tribly
Nombre de messages : 1004 Localisation IG : entre Embrun et Montélimar Date d'inscription : 20/08/2006
| Sujet: MO/D11/ESCR/Claralamagnifique [M-A] Mer 4 Jan 2012 - 0:00 | |
| Date: 4 janvier de l'an 1460 Accusé:Dame Claralamagnifique Victime: Ville de Montélimar Officier en charge: Sergent Tribly La fiche:Les faits: Dame Claralamagnifique est accusée de vendre des demi quintaux de carcasses de cochons à 15,40 écus, soit au dessus du prix maximum autorisé. Preuves du délit :La loi - Citation :
- o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie. Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille. Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait. - Demi quintal de carcasse de cochon : 15,30 écus . Courrier - Citation :
- Bonsoir Clara,
Je t'écris car je viens de t'acheter un demi-quintal de carcasse de cochon à 15,40 écus, et que tu vends donc une marchandise au dessus du prix maximum autorisé qui est de 15,30 écus. Il reste actuellement 39 demi quintaux de carcasses de cochons au même prix sur le marché. je te demande donc de les retirer et de les mettre à un prix autorisé, et te propose également en médiation de me racheter le demi quintal de cochon que je viens de t'acheter et que je remets en vente au même prix. Tu as un délai de 48h pour cela. Je sais que tu es MA pour Montél et membre du conseil municipal où je te croise parfois, je suppose donc qu'il s'agit d'une erreur d'inattention de ta part.
Je te dis à très bientôt, n'hésite pas à me contacter pour toute question.
Tribly, Sergent de Montélimar Fait à Montélimar le 4 janvier de l'an 1460 | |
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tribly
Nombre de messages : 1004 Localisation IG : entre Embrun et Montélimar Date d'inscription : 20/08/2006
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bonissima
Nombre de messages : 5564 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 05/11/2010
| Sujet: Re: MO/D11/ESCR/Claralamagnifique [M-A] Lun 16 Jan 2012 - 11:39 | |
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| Sujet: Re: MO/D11/ESCR/Claralamagnifique [M-A] | |
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