Annonces héraldiques

Citation :

Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, par la volonté de la Reine et du Grand Maître de France, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

Savoir faisons à tous présents et à venir qu'à la demande de Sa Très Aristotélicienne Reine de France, Sa Majesté Nebisa de Malemort Armantia, discussions ont été menées en collège héraldique et en la Curia Regis relativement à la disposition du chapitre I, paragraphe 4 des lois héraldiques royales stipulant que les ducs et comtes du royaume en exercice reconduits dans leur fonction au terme d’un mandat, que ce soit par suffrage ou selon les lois internes de leur province, n’ont pas obligation de renouveler leur serment à l’égard du souverain en ce que leur précédent engagement a toujours valeur; et que suite aux discussions susdites, il est apparu que ledit souverain étant celui, par sa voix et ses choix, donnant légitimité à ses vassaux grands feudataires, que c'est l'acceptation du serment d'allégeance ou d'hommage du souverain qui fait le feudataire et que cette possibilité limitant de fait l'étendue de l'autorité royale, le terme obligation ne doit pas être compris comme étant une alternative offerte auxdits vassaux mais bien comme l'apanage du souverain qui sera le seul à décider de l'opportunité d'une nouvelle prestation de serment, étant entendu que par défaut, les ducs et comtes en exercice reconduits devront se présenter en Salle du Trône du Louvre afin de renouveler l'engagement les liant à la Couronne de France et au titulaire d'icelle et que seuls bénéficiaires d'une dispense royale verront leur serment ainsi prorogé.


En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le dix-neuvième jour de janvier de l'an de grâce MCDLX.

Citation :

Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, par la volonté de la Reine et du Grand Maître de France, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

• Savoir faisons à tous présents et à venir que les hérauts et maréchaux d'armes royaux de France, réunis en collège, ont étudié les questionnaires envoyés suite à l'ouverte à candidatures des marches vacantes de la Hérauderie de France et ont débattu de ceux-ci, les auteurs desdits questionnaires ayant vu leur identité occultée dans le but que l'examen mené soit objectif et complet, que suite à cette étude, vote a été lancé afin que de départager les différents postulants et que conséquemment, après discussion et votations collectives et suite à notre propre réflexion, nous nommons hérauts d'armes royaux :
  
  
  • Dame Arambour Demesquine Licors pour la marche Bourgogne [Arambour]
    
  • Dame Cecilia d'Amilly von Wittelsbach-Frayner pour la marche du Dauphiné [Cecilia]
    
    
  En précisant que lesdites dames ne pourront se prémunir des prérogatives liées à leur nouvelle charge qu'après avoir dûment prêté serment devant nous, la cérémonie d'intronisation devant se tenir en l'Hôtel Saint-Paul le vendredi vingt-quatre janvier de l'année courante, après l'office des vêpres;
  
  
  
• Savoir faisons que les marches Anjou, Artois, Berry, Gascogne, Maine et Rouergue demeureront vacantes, faute de candidats;
  
  
  
• Savoir faisons que les marches Béarn, Comminges, Dicé, Guyenne, Poitou et Toulouse demeureront vacantes faute de candidats possédant le niveau de connaissances requis, tout en indiquant que l'espoir, pour ces marches-là, est permis tant la plupart des postulants ont su montré une envie de s'investir, des aptitudes certaines et un comportement en adéquation avec les valeurs de la Hérauderie de France et que les candidats ainsi remarqués seront, dans les jours à venir, contactés par les maréchaux de tutelles concernés... la plupart car nous regrettons dans le même temps que les deux candidats toulousains aient cru les officiers héraldiques royaux naïfs au point de ne pas remarquer les similitudes entre les deux questionnaires retournés et aient jugé convenant de s'entraider là où l'examen d'entrée à la Hérauderie de France se doit d'être personnellement réalisé;
  
  
  
• Savoir faisons que nous réservons notre décision quant au pourvoi de la marche Licorne après que des irrégularités nous aient été signalées;
  
  
  
• Savoir faisons enfin que discussions et réflexion seront menées en vue d'une nouvelle ouverture à candidatures des marches restées vacantes, que tous ceux désireux de s'investir dans les marches en questions sont invités à joindre les maréchaux d'armes royaux concernés et que marches vacantes ne signifient pas marches abandonnées en ce que plénipotentiaires et maréchaux sont présents pour assurer aide et assistance auprès des noblesses provinciales;
  
  
  
• Concluons en rappelant que seules les personnes notées aux registres de la Hérauderie de France sont officiers héraldiques royaux reconnus et légitimes et que toutes les autres se réclamant d'une charge ont ils ne sont pas les titulaires sont des usurpateurs : à cette fin, lesdits registres sont régulièrement mis à jour et consultables par tous en chapelle Saint-Antoine-le-Petit et en antichambre du Louvre.
  
  
  Que le Très-Haut garde la féale et loyale noblesse du Royaume de France et qu'Il guide ceux qui en sont les gardiens dévoués.
  
  
  
  En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le vingtième jour de janvier de l'an de grâce MCDLX.

Citation :

Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, par la volonté de la Reine et du Grand Maître de France, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

Savoir faisons à tous présents et à venir que nous prenons acte de la décision de la Grande Chancellerie de France datée du dix-huitième jour de janvier de l'année courante relative à la cassation de la destitution de messire Burin Khazad de Fouchault, baron de Vallères et seigneur de Saché en Touraine, actée le vingt-troisième jour d'avril mille quatre cent cinquante-neuf par la Hérauderie de France par le truchement d'un de nos prédécesseurs à la charge de Roi d'Armes et conséquemment, savoir faisons que nous reconnaissons ledit Burin Khazad de Fouchault comme baron de Vallère et seigneur de Saché et que nous voulons et entendons qu'en tous actes, lieux et endroits, tant en jugement que dehors, et à perpétuité tant qu'il vivra noblement et ne fera acte dérogeant à noblesse, il soit tenu, traité et réputé pour noble, et reçoive tous les honneurs, préséances et dignités dont ceux reconnus comme nobles doivent jouir et user.


En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le derrain jour de janvier de l'an de grâce MCDLX.

Pièces jointes :

Citation :

Citation :

Nous, Thomas de Clérel, magnanime Duc de Dun-le-Roy, Roy d'Armes & Pair de France,

A toutes et tous que la présente liront ou entendront,

Par la présente, après consultation du collège héraldique, faisons acte de la demande de Dame Camille d'Anclair, quant à la destitution concernant les personnes de la noblesse suivantes :

• Burin_Khazad, Baron de Vallières et Seigneur de Saché pour Défaut d'allégeance conforme aux lois Héraldiques.

Les fiefs inhérents retournent dans le giron de la province et pourront être réoctroyés selon les Lois et coutumes héraldiques établies.

Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.

Faict le vingt-troisième jour du mois d'Avril de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Cinquante Neuf.

Citation :

Aux Nobles Tourangeaux,

Nous, Melior de Lioure signifions par la présente que la Noble Assemblée des Pairs de France a validé leur saisine portant plainte à l’encontre d’une décision héraldique de destitution de fiefs concernant la personne de Burin_Kazad datée du vingt-troisième jour du mois d'avril de l'an de Grâce 1459 .

La Noble Assemblée des Pairs a estimé que le fait que seul Burin_Kazad soit considéré comme dérogeant, alors qu'une autre personne n'a prêté ni hommage, ni allégeance, que d'autres ont envoyé des vassaux prêter allégeance à leur place constitue un vice de procédure, car il est spécifié dans le Codex Levan, chapitre 5 partie 2 :

Citation :

Cas du défaut d’hommage :
La demande doit provenir du Régnant et uniquement lui. Charge revient au Héraut de signaler les dérogeant à celui-ci qui décide ou non de porter la dérogeance en Justice directe ou pas selon son bon vouloir. La demande ne se fait point au cas par cas mais pour tous les dérogeant ou aucun.
La sanction pour défaut d’hommage est la destitution des fiefs sis en la province.

La Noble Assemblée des Pairs de France transmet donc le dossier à la Haute Cour de Justice, conformément au Codex Levan chapitre 5, partie 3 :

Citation :

Possibilités d’appel
L'Hérauderie est une institution royale de même titre que la Cour d'Appel, et un juge local ne peut retirer des titres de noblesse, et qu’il n'est donc point dans les attributions de la Cour d'Appel de traiter des destitutions et réhabilitations des titres de noblesse. C’est pourquoi, afin de préserver la possibilité des Nobles de faire appel exceptionnellement des sanctions les plus importantes que pourraient prendre le Collège Héraldique (rétrogradation d'un rang de noblesse, réduction à l'état de roture et réduction à l'état de roture assortie d'un délai avant tout nouvel anoblissement) seule la pairie, par délégation de l'autorité royale, est habilitée à recevoir et traiter ces demandes d’appel. Si un noble souhaite contester le jugement et la peine retenus par la Cour Héraldique, il peut donc saisir la Pairie, pour y faire appel.
Si la Pairie accepte le dossier il sera transmis à la Haute Cour de Justice qui statuera.

Qu'il en soit su et certifié.

Faict à Paris le quatorzième jour du mois de mai de l'an de Grâce 1459.





Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Marie-Alice Altérac, Armoria de Mortain, Dotch de Cassel, Argael Devirieux, Llyr di Maggio d'Astralgan, Valnor de Landemorte.

Citation :

A tous, présents et à venir, qui ces lignes liront ou se feront lire, salut et paix!


Nous, Terwagne Méricourt, Vicomtesse d'Orpierre et Dame de Taulignan, Chancelier de France, statuons sur l’appel d’une décision héraldique de destitution de fiefs concernant la personne de Burin_Kazad datée du vingt-troisième jour du mois d'avril de l'an de Grâce 1459.

En vertu de l’article 221-11-3, Sous-section 1 : Des compétences et fonctions, des statuts de la Haute Cour de Justice :

Citation :

Art. 221-11-3 : De la révision des décisions d’une instance royale

La Haute Cour de Justice est compétente pour statuer sur un appel d'une décision d'une instance royale de prime instance.

En vertu de l'article 221-13-2, Sous-section 3 : Des sources du droit, des statuts de la Haute Cour de Justice :

Art. 221-13-2 : Des droits écrits

Citation :

S’il y a infraction au droit royal ou appel d’une décision d’une instance royale, la Haute Cour de Justice s’appuie sur le droit royal et juge selon le bon droit. En particulier, la peine sera à la discrétion du Chancelier de France.

En vertu de l'article 221-31-5, Sous-section 1 : De l’instruction, des statuts de la Haute Cour de Justice :

Citation :

Art. 221-31-5 : De la fin de l’instruction

L’enquête terminée, la Grande Prévôté transmet le dossier d’instruction ainsi qu’un avis d’enquête au Chancelier de France.

Le dossier d’instruction, l’avis d’enquête de la Grande Prévôté de France et l’avis du Chancelier de France sont transmis à la Chambre des Pairs via le Primus inter Pares. Un vote de quatre jours est ouvert afin de décider s’il y a lieu de poursuivre ou non la procédure en Haute Cour de Justice, ou de poursuivre l’enquête pour complément. La réponse sera transmise par le Primus inter Pares au Chancelier de France.

Dans le cas particulier d’un appel d’une décision d’une instance royale pour non respect du droit, le Chancelier peut proposer directement une décision.

Le Chancelier de France acte la décision. En cas de fermeture du dossier, l’affaire est classée sans suite.

Considérant qu'il y a bien eu non respect du chapitre 5 partie 2 du Codex Levan, puisqu'il y a eu deux poids deux mesures dans le choix du régnant lors de ses demandes de sanction héraldique pour dérogeance ;

Citation :

Cas du défaut d’hommage :
La demande doit provenir du Régnant et uniquement lui. Charge revient au Héraut de signaler les dérogeant à celui-ci qui décide ou non de porter la dérogeance en Justice directe ou pas selon son bon vouloir. La demande ne se fait point au cas par cas mais pour tous les dérogeant ou aucun.
La sanction pour défaut d’hommage est la destitution des fiefs sis en la province.

Attendu la validation par la Très Noble Assemblée des Pairs de France de notre proposition de verdict, à savoir l'annulation pure et simple de la sanction de destitution.

Infirmons la décision héraldique du vingt-troisième jour du mois d'avril de l'an de Grâce 1459 destituant Burin_Kazad, et demandons à la Hérauderie Royale d’acter les conséquences.


Faict à Paris, le dix-huitième jour de janvier de l'an mil quatre cent soixante.

Citation :

A Terwagne Méricourt, Vicomtesse d'Orpierre et Dame de Taulignan, Chancelier de France,

Nous, Melior de Lioure, au nom de la Chambre des Pairs.

Signifions par la présente que la Très Noble Assemblée des Pairs de France valide votre décision portant sur l'annulation de la sanction de destitution ayant frappé Burin_Kazad.

Faict à Paris le dix-huitième jour du mois de janvier de l'an de Grâce 1460.





Pairs de France ayant participé à la prise de décision : Marie-Alice Jagellon, Lexhor d'Amahir, Martymcfly de Montfort-Balmyr, Armoria de Mortain, Argael Devirieux, Bess Saincte Merveille-Rouben, Actarius d'Euphor, Julien Giffard, Thibaud-Xavier de Ludgarès, Aconit de Longueval.

Citation :

A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,

Nous, Cecilia d'Amilly von Wittelsbach-Frayner, Héraut d'Armes du Lyonnais-Dauphiné dicte "Dauphiné", décrétons ce qui suit :


Nommons le Vicomte Samuel Rossal dict "Samthebeast", Chevaucheur de la marche du Lyonnais Dauphiné.


Fait le XIII ème jour du mois de février de l'an de Grâce MCDLX.

Citation :

De Nous Dotch de Cassel, Grand Maître de France,
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,

Salutations,

En ce jour du dix-neuvième jour du deuxième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Soixante, une bien mauvaise nouvelle nous est parvenue dans la matinée. Sa Majesté Nébisa de Malemort Armantia a été rappelée par le Très Haut.

Une disparition si imprévue et si prématurée, frappe notre Royaume de France. Sa Majesté Nébisa de Malemort Armantia a durant des mois donnée chaque minutes de son temps pour le Royaume de France, nous nous sentons déjà orpheline à l'idée de ne plus la voir.

Nous partageons la douleur de la famille et de ses proches. Nous lui rendrons hommages au Louvre où sa dépouille reposera. Nous enjoignons tous ceux partageant cette tristesse à ce joindre à nous.

Nous avions reçu un pli à la fin du mois de septembre mil Quatre Cent Cinquante Neuf, avec la consigne formelle de ne l'ouvrir que si quelque chose de fâcheux devait se produire ou si Sa Majesté se trouvait dans l'impossibilité d'assumer ses fonctions.

Nous révélons à l'ensemble du Royaume France le contenu de ce pli, volonté de Sa Majesté :

nebisa a écrit:

Au Grand Maitre de France,

Duchesse, je viens de ceindre la Couronne de France et je me dois de songer à préserver mon Royaume de l'avenir . Je ne sais ce qu'il adviendra de moi mais la France ne doit pas se trouver lésée quoi qu'il arrive, c'est pourquoi, je tiens à vous faire parvenir ceci, pour le cas ou il serait nécessaire.

Si je venais à trépasser ou si j'étais dans l'incapacité d'assurer mon devoir de Reyne, la régence reviendrait au Dauphin par moi nommée.

En cas d'absence de Dauphin ou d'indisponibilité, la régence reviendrait au Grand Maitre de France, Dotch de Cassel et au Connétable de France, Julien Giffard, charge à eux deux de décider communément durant leur régence et de guider la France avec sagesse et dévouement.

Avec de la chance, cette mesure ne sera pas destinée à entrer en aplication mais si tel devait être le cas, ma confiance vous est acquise.

Rédigé de Notre main agile au Palais Royal

le 30éme jour de Septembre 1459

Nous déclarons à compter de ce jour période de grand deuil sur les terres du Royaume de France, où toutes cérémonies seront suspendues hors celles qui conviennent à notre recueillement et à nos prières. De plus amples précisions seront apportées prochainement.

Dans les prochains jours, le Grand Chambellan de France, annoncera les funérailles de Sa Majesté.

Puisse le Très Haut guider Sa Majesté, dans l'au-delà.

Faict à Argentan, le dix-neuvième jour du deuxième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Soixante.

Signé et scellé de notre main,




Dotch de Cassel,
Grand Maître de France

Citation :

Nous, Akane Giffard – De Clairval , en qualité de Grand Chambellan de France.

Pour cette période de deuil royal souhaitons rappeler les convenances en matière vestimentaire et les dispositions prises pour les Grand et Petit Deuils.

Durant le Grand deuil , dont la durée est de six jours et porte jusqu’au vingt quatrième jour de février inclus :
- Leurs Altesses les fils des Souverains royaux porteront du violet.
- Les hommes porteront des tenues modestes de noir ou de blanc.
- Les femmes porteront des tenues modestes de noir ou de blanc et seront voilées.
- Les épées seront portées avec un ruban de deuil.
- Les blasons nobles seront portés en noir et blanc.
- Le peuple sera vêtu autant que faire se peut sans couleur, donc en noir et/ou blanc. S'il ne peut se le permettre, il portera un tissu blanc et/ou noir à la taille*
- Les bijoux, parures sont bannies.


Durant le Petit deuil , dont la durée sera de vingt jours après le Grand deuil soit jusqu’au quinzième jour de mars inclus :
- Leurs Altesse les fils des Souverains royaux continueront de porter le violet.
- Les hommes et les femmes porteront des tenues modestes de noir et/ou de blanc.
- Si les blasons retrouvent leurs couleurs, les nobles doivent porter en sus un tissu blanc et/ou noir à la taille*
- Le peuple devra autant que faire se peut, s'habiller de façon claire.
- Les bijoux, parures sont bannies.

Concernant les allées et venues de la cour en le Palais Royal du Louvre** tous devront porter le deuil comme détaillé ci-dessus. Quiconque et sans distinctions y contreviendrait ne sera pas admis au Palais durant les périodes de deuil. Toute autorité est donnée à l’Office des Huissiers Royaux et de l’Office de la Chambre Royale pour le respect de cela.

Pour apporter aide aux personnes dans l’impossibilité matérielle de suivre ses consignes, notre office se tient à votre disposition en les personnes de Nahysse de Plantagenet et Aranelle du Ried , Damoiselles de la Chambre Royale qui aura bureau au sein du palais.


Puisse le Très Haut guider Sa Majesté, dans l'au-delà.

Faict au Louvre, le vingtième jour de février de l’an de grasce mil quatre cent soixante.






* une bande blanche et noire sur la bannière ou l'oriflamme
** Forum I et Forum II

Citation :

Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, par la volonté de la feue Reine et du Grand Maître de France, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

Savoir faisons à tous présents et à venir que la dénommée Rosealine, duchesse sortante d'Alençon, n'ayant pas fait connaître formellement ses intentions quant au fief de retraite auquel elle avait droit au terme de son mandat plein et entier de régnante reconnue comme légitime par feu Sa Majesté la Reine de France comme le stipulent le paragraphe premier du chapitre un et le paragraphe deuxième du chapitre deux des lois héraldiques royales – paragraphes prévoyant que l'obtention d'un tel fief n'est pas systématique et que démarche doit être entreprise dans les dix jours de la fin du mandat de feudataire –, nous prenons acte de la renonciation de ladite Rosealine au fief de retraite qu'elle était en doit de demander et qu'elle n'a manifestement pas souhaité obtenir.


En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le derrain jour de février de l'an de grâce MCDLX.

Citation :

Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, par la volonté de la Reine et du Grand Maître de France, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

Savoir faisons à tous présents et à venir que conformément aux dispositions du cinquième paragraphe du chapitre sept des lois héraldiques royales notamment relatives aux motifs d'exclusion d'un héraut du collège héraldique du Royaume de France, eu égard aux absences répétées de Charles de Warenghien, connu sous le nom héraldique de Saint-Jean, et au défaut de justification d'icelles et considérant que ce manque d'assiduité n'est pas compatible avec les devoirs d'un officier héraldique tels que prévus par les lois héraldiques royales susdites, les coutumes liées et le serment héraldique pourtant prêté par ledit Charles de Warenghien, nous révoquons par la présente celui-ci de ses fonctions de héraut d'armes royal de France et décrétons la marche de l'Ordre Royal des Hospitaliers de Saint-Jean de-Jérusalem vacante, étant entendu que le temps de la vacance, les demandes héraldiques devront être transmises à Alençon, Maréchal d'Armes de tutelle, soit dame Tsampa d'Eusébius.


En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le quatrième jour de mars de l'an de grâce MCDLX.