VA // Trahison - Révolte - Agafana [prescription 28-06 a classer]

Date : Le 4 Janvier 1460 - Prescription le 3 juil
Accusé : Sieur Agafana
Victime : Ville de Valence
Officier en charge : Sénéchal Bonissima

La fiche :




Les faits :

Citation :

Dans la nuit du 27 au 28 Décembre de l'an 1459, Sieur Agafana a été reconnu par le SDL Lightwarrior participant à une révolte devant la mairie de Valence.

Preuves du délit :




La loi :

Citation :

IV.1.b : Trahison
o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

dépôt de plainte :

Citation :

Fait à Lyon le 4 Janvier de l'an de grace 1460.

Bonjour Sieur,

Je vous informe que suite à la défense de la mairie dans la nuit du 27 au 28 Décembre par un soldat de la l'OST Dauphinoise.
Vous avez été reconnue comme participant à la tentative de révolte par ce Soldat.
En conséquence, un dossier a été ouvert à votre encontre et une plainte a été déposé contre vous pour le chef d'inculpation de trahison :

IV.1.b : Trahison
o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Que le Très Haut vous garde.

Bonissima, Sénéchal de la Prévôté de Valence.

Citation :

Expéditeur : Agafana du pantin articul�a>
Date d'envoi : 04/01/2012 - 16:24:07
Titre : Re: Dépot de plainte
Bonjour,

je connais pas cette personne ...

D'autre part je ne comprends pas ce pigeon dans la mesure ou ni je ne me presente ni je sors en ville

encore moins je discute avec les personnes, je suis un espece d'acariatre

bref, passons bon et il est ou votre dépot de plainte ? que j'y jette un oeil parce que ça me parait bizarre votre affaire

bien à vous

Citation :

En ce jour du 7 janvier 1460,

Nous, Tazspike Gardenia , Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Thiberian Baccard à l’encontre de messire Agafana

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusé(e) d'avoir tenté de prendre la mairie deValence dans la nuit 27 au 28 Décembre de l'an 1459
En voici la preuve !!

https://servimg.com/view/11825234/439][img]https://i.servimg.com/u/f42/11/82/52/34/revolt12.jpg[/img


Vu l’article-IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.

«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

si ok envoie de demande de cj en provence je demande desmaintenant a light son temoignage

Nous n'avons pas de CJ avec la Provence, d'après la mise à jour que j'ai faite en Septembre.
Il faut se rapprocher de Ka_devirieux pour voir si ça a évolué depuis.

De plus, il est actuellement sur un lieux dit dont nous ne connaissons pas le nom.
Donc, on ne sait pas s'il est encore en Provence ou pas.

prescription 28-06 a classer