| petit soucis au port de vienne | |
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+9Lightwarrior helsinki samthebeast Cecilia Overnas de Chypre Svetlna Arwel somica tazspike 13 participants |
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Cecilia

Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010
 | Sujet: Re: petit soucis au port de vienne Mar 6 Mar 2012 - 2:15 | |
| Est ce ceci que vous cherchiez ? [ arf j'avais pas vu le précèdent post que tu as fait Jd Arwel, cochonnerie de connexion qui saute. Je répondrais demain, heure d'aller dodoter  ] - Citation :
- Article 2 : Des bateaux
2-a) Tout navire abandonné dans un port du Lyonnais-Dauphinois en deviendra sa propriété après vérification du croque-mort auprès du Capitaine
2-b) Pendant toute la durée de l’escale le navire et son contenu sont soumis aux lois et décrets en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.
2-c) Sont considérés comme navires battant pavillon du lyonnais-Dauphiné : Les navires propriété du Duché du Lyonnais-Dauphiné. Les navires propriété des villes du Lyonnais-Dauphiné Les navires propriété de particuliers ayant été construit dans un port du Lyonnais-Dauphiné.
2-d) Dans le cas de navires propriétés de Lyonnais-dauphinois n'ayant pas été construit dans un des ports du Lyonnais-Dauphiné, une demande de pavillon pourra être étudiée sur demande par le Conseil de l'amirauté et le Conseil Ducal | |
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Arwel

Nombre de messages : 27652 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 22/11/2008
 | Sujet: Re: petit soucis au port de vienne Mar 6 Mar 2012 - 3:17 | |
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tazspike

Nombre de messages : 12526 Age : 48 Localisation IG : a vienne pres de ma douce Date d'inscription : 21/06/2008
 | Sujet: Re: petit soucis au port de vienne Mar 6 Mar 2012 - 13:24 | |
| un truc du genre peut etre - Citation :
- tout bateau d'un citoyen dauphinois laisser a l'abandon par le decés du proprietaire deviens ,en l'absence de testament, proprietée du duché
dans le cas du pillage de la dite embarquation l'acces serra interdit d'acces dans les port du LD et pourra etre couler dans le cas de la non restitution en meme temps le ld pour l'instant n'ayant que des foncet soit le gars remonte coté geneve qui est un cul de sacs soit il se suicide en mer le bateau de lize est obligatoirement entre arles et geneve | |
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Arwel

Nombre de messages : 27652 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 22/11/2008
 | Sujet: Re: petit soucis au port de vienne Jeu 8 Mar 2012 - 1:30 | |
| Là, franchement, je ne sais pas comment faire... Si les autres Conseillers Ducaux pouvaient également s'intéresser au sujet, ça serait bien...
Continue son petit tour en soupirant... | |
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Axel_Baccard

Nombre de messages : 7668 Localisation IG : dié Date d'inscription : 13/04/2007
 | Sujet: Re: petit soucis au port de vienne Jeu 8 Mar 2012 - 7:21 | |
| J'ai lu quelque part que les foncets pouvaient canoter le long de la méditerranée sans subir plus de dommages que ça (cf topic sur les voilages et l'inéquité ente les tybes de bateaux du sud est et de l'ouest) du coup peut-etre est-il plus loin... en tout état de cause une promesse de passage par le fond ça coute pas grand chose.. - Citation :
- Tout bateau d'un ressortissant dauphinois laissé à l'abandon par le décès de son propriétaire devient ,en l'absence de testament prévoyant sa transmission, la propriété pleine et entière du duché.
Dès lors dans le cas de piratage de la dite embarcation, et en l'absence d'une volonté de restitution de celle-ci, son capitaine sera interdit d'accès dans les ports du Lyonnais-Dauphiné et pourra être coulé sans préavis s'il venait à passer sur les eaux dauphinoises. Je me suis permise quelques corrections Taz. | |
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bonissima

Nombre de messages : 5564 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 05/11/2010
 | Sujet: Re: petit soucis au port de vienne Jeu 8 Mar 2012 - 15:31 | |
| Je confirme les dires d'Axel sur le fait qu'un foncet peu naviguer le long des côtes sans vraiment subir de dommages. Sinon ce que propose Taz m'a l'air plutôt pas mal, même si nous n'avons pas encore de quoi couler un bateau sans que cela nous coûte la réparation de trois foncets. | |
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Arwel

Nombre de messages : 27652 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 22/11/2008
 | Sujet: Re: petit soucis au port de vienne Jeu 8 Mar 2012 - 16:06 | |
| J'ai fait appel aux conseils d'un de me vassaux cette nuit qui m'a parlé de la Coutume Royale... Il m'a rappelé que cette coutume voulait que lorsqu'un bateau est abandonné du fait du décès du propriétaire, la première personne qui y monte en devient le légitime propriétaire. Il trouve l'idée du testament bonne mais il pense qu'on ne peut pas en faire une obligation. Tout comme on ne peut s'arroger le droit de s'auto-déclarer propriétaires d'un bateau sous le prétexte que son propriétaire est Lyonnais-Dauphinois.
Il conseille donc de ne pas légiférer ou simplement pour dire que la Coutume Royale s'applique sauf présence d'un testament... Et contacter les propriétaires d'un bateau battant pavillon lyonnais-dauphinois pour les inciter à composer un testament mais en aucun cas en faire une obligation... | |
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bonissima

Nombre de messages : 5564 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 05/11/2010
 | Sujet: Re: petit soucis au port de vienne Jeu 8 Mar 2012 - 16:39 | |
| Excusez moi de dire ça, mais elle est complétement pourrie cette Coutume Royale..
Je pense que nous devrions quand même faire une loi contre ce genre de pratique. | |
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tazspike

Nombre de messages : 12526 Age : 48 Localisation IG : a vienne pres de ma douce Date d'inscription : 21/06/2008
 | Sujet: Re: petit soucis au port de vienne Jeu 8 Mar 2012 - 17:48 | |
| moi ce que j'ai proposé c'est dans l'optique ou l'ont nevaux absolument pas que n'importe qui se recupere un bateau comme cela
apres legiferer la dessus c'est un peu se tirer une fleche dans le pied car de toutes facon ont as pas le moyen de faire en sorte que ca ne se pase pas
c'est une fonction (ig) et c'est le genre de combat ou nous n'auront aucune chance sans bonne volonter de la personne qui deviens caitaine par defaut
donc je trouve la proposition de la duchesse pas si mal en faite | |
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Arwel

Nombre de messages : 27652 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 22/11/2008
 | Sujet: Re: petit soucis au port de vienne Ven 9 Mar 2012 - 4:17 | |
| Pour ce qui se passe chez nous, on peut gérer... En Languedoc ou en Savoie, je pense que ça irait aussi... Par contre, imaginons que cela se passe à Genève... Que fait-on ?
Là, j'avoue être partagée...
- soit on légifère comme proposé plus haut... - soit on rajoute qu'en dehors du LD, la Coutume Royale s'applique sauf présence d'un testament et cela, sans être certaine que cela puisse avoir une quelconque valeur dans les Provinces voisines... Je vous rappelle que la Coutume et les Lois Royales prévalent sur les Coutumes et Lois provinciales... donc, ce sera selon la bonne volonté des dits voisins... - soit on garde comme dans la charte originale, qui ne prend en considération que notre Province... | |
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bonissima

Nombre de messages : 5564 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 05/11/2010
 | Sujet: Re: petit soucis au port de vienne Ven 9 Mar 2012 - 9:04 | |
| Dans ce cas c'est inutile, parce que si on fait un procès au gus qui pique un bateau et s'il est malin, ça ira en CA et on nous balencera la coutume royale au pleine face... | |
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Arwel

Nombre de messages : 27652 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 22/11/2008
 | Sujet: Re: petit soucis au port de vienne Ven 9 Mar 2012 - 9:06 | |
| C'est ce que je pense aussi, en effet... | |
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tazspike

Nombre de messages : 12526 Age : 48 Localisation IG : a vienne pres de ma douce Date d'inscription : 21/06/2008
 | Sujet: Re: petit soucis au port de vienne Ven 9 Mar 2012 - 13:15 | |
| moi je dit qu'ont s'enmerde pour ps grand chose
soit la personne qui a un bateau meurt apres tout soit elle le donne avant a un autre ou le previens de le prendre dés sont eradication
soit il s'en tape totalement et la ben c'est au premier qui le vois qui le prend et c'est tant mieux pour lui | |
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Arwel

Nombre de messages : 27652 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 22/11/2008
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Lightwarrior

Nombre de messages : 13257 Localisation IG : valence Date d'inscription : 07/11/2007
 | Sujet: Re: petit soucis au port de vienne Dim 11 Mar 2012 - 9:15 | |
| Même avis que Boni et Taz | |
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Axel_Baccard

Nombre de messages : 7668 Localisation IG : dié Date d'inscription : 13/04/2007
 | Sujet: Re: petit soucis au port de vienne Dim 11 Mar 2012 - 9:55 | |
| ben vu la coutume royale on a pas trop le choix en fin de compte donc... peut-etre juste en faire part a nos gentils petits dauphinois qui ne doivent pas connaitre la coutume royale sur le bout des doigts... | |
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Svetlna

Nombre de messages : 15427 Age : 31 Localisation IG : Au Paradis, pardi ! Date d'inscription : 09/07/2010
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helsinki

Nombre de messages : 10884 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 12/09/2007
 | Sujet: Re: petit soucis au port de vienne Lun 12 Mar 2012 - 21:28 | |
| Moi franchement ,je pense quil y a une fonction IG. Que l'on peut légiférer Oui mais à quoi ça sert vraiment ?
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Arwel

Nombre de messages : 27652 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 22/11/2008
 | Sujet: Re: petit soucis au port de vienne Dim 18 Mar 2012 - 14:19 | |
| Bon, si je comprends bien, on laisse tel que... On pourrait ajouter le testament sur nos terres également... Comme suit : - Citation :
- Article 2 : Des bateaux
2-a) Tout navire abandonné dans un port du Lyonnais-Dauphinois en deviendra sa propriété après vérification du croque-mort auprès du Capitaine, excepté en cas de présence d'un testament, léguant le dit bateau à une autre personne, déposé à la Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné, dans la salle prévue à cet effet.
2-b) Pendant toute la durée de l’escale le navire et son contenu sont soumis aux lois et décrets en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.
2-c) Sont considérés comme navires battant pavillon du lyonnais-Dauphiné : Les navires propriété du Duché du Lyonnais-Dauphiné. Les navires propriété des villes du Lyonnais-Dauphiné Les navires propriété de particuliers ayant été construit dans un port du Lyonnais-Dauphiné.
2-d) Dans le cas de navires propriétés de Lyonnais-dauphinois n'ayant pas été construit dans un des ports du Lyonnais-Dauphiné, une demande de pavillon pourra être étudiée sur demande par le Conseil de l'amirauté et le Conseil Ducal Il suffira ensuite de créer une salle à cet effet et de prévenir nos capitaines. | |
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tazspike

Nombre de messages : 12526 Age : 48 Localisation IG : a vienne pres de ma douce Date d'inscription : 21/06/2008
 | Sujet: Re: petit soucis au port de vienne Dim 18 Mar 2012 - 19:08 | |
| ca me va tres bien comme cela | |
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Lightwarrior

Nombre de messages : 13257 Localisation IG : valence Date d'inscription : 07/11/2007
 | Sujet: Re: petit soucis au port de vienne Dim 18 Mar 2012 - 19:55 | |
| Je trouve cela aussi très bien. | |
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bonissima

Nombre de messages : 5564 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 05/11/2010
 | Sujet: Re: petit soucis au port de vienne Lun 19 Mar 2012 - 7:24 | |
| Du même avis que mes camarades. | |
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Engherran

Nombre de messages : 3621 Age : 43 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 26/01/2011
 | Sujet: Re: petit soucis au port de vienne Lun 19 Mar 2012 - 9:34 | |
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Lightwarrior

Nombre de messages : 13257 Localisation IG : valence Date d'inscription : 07/11/2007
 | Sujet: Re: petit soucis au port de vienne Lun 19 Mar 2012 - 19:53 | |
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Svetlna

Nombre de messages : 15427 Age : 31 Localisation IG : Au Paradis, pardi ! Date d'inscription : 09/07/2010
 | Sujet: Re: petit soucis au port de vienne Lun 19 Mar 2012 - 21:04 | |
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