Prêt consenti au duché

Sujet: Re: Prêt consenti au duché Dim 25 Mar 2012 - 23:21

Svetlna a écrit:

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la levée d'un impôt d'un montant de 33419 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées par rapport au mandat précédent et après discussion avec les conseillers financiers, voté à la majorité absolue des conseillers ducaux.

Citation :: Frais prévus pour soixante jours :

- Frais de corruption : 21100 écus (frais incompressibles)
- Prévôté & frais de défense civile : 9710 écus
- Frais d'embauche pour les PE : 3780 écus
- Repas ducaux : 21600 écus (frais incompressibles)
- Prestige : 10000 écus
- Ost : 10000 écus
- Achats de céréales aux mairies : 28892 écus

Total des dépenses : 105082 écus

Revenus prévus pour soixante jours :

- Ventes de bétail : 40700 écus
- Revenus miniers : 24000 écus (basé sur les mandats précédents)
- Taxe listes électorales : 3600 écus (3 listes en ce moment)
- Taxe tavernes : 3360 écus
- Commerce (estimation) : /

Total des revenus : 71660 écus.

Montant de l'impôt : 33419 écus.

Qu'il soit su que dans un souci de clarté, le bailli vous propose les chiffres des possessions de chaque ville, ci-joints:

Prêt consenti au duché - Page 5 Ventil10

[Par le biais des arrondis les chiffres ne sont pas les mêmes au total]
[Je me suis donc permis d'enlever, les chiffres après la virgule pour avoir un montant plus logique]

Attention: L'avance n'a pas été déduite dans le montant calculé.

Qu'à partir de ce recensement, la répartition de l'impôt par ville est la suivante:
Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 57

Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 89

Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 67

Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 150

Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 95

Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 150

Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 156

Ce qui nous fait un tota (voyageurs compris) de 992 échoppes, champs et élevages => 33,69 écus/possession.

Qu'il soit également su que, conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :
- un premier versement pour le 21 Février 1460, le quart de la somme attendue.
- un second versement pour le 4 Mars 1460, au moins la moitié de la somme attendue.
- un troisième versement pour le 19 Mars 1460.
- un quatrième versement pour le 2 Avril 1460, le solde dû.

Qu'il soit enfin su que, la loi condamne la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf traitement exceptionnel, mais aussi que tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour du mois de Mars mil quatre-cent soixante.
Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Prêt consenti au duché - Page 5 Sceauld2

Prêt consenti au duché - Page 5 Sceauld2

Sujet: Re: Prêt consenti au duché Dim 25 Mar 2012 - 23:49

Citation :: Suivi du remboursement du prêt de 12032.21 écus consenti par la ville d’Embrun au Duché

2937 écus correspondant à l’exonération du restant d’impôt exigible par le duché au 2 avril 1460

Les écus seront ainsi remboursés et déduits de la somme restante.

Remboursement restant du au 09 mars 1460 : 5715,21 écus.

Fait le 25/03/60 par Nynaève de Gaudemar, maire d'Embrun

Sujet: Re: Prêt consenti au duché Dim 25 Mar 2012 - 23:51

Bon j'attends vos avis sur l'éventualité d'une levée d'impôt.

Sujet: Re: Prêt consenti au duché Lun 26 Mar 2012 - 9:02

Alors, mon avis.

Lorsque qu'on regarde le bilan général que tu as dressé, et en le comparant à mon dernier, on a une différence de 3517.17 écus, les impôts ont donc la même répercussion sur nos finances que si ont les payaient.

Au final ne pas lever d'impôts risque à la longue de grever les fiances de la mairie. Même si ce n'est qu'un plan comptable, le résultat est le même.

Donc, je pense qu'il faut en lever, néanmoins, les finances restant bonnes, on peut en lever que la moitié.

Sujet: Re: Prêt consenti au duché Lun 26 Mar 2012 - 10:04

J'étais un peu fatiguée hier soir et la tête farcie de chiffre.

Je note un déficit depuis ton dernier relevé du 11 mars dernier de 578,17 qui me chiffonne. Il est vrai que j'ai assez peu spéculé sur le marché choisissant de laisser un peu les uns et les autres vendre le fruit de leur travail.

Il faut que je regarde ce soir les charges et voir comment équilibrer tout ça.

Je ne sais depuis quand existent les frais de corruption qui tournent entre 8 et 10 écus par jour, les haches je vais vérifier combien ont été affutées, la milice, la fluctuation de la noblesse.
J'ai juste revendu 150 stères cette semaine puisque Sam me les a prise en milieu de semaine.
Les gains de la taverne qui ont baissé aussi.
Je n'ai quand même jamais vendu à perte.
Aussi si tu vois quelque chose n'hésite pas à me le dire.

Sinon je suis d'accord avec toi pour les impôts même si je suis allergique à ce mot là.

Sujet: Re: Prêt consenti au duché Lun 26 Mar 2012 - 11:17

je regarde aussi, mais je ne vois rien.

Sujet: Re: Prêt consenti au duché Lun 26 Mar 2012 - 13:26

Je suis sûre de n'avoir pas oublié d'évènements, je les ai tous d'ailleurs.

Sujet: Re: Prêt consenti au duché Lun 26 Mar 2012 - 13:35

Et ta balance hebdomadaire est positive... je ne sais vraiment pas.

Sujet: Re: Prêt consenti au duché Lun 26 Mar 2012 - 17:36

J'avais ouvert un truc à coté pour qu'on évite d'entasser d'autres discussions ici si vous voulez :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t25774-impots-et-discussion-sur-le-theme-on-impose-ou-pas

Sujet: Re: Prêt consenti au duché Jeu 29 Mar 2012 - 21:53

Citation :: Suivi du remboursement du prêt de 12032.21 écus consenti par la ville d’Embrun au Duché

135 écus correspondant à un majoration des prix de rachat de denrées par le duché.

- 150 stères de bois achetés à 5.00 (au lieu de 4.10)

Les écus seront ainsi remboursés et déduits de la somme restante.

Remboursement restant du au 29 mars 1460 : 5580,21 écus.

Fait le 29/03/60 par Nynaève de Gaudemar, maire d'Embrun

Citation :: Suivi du remboursement du prêt de 12032.21 écus consenti par la ville d’Embrun au Duché

167.20 écus correspondant à un majoration des prix de rachat de denrées par le duché.

- 42 sacs de blé à 14.00 écus (au lieu de 12.40 écus)
- 20 morceaux de viande à 23.00 écus (au lieu de 18.00 écus)

écus seront ainsi remboursés et déduits de la somme restante.

Les écus seront ainsi remboursés et déduits de la somme restante.

Remboursement restant du au 1er avril 1460 : 5413,01 écus.

Fait le O1/04/60 par Nynaève de Gaudemar, maire d'Embrun

Citation :: Suivi du remboursement du prêt de 12032.21 écus consenti par la ville d’Embrun au Duché

206.20 écus correspondant à un majoration des prix de rachat de denrées par le duché.

- 42 sacs de blé à 13.50 écus (au lieu de 12.40 écus)
- 20 morceaux de viande à 23.00 écus (au lieu de 18.00 écus)
- 150 stères de bois à 4.50 écus (au lieu de 4.10 écus)

écus seront ainsi remboursés et déduits de la somme restante.

Les écus seront ainsi remboursés et déduits de la somme restante.

Remboursement restant du au 11 avril 1460 : 5206,81 écus.

Fait le 11/04/60 par Nynaève de Gaudemar, maire d'Embrun

Sujet: Re: Prêt consenti au duché Dim 16 Sep 2012 - 18:31

100 écus remboursés sous le dernier mandat de Felryn
hier:

Citation :: 15/09/1460 11:11 : La province de Duché du Lyonnais-Dauphiné a versé la somme de 500 écu(s) à la mairie de Embrun.

Prêt au Duché: 4606.81 écus

Sujet: Re: Prêt consenti au duché Dim 11 Nov 2012 - 18:15

Ils t'ont remboursé un autre bout ou pas ? Ils doivent être revenus dans le positif et y être resté depuis un moment, du moins c'était le cas lorsque je suis parti du conseil donc 100 écus par ci ou 150 écus par là ça devrait pouvoir se faire je pense.

Sujet: Re: Prêt consenti au duché Dim 11 Nov 2012 - 18:17

Il faudrait que je relance le conseil ducal via notre Bailli.

Sujet: Re: Prêt consenti au duché Sam 24 Nov 2012 - 0:39

Où en sommes nous donc?

Sujet: Re: Prêt consenti au duché Sam 24 Nov 2012 - 10:32

J'ai demandé à ce que les impôts que nous avions à versés soient comblé au moins en partie avec cette dette.

Mais ça va finir que je vais prendre la décision moi même vu la bande de rigolo qui nous gouvernent.

Sujet: Re: Prêt consenti au duché Sam 24 Nov 2012 - 10:48

se dit qu'elle en fait partie pour le coup... Crying or Very sad

Sujet: Re: Prêt consenti au duché Sam 24 Nov 2012 - 11:33

regarde Dam' et sourit tristement car il en fait parti aussi

Sujet: Re: Prêt consenti au duché Sam 24 Nov 2012 - 11:36

Engherran va prendre sa Belle dans ses bras et lui donne un doux baiser.

Mon Amour, tu sais bien que je ne parle pas de toi. J'ai la certitude que tu participes intelligemment en essayant de comprendre comme se faire entendre dans un tel panier de crabes.
Je ne doute pas de toi, ni de Sam.

Tu veux aussi un câlin Sam ? Very Happy

Sujet: Re: Prêt consenti au duché Sam 24 Nov 2012 - 11:40

Surtout pas malheureux tu piques comme un chardon vu ta tête de pas rasé. Je m'en passerais volontiers.

sourit

Sujet: Re: Prêt consenti au duché Sam 24 Nov 2012 - 11:41

Rhooo fais pas ton timide Sam, j'te l'prete volontiers par contre pas longtemps hein!!! dwarf

Sujet: Re: Prêt consenti au duché Sam 24 Nov 2012 - 11:42

Non vraiment j'insiste pour qu'il reste dans tes bras ça me va très bien...

Sujet: Re: Prêt consenti au duché Sam 24 Nov 2012 - 11:43

Passe sa main sur sa joue glabre.

Bah je suis parfaitement rasé Sam ! Je pique pas. Seren n'aime pas quand son papa pique de toute façon.

Allez viens faire câlin. Laughing

Sujet: Re: Prêt consenti au duché Sam 24 Nov 2012 - 11:56

Halte là ! Va donc voir en légature si je m'y trouve pour vendre du bois tiens...

sifflote

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