EM /C45/ TAOP - Violence - Nico_le_bien_heureux [C]

Dernière édition par bonissima le Jeu 26 Jan 2012 - 20:01, édité 1 fois

Date : 26/01/1460
Accusé : Nico_le_bien_heureux
Victime : Engherran
Officier en charge : Sergent Madpompon

La fiche :

EM /C45/ TAOP - Violence - Nico_le_bien_heureux [C] Sans_t10

Les faits :

Citation :: Le 3 Décembre de l'an 1456, Sieur Nico_le_bien_heureux a insulté par courrier le Sieur Engherran.

Preuves du délit :

EM /C45/ TAOP - Violence - Nico_le_bien_heureux [C] Sans_t11

La loi :

Citation :: IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Courriers :

Citation :: De : Engherran

Bonjour

Je ferai court ...

Premièrement je suis dans mon droit car rien ne m'empêche de vendre mon pain à ce prix là, prix déjà pratiqué par d'autres que moi ... renseignez vous avant de monter au créneau. De plus rien ne vous empêche de vendre votre pain à 5.85 écus.

Deuxièmement vous venez d'insulter un agent de la prévôté et membre du conseil municipal. Par conséquent je me vois dans l'obligation de monter un dossier à votre encontre pour agression verbale.

Au plaisir

Engherran de Kerbleiz

Citation :: De : Engherran

Je me permet de vous envoyer un second courrier afin de vous rappeler la loi.

IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Dans un soucis de médiation, je suis prêt à accepter vos excuses sincères dans ce problème qui nous oppose.
Dans le cas d'un refus de votre part ou de l'absence de réponse, je me verrai dans l'obligation de déposer plainte à votre encontre.

Salutations

Engherran de Kerbleiz.

Citation :: Expéditeur : Nico_le_bien_heureux
Date d'envoi : 03/12/2011 - 21:13:45
Titre : Re: Re: Eh p'tit m'sieur !
Ah ben v'la aut' ch'se p'tit m'sieur

Et bien faites !

Un agent d'la prévoté, qu'lle honneur m'sieur !

Sachez que j'ai fait bien plus pour ce village que vous ne le ferez dans v'te vie ... jeune coq ... qui se prend pour un noble ...

Allez vous cacher derrière vos textes de loi plutôt que de prendre la plume pour jouter !

Je ne vous salue pas !

NBLH.

Citation :: Embrun le 25 janvier 1460

Bonjour,

Suite à l’agression verbale dont vous avez fait preuve à l’encontre de Messire Engherran le 03 décembre 1459, je vous informe que votre dossier est transmis aux services de la procure en vue de votre mise en procés:

IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Bien à vous,
Madpompon
Seigneur d’Audeghem
Sergent de police

Tansmis au Proc'

Procès en cours. Engherran prepare ton témignage.

Pas de soucis ...

Le Proc' t'appellera à la barre une fois que l'accusé aura témoigné.

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Une affaire de petite dispute... Après des dossiers de brigandages et destabilisations économique, cela était de la rigolade*

En ce 13 Fevrier 1460, Moi Tristan Macdonald dict Lightwarrior, je rends mon verdict!

Entendu que l'accusé reconnait les faits.

Nous jugeons Nico_le_bien_heureux coupable! Il devra s'acquitter de la peine symbolique de 1 écus et devra travailler 4 jours à la mine en guise de Travaux d'Interet Général. Il devra montrer la preuve qu'il a fait ses travaux à la mine.
Esperons que ce jugement lui serve de leçon de politesse.

La justice est faite!

*Il écrasa son marteau sur la table*

Affaire suivante!

(Pour aller à la mine : Hors de la ville, travailler.
Pour le prouver, impression d'écran puis mettre sur un hébergueur et à envoyer à Lightwarrior ou Huna)
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.