur le marché n'a été effectué.

cette personne ne produit rien mais à été surprise à plusieurs reprise dans des cas de brigandage

Preuves du délit:

Citation :: g

la loi :

Citation :: V.1.a : Déstabilisation économique
Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

Courrier(s):

Citation :: ]Bonjour malthusa

Vous avez mis en vente sur le marché de Vienne , maïs, viande et surement autres .

Les preuves sont dans le bureau du bourgmestre .

Non seulement vous n'êtes pas productrice de ce que vous mettez en vente ce qui relève de la spéculation , mais de plus les prix dépassent la grille des prix maximaux qui doivent être respectés. Ces actes sont passibles d' escroquerie et pour clôturer le tout vous déstabilisez ce même marché ce qui est passible de haute trahison

Je vous presente c une médiation suivante afin de régler cette affaire rapidement

>Vous retirerez de la vente le reste des produits délictueux, comme ceci:
Village> Marché > Vos ordres d'achat et de vente (onglet de droite) > Annuler

>Puis, nous conviendrons d'une date pour que vous me rachetiez les produits saisis.

En cas d'absence de réponse d'ici 48 h ou de refus de coopérer, une plainte serait engagée contre vous.

Je me tiens à votre disposition pour toute information.

Isys, Garde Marechale

dépôt de plainte

Citation :: Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour trahison

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

garde Isys

Citation :: Enoncé du verdict :

*Le nouveau juge prit la relève et s'attela rapidement au travail. Premier dossier? Une destabilisation économique... Cela commencait plutôt fort*

En ce 13 Fevrier de l'an 1460, Moi, Tristan Macdonald dict Lightwarrior, Juge du Lyonnais-Dauphiné rend mon verdict.

Entendu que l'accusée est déjà connue des services judiciaires pour plusieurs brigandages, qu'elle ne produit rien de ce qu'elle ne vend, il me parrait evident que ces produits sont issues des divers brigandages.
Entendu qu'elle ait avoué les faits à une jeune femme en taverne mais qu'elle ose nier les faits devant la cour.
Entendu qu'elle a été poutré par notre service de sécurité, le mobile de la vengeance parrait une evidence.

De ce fait, nous jugeons Malthusa coupable de déstabilisation économique! Nous vous condamnons à une amende de 8 écus -car elle n'a pas plus d'argent sur elle et à 1 jour de prison.

Justice est faite!

*Il tapa avec son marteau et annonca :* Affaire suivante!

Le prévenu a été condamné à une amende de 8 écus et à 1 jour de prison ferme

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