petit soucis au port de vienne

Est ce ceci que vous cherchiez ? [arf j'avais pas vu le précèdent post que tu as fait Jd Arwel, cochonnerie de connexion qui saute. Je répondrais demain, heure d'aller dodoter ]

Citation :

Article 2 : Des bateaux

2-a) Tout navire abandonné dans un port du Lyonnais-Dauphinois en deviendra sa propriété après vérification du croque-mort auprès du Capitaine

2-b) Pendant toute la durée de l’escale le navire et son contenu sont soumis aux lois et décrets en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

2-c) Sont considérés comme navires battant pavillon du lyonnais-Dauphiné :
Les navires propriété du Duché du Lyonnais-Dauphiné.
Les navires propriété des villes du Lyonnais-Dauphiné
Les navires propriété de particuliers ayant été construit dans un port du Lyonnais-Dauphiné.

2-d) Dans le cas de navires propriétés de Lyonnais-dauphinois n'ayant pas été construit dans un des ports du Lyonnais-Dauphiné, une demande de pavillon pourra être étudiée sur demande par le Conseil de l'amirauté et le Conseil Ducal

Merci Cecilia ! C'est cela que je cherchais mais je croyais qu'on avait intitulé ça "pavillon dauphinois" (ça m'apprendra à faire de la lecture en diagonale )

Bon, cette Charte règle le sujet quand le bateau se trouve chez nous... Par contre, quand il se trouve ailleurs... Comme c'était le cas dans la situation précédente...

J'attends vos propositions...

un truc du genre peut etre

Citation :

tout bateau d'un citoyen dauphinois laisser a l'abandon par le decés du proprietaire deviens ,en l'absence de testament, proprietée du duché
dans le cas du pillage de la dite embarquation l'acces serra interdit d'acces dans les port du LD et pourra etre couler dans le cas de la non restitution

en meme temps le ld pour l'instant n'ayant que des foncet soit le gars remonte coté geneve qui est un cul de sacs soit il se suicide en mer le bateau de lize est obligatoirement entre arles et geneve

J'ai lu quelque part que les foncets pouvaient canoter le long de la méditerranée sans subir plus de dommages que ça (cf topic sur les voilages et l'inéquité ente les tybes de bateaux du sud est et de l'ouest) du coup peut-etre est-il plus loin...

en tout état de cause une promesse de passage par le fond ça coute pas grand chose..

Citation :

Tout bateau d'un ressortissant dauphinois laissé à l'abandon par le décès de son propriétaire devient ,en l'absence de testament prévoyant sa transmission, la propriété pleine et entière du duché.
Dès lors dans le cas de piratage de la dite embarcation, et en l'absence d'une volonté de restitution de celle-ci, son capitaine sera interdit d'accès dans les ports du Lyonnais-Dauphiné et pourra être coulé sans préavis s'il venait à passer sur les eaux dauphinoises.

Je me suis permise quelques corrections Taz.

Bon, si je comprends bien, on laisse tel que... On pourrait ajouter le testament sur nos terres également... Comme suit :

Citation :

Article 2 : Des bateaux

2-a) Tout navire abandonné dans un port du Lyonnais-Dauphinois en deviendra sa propriété après vérification du croque-mort auprès du Capitaine, excepté en cas de présence d'un testament, léguant le dit bateau à une autre personne, déposé à la Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné, dans la salle prévue à cet effet.

2-b) Pendant toute la durée de l’escale le navire et son contenu sont soumis aux lois et décrets en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

2-c) Sont considérés comme navires battant pavillon du lyonnais-Dauphiné :
Les navires propriété du Duché du Lyonnais-Dauphiné.
Les navires propriété des villes du Lyonnais-Dauphiné
Les navires propriété de particuliers ayant été construit dans un port du Lyonnais-Dauphiné.

2-d) Dans le cas de navires propriétés de Lyonnais-dauphinois n'ayant pas été construit dans un des ports du Lyonnais-Dauphiné, une demande de pavillon pourra être étudiée sur demande par le Conseil de l'amirauté et le Conseil Ducal

Il suffira ensuite de créer une salle à cet effet et de prévenir nos capitaines.