DI /F25/ Escroquerie - Mat [M-A]

Date : 25 Janvier 1460
Accusé : Mat
Victime : la ville de Dié
Officier en charge : Sergent Orion (ig Orion85)

La fiche :


Les faits

Citation :

Cet individu à mit en vente 1 pelote de laine à 15 écus/unité, alors que la lois du marché indique bien que le maximum autorisé est de 11.80 écus/unité :

Citation :

Prix maximum autorisé (Hors taxes) lors de vos ventes :

- Bouteille de lait : 9,05 écus
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,30 écus
- Fruit : 10 écus
- Kilo de minerai de fer : 19 écus
- Légume : 10 écus
- Peaux : 15,50 écus
- Pelote de laine : 11,80 écus
- Poisson : 17,90 écus
- Quintal de carcasse de vache : 30,60 écus
- Sac de blé : 12,40 écus
- Sac de maïs : 3,30 écus
- Stère de bois : 4,10 écus

Les preuves :
;

La lois :

Citation :

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.
Donc, vous risquez de passer par le tribunal.

Courriers :

Citation :

Bonjour messire Mat,

La Maréchaussé, en mon nom, à acheté 1 pelote de laine à 15 écus/unité.Or le duché, par ses lois, interdit d'en vendre à plus de 11.80 écus/unité
Prix maximum autorisé (Hors taxes) lors de vos ventes :
- Pelote de laine : 11,80 écus

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.
Donc, vous risquez de passer par le tribunal.

Pour vous éviter ceci, je vous propose l'alternative suivante :
Le rachat de votre pelote de laine au prix que vous l'avez vendu pour les mettre conformément aux lois.

Vous avez deux jours, soit jusqu'à 27/01/1460 pour agir. Si le 28/01/1460 vous n'avez toujours récupéré vos biens et mit en conformité, votre médiation sera terminé.
En attente d'une réponse et des actes rapides, un dossier a été monté au poste de police.

Orion, Sergent de la maréchaussée.
Fait à Dié le 25/01/1460.

Citation :

Bonjour Sir,

Je vous écrit pour m�excuser en raison de la "pelote de laine" que j'ai mis au marché a 15écus, je n'étais pas au courant de la charte du marché, j'ai donc racheté la pelotte de laine, et la revendrais au prix de 11,80écus.
(On m'as tout expliquer a propos du marché ect..)
Je vous remercie d'avoir était indulgent en me laissant réparer mon erreur.

Sur ceux, cordialement Mat.