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 VA /G87/ Trahison - Révolte - Agafana [S.S]

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2 participants
AuteurMessage
bonissima

bonissima


Nombre de messages : 5564
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 05/11/2010

VA /G87/ Trahison - Révolte - Agafana [S.S] Empty
MessageSujet: VA /G87/ Trahison - Révolte - Agafana [S.S]   VA /G87/ Trahison - Révolte - Agafana [S.S] Icon_minitimeMer 4 Jan 2012 - 14:55

Date : Le 4 Janvier 1460
Accusé : Sieur Agafana
Victime : Ville de Valence
Officier en charge : Sénéchal Bonissima

La fiche :

VA /G87/ Trahison - Révolte - Agafana [S.S] 111140


Les faits :

Citation :
Dans la nuit du 27 au 28 Décembre de l'an 1459, Sieur Agafana a été reconnu par le SDL Lightwarrior participant à une révolte devant la mairie de Valence.


Preuves du délit :

VA /G87/ Trahison - Révolte - Agafana [S.S] Revolt12


La loi :

Citation :
IV.1.b : Trahison
o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.



dépôt de plainte :

Citation :
Fait à Lyon le 4 Janvier de l'an de grace 1460.

Bonjour Sieur,

Je vous informe que suite à la défense de la mairie dans la nuit du 27 au 28 Décembre par un soldat de la l'OST Dauphinoise.
Vous avez été reconnue comme participant à la tentative de révolte par ce Soldat.
En conséquence, un dossier a été ouvert à votre encontre et une plainte a été déposé contre vous pour le chef d'inculpation de trahison :

IV.1.b : Trahison
o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Que le Très Haut vous garde.

Bonissima, Sénéchal de la Prévôté de Valence.
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bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 108
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

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MessageSujet: Re: VA /G87/ Trahison - Révolte - Agafana [S.S]   VA /G87/ Trahison - Révolte - Agafana [S.S] Icon_minitimeDim 18 Nov 2012 - 19:42

Citation :
prescription 28-06 a classer
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VA /G87/ Trahison - Révolte - Agafana [S.S]
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