VA /G70/ Trahison - Révolte - Como [C]

Date : Le 16 Décembre 1459
Accusé : Sieur Como
Victime : Ville de Valence
Officier en charge : Lieutenant Bonissima

La fiche :




Les faits :

Citation :

Dans la nuit du 13 au 14 Décembre de l'an 1459, Sieur Como a été reconnue par le SDL Lightwarrior participant à une révolte devant la mairie de Valence.

Preuves du délit :




La loi :

Citation :

IV.1.b : Trahison
o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

dépôt de plainte :

Citation :

Fait à Lyon le 16 Décembre de l'an de grace 1459.
Bonjour Sieur,

Je vous informe que suite à la défense de la mairie dans la nuit du 13 au 14 Décembre par un soldat de la l'OST Dauphinoise.
Vous avez été reconnue comme participant à la tentative de révolte par ce Soldat.
En conséquence, un dossier a été ouvert à votre encontre et une plainte a été déposé contre vous pour le chef d'inculpation de trahison :

IV.1.b : Trahison
o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Que le Très Haut vous garde.

Bonissima, Lieutenant de la Prévôté de Valence.

Citation :

Expéditeur : Dunkan.
Date d'envoi : 02/01/2012 - 15:32:47
Titre : tentative de revolte de lapart de como
bonjour messire

je vous ecris pour vus dire qu'une fois deplus como a tenté de prendre la mairie de valence et c'est pa la premiere fois alor qu'l est en proces deja...
j'ai pu le reconnaitre cette fois ci.

02-01-2012 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Como parmi les assaillants.

Citation :

Enoncé du verdict :

En ce vingt troisième jour du mois de janvier de l'an de grâce mille quatre cent soixante moi, Thiberian Baccard, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement !

Sieur Como, vous avez clairement été identifié lors de cette tentative de révolte, de plus vous insultez cette coure en présentant une défense des plus provocatrices !
Et bien sachez que je vais répondre à cette provocation.

Je vous déclare coupable et vous condamne à 2 jours de prisons à la sorte desquels vous irez à la mine d'or ou de pierre de votre choix dans ce duché pour piocher durant 2 jours.
Vous avez jusqu'au 1er février de cette année pour vous régulariser.

Justice est rendue.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Le prévenu a été condamné à 2 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante :

Travail à la mine d'or ou de pierre de son choix dans ce duché pendant 2 jours.