| Formation Zol75 | |
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Auteur | Message |
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Zol75
Nombre de messages : 2256 Age : 61 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 29/12/2011
| Sujet: Re: Formation Zol75 Jeu 19 Jan 2012 - 12:12 | |
| Merci Sergent.
Non, je n'ai pas de questions dans l'immédiat. | |
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Engherran
Nombre de messages : 3621 Age : 44 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 26/01/2011
| Sujet: Re: Formation Zol75 Jeu 19 Jan 2012 - 20:24 | |
| Bien si nous parlions d'un sujet un peu compliqué ... le Brigandage.
Que pouvez vous me dire la dessus ? | |
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Zol75
Nombre de messages : 2256 Age : 61 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 29/12/2011
| Sujet: Re: Formation Zol75 Jeu 19 Jan 2012 - 20:57 | |
| Le brigandage revêt plusieurs formes. En étudiant le coutumier, on peut le différencier par : - Citation :
- IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.
IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.
IV.3.c Piraterie classique
Les personnes coupables d'acte de piraterie, brigandage sur voie fluviale, à l'encontre d'un quelconque autre navire que ceux prévu à l'article IV.5, sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, seront poursuivies pour trouble à l'ordre public pour acte de piraterie et devront répondre devant la justice du chef d'inculpation brigandage.
IV.3.d : Piraterie d'un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné
Les personnes coupables d'acte de piraterie, brigandage sur mer ou voie fluviale, à l'encontre d'une navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné et appartenant à une ville du Duché ou au Duché, seront poursuivies pour trahison pour acte de piraterie et devront répondre devant la justice du chef d'inculpation brigandage. Tout comme les autres actes délictueux, leur traitement sera différent s'il y a récidive ou non. | |
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Engherran
Nombre de messages : 3621 Age : 44 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 26/01/2011
| Sujet: Re: Formation Zol75 Lun 23 Jan 2012 - 13:51 | |
| Que feriez vous si une personne vous contactait parce qu'elle s'est faite brigander ? Quelles pièces lui demanderiez vous ?
Souvent les dossiers pour brigandage demandent à être traiter très rapidement, que feriez vous pour que cela soit le cas ? | |
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Zol75
Nombre de messages : 2256 Age : 61 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 29/12/2011
| Sujet: Re: Formation Zol75 Lun 23 Jan 2012 - 19:01 | |
| Pour que l'affaire soit instruite dans les plus brefs délais, il faut :
Que la victime fasse, si possible, un résumé complet de son agression. Elle doit en faire une description de son/ses agresseurs tout en précisant leur nombre. Elle doit aussi indiquer le lieu où cela s'est passé et fournir des preuves (screen) ainsi que les biens volés.
La victime le fait pas écrit au poste de police afin que ses déclarations soient apportées au dossier. | |
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Engherran
Nombre de messages : 3621 Age : 44 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 26/01/2011
| Sujet: Re: Formation Zol75 Lun 23 Jan 2012 - 21:25 | |
| Bien !
Il est tout à fait envisageable pour gagner du temps de transmettre le dossier directement en Procure. Souvent les affaires de brigandages demandent à être traiter rapidement étant donné que soit les victimes sont des voyageurs, soit parce qu'on risque de voir les criminels quitter les terres du Duché.
Je n'ai pas insisté sur les peines de trahison et de haute trahison et sur l'esclavagisme. Avez vous besoin que nous nous penchions sur ces sujets ?
Sinon quand vous vous sentirez près ... nous pourrons voir pour vous faire passer votre examen. | |
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Zol75
Nombre de messages : 2256 Age : 61 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 29/12/2011
| Sujet: Re: Formation Zol75 Mar 24 Jan 2012 - 10:24 | |
| Pour la trahison et haute trahison, j'ai étudié le Coutumier. Je ne pense pas avoir de soucis sur le traitement de ce type d'affaire. Dans le doute, je demanderais conseil à mes supérieurs. Je suis prêt pour l'examen Sergent. | |
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Engherran
Nombre de messages : 3621 Age : 44 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 26/01/2011
| Sujet: Re: Formation Zol75 Jeu 26 Jan 2012 - 20:11 | |
| (Je t'ai envoyé l'examen par mp ... Bon courage) | |
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Zol75
Nombre de messages : 2256 Age : 61 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 29/12/2011
| Sujet: Re: Formation Zol75 Jeu 26 Jan 2012 - 20:28 | |
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Engherran
Nombre de messages : 3621 Age : 44 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 26/01/2011
| Sujet: Re: Formation Zol75 Mer 1 Fév 2012 - 12:48 | |
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Zol75
Nombre de messages : 2256 Age : 61 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 29/12/2011
| Sujet: Re: Formation Zol75 Mer 1 Fév 2012 - 12:58 | |
| Merci Sergent. J'y vais de ce pas.
Serait-ce possible d'avoir le corrigé s'il vous plait ? | |
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