MO/D20/ESCR/Longjohncolombo/[C]

Accusé: Dame Longjohncolombo
Victime: Ville de Montélimar
Officier en charge: Sergent Tribly

La fiche




Les faits

Citation :

Dame Longjohncolombo se rend coupable d'escroquerie en ne payant pas ses impôts

Preuves

Narcimore a écrit:

Longjohncolombo : 30,00 écus (+185,70 écus de pénalité) avant le 2010-05-06
Longjohncolombo : 69,00 écus (+324,99 écus de pénalité) avant le 2010-10-01
Longjohncolombo : 57,00 écus (+172,14 écus de pénalité) avant le 2011-03-19
Longjohncolombo : 57,00 écus (+137,94 écus de pénalité) avant le 2011-05-18
Longjohncolombo : 30,00 écus (+180,60 écus de pénalité) avant le 2010-05-23
Longjohncolombo : 39,00 écus (+205,92 écus de pénalité) avant le 2010-08-05
Longjohncolombo : 30,00 écus (+145,20 écus de pénalité) avant le 2010-09-18
Longjohncolombo : 75,00 écus (+84,75 écus de pénalité) avant le 2011-09-24
Longjohncolombo : 90,00 écus (+11,70 écus de pénalité) avant le 2012-01-02
Longjohncolombo : 30,00 écus (+175,80 écus de pénalité) avant le 2010-06-08
Longjohncolombo : 30,00 écus (+150,00 écus de pénalité) avant le 2010-09-02
Longjohncolombo : 45,00 écus (+30,15 écus de pénalité) avant le 2011-11-09
Longjohncolombo : 61,00 écus (+404,43 écus de pénalité) avant le 2010-03-23
Longjohncolombo : 30,00 écus (+162,60 écus de pénalité) avant le 2010-07-22
Longjohncolombo : 39,00 écus (+200,85 écus de pénalité) avant le 2010-08-18
Longjohncolombo : 78,00 écus (+337,74 écus de pénalité) avant le 2010-11-08
Longjohncolombo : 78,00 écus (+284,70 écus de pénalité) avant le 2011-01-15
Longjohncolombo : 45,00 écus (+68,40 écus de pénalité) avant le 2011-08-16

La loi:

Citation :

o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Courriers :

Narcimore a écrit:

Citation :

Bien le bonjour gente dame,

J'ai pu constater que vous avez une bonne liste d'impôts impayés. Je ne sais si cela est volontaire ou par manque d'argent. Toujours est il que la mairie à toujours besoin de finance et que si vous le désirez nous pouvons essayer de trouver un arrangement. Si vous êtes prêt à payer la mairie pourra rembourser une partie des pénalités. Sinon je transmettrais les infos à la prévôté pour qu'un dossier soit établi contre vous.


Cordialement
Narcimore

Fait à Montélimar le 6 décembre 1459

Pour rappel voilà la liste des impayés :
Longjohncolombo : 30,00 écus (+171,60 écus de pénalité) avant le 2010-05-23
Longjohncolombo : 39,00 écus (+194,22 écus de pénalité) avant le 2010-08-05
Longjohncolombo : 30,00 écus (+136,20 écus de pénalité) avant le 2010-09-18
Longjohncolombo : 45,00 écus (+16,65 écus de pénalité) avant le 2011-11-09
Longjohncolombo : 30,00 écus (+166,80 écus de pénalité) avant le 2010-06-08
Longjohncolombo : 30,00 écus (+141,00 écus de pénalité) avant le 2010-09-02
Longjohncolombo : 75,00 écus (+62,25 écus de pénalité) avant le 2011-09-24
Longjohncolombo : 61,00 écus (+386,13 écus de pénalité) avant le 2010-03-23
Longjohncolombo : 30,00 écus (+153,60 écus de pénalité) avant le 2010-07-22
Longjohncolombo : 39,00 écus (+189,15 écus de pénalité) avant le 2010-08-18
Longjohncolombo : 78,00 écus (+314,34 écus de pénalité) avant le 2010-11-08
Longjohncolombo : 78,00 écus (+261,30 écus de pénalité) avant le 2011-01-15
Longjohncolombo : 45,00 écus (+54,90 écus de pénalité) avant le 2011-08-16
Longjohncolombo : 30,00 écus (+176,70 écus de pénalité) avant le 2010-05-06
Longjohncolombo : 69,00 écus (+304,29 écus de pénalité) avant le 2010-10-01
Longjohncolombo : 57,00 écus (+155,04 écus de pénalité) avant le 2011-03-19
Longjohncolombo : 57,00 écus (+120,84 écus de pénalité) avant le 2011-05-18

Narcimore a écrit:

Citation :

Bien le bonjour gente dame,

Je vous ai envoyé un pigeon il y a peu pour vous demander si vous souhaitiez que l'on essaie de trouver un arrangement pour le paiement de vos impôts.
N'ayant aucune nouvelle je vous envoie cette missive pour vous prévenir que votre dossier sera remis à la prévôté.

Cordialement
Narcimore maire de Montélimar

Fait à Montélimar le 09 décembre 1459

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez toujours pas réglé vos impôts, malgré la précédente missive de Narcimore, maire de Montélimar.

Je vous rappelle que vous êtes dans l'obligation de les payer, d'après cette loi:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Je vous laisse encore 24h pour régler vos impôts après votre prochaine apparition, ensuite je me verrai dans l'obligation de transmettre votre dossier à notre tribunal.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance!

Cordialement,

Tribly, Sergent de Montélimar
Fait à Montélimar le 7 janvier 1460.

Lettre de dépôt de plainte :

Citation :

Bonjour,

Je vous informe que je me vois dans l'obligation de déposer une plainte contre vous à la justice Dauphinoise et ce sous le chef d'inculpation d'escroquerie pour ne pas avoir payé vos impôts et ce malgré mes conseils.

Sur ce, une lettre de convocation vous sera envoyée sous peu !

Que le Très Haut vous Garde

Tribly, Sergent de la Prévôté Dauphinoise
Fait à Montélimar le 10 janvier 1460.

Deuxième relance pour Dame Longjohncolombo :

Citation :

Bien le bonsoir,

Je me suis aperçue que mon pigeon s'est trompé de route, je vous demande donc de ne pas tenir compte de mon précédent courrier intitulé « dépôt de plainte ».
Cela dit, dans la mesure où vous avez également des impôts à payer en retard, je ne saurais que vous conseiller de vous en acquitter rapidement afin de ne pas recevoir une plainte qui vous serait bien adressée, cette fois.

Je vous laisse encore 48h pour régler vos impôts après votre prochaine apparition, ensuite je me verrai dans l'obligation de transmettre votre dossier à notre tribunal.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance!

Cordialement,

Tribly, Sergent de Montélimar
Fait à Montélimar le 11 janvier 1460.

Merci pour le courage

Citation :

Accorder sa confiance à Longjohncolombo Envoyer un courrier à Longjohncolombo
Informations sur Longjohncolombo

Né(e) le 20 Août 2007

Longjohncolombo fête son anniversaire le 20 Août.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Montélimar

Niveau : 2
Points de réputation : 94
Argent : 0

Longjohncolombo est forgeron.
Longjohncolombo possède un culture du maïs et un culture du maïs.

Dernière connexion le 04 Mars 2012

Troisième et dernière relance :

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez toujours pas réglé vos impôts, malgré mes précédentes missives.
Je vous rappelle que vous êtes dans l'obligation de les payer, d'après cette loi:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Je vous laisse encore 48h pour régler vos impôts après votre prochaine apparition, ensuite je me verrai dans l'obligation de transmettre votre dossier à notre tribunal.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance!

Cordialement,

Tribly, Sergent de Montélimar
Fait à Montélimar le 10 mars 1460